Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Liens de la barre de menu commune

Liens institutionnels

Dans ce numéro :

Logo du BSIF

Le Pilier est une publication de la Division des communications et des consultations du Bureau du surintendant des institutions financières Canada.

Pour plus d’information sur les articles parus dans ce numéro ou pour nous faire part de vos commentaires, adressez-vous à la Division des communications du BSIF au : lepilier@osfi-bsif.gc.ca

Pour vous inscrire au bulletin d’information Le Pilier, cliquez ici.

Transparence

Le Pilier du BSIF

Logo du Pilier

L’actuaire en chef du Canada rend un document historique à la descendance de son titulaire

Andrew Murray Watson et Jean-Claude MénardAu début du printemps, le Bureau de l’actuaire en chef (BAC) a mis en lumière une relique de son passé lorsqu’il a rendu un document historique important à la descendance de feu Andrew D. Watson, le premier actuaire en chef du Canada. À l’occasion d’une petite cérémonie commémorative, l’actuaire en chef Jean‑Claude Ménard a présenté à la famille de M. Watson le diplôme de Fellow qui lui avait été décerné en 1922 par l’Institute of Actuaries du Royaume-Uni. Ce document est resté au Département des Assurances puis BSIF durant plus de 50 ans.

Étude de mortalité des bénéficiaires de prestations de retraite, de survivant et d’invalidité du Régime de pensions du Canada : Étude actuarielle no 16

Selon une étude actuarielle du Bureau de l’actuaire en chef (BAC), les taux de mortalité des bénéficiaires de prestations de retraite, de survivant et d’invalidité du Régime de pensions du Canada (RPC) ont diminué au cours des deux dernières décennies, ce qui se traduit par des hausses actuelles et futures de l’espérance de vie.

L’Étude de mortalité des bénéficiaires de prestations de retraite, de survivant et d’invalidité du Régime de pensions de Canada : Étude actuarielle no 16 présente une analyse historique détaillée de la mortalité des bénéficiaires du RPC au cours de la période de 1990 à 2013.

Le Bureau de l’actuaire en chef est une unité indépendante au sein du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF). Il fournit des services actuariels à l’égard des principaux programmes et régimes gouvernementaux, notamment le RPC, le programme de la Sécurité de la vieillesse, le Programme canadien de prêts aux étudiants, l’assurance-emploi, et les régimes de retraite et d’avantages sociaux de divers groupes dont les fonctionnaires fédéraux, les députés et les Forces canadiennes.

Cliquer ici pour consulter le communiqué de presse.

Publications récentes

Guide de constitution en société d’une banque ou d’une société de fiducie et de prêt fédérale

Le BSIF a publié une mise à jour du guide d’instructions intitulé Constitution d’une banque et d’une société de fiducie et de prêt fédérale, qui présente les critères prudentiels, réglementaires et législatifs auxquels doivent répondre les demandeurs désirant constituer en personne morale une banque ou une société de fiducie et de prêt et indique les informations à fournir dans les circonstances. La mise à jour est adaptée aux exigences actuelles du BSIF quant aux renseignements à fournir et à ses pratiques courantes.

Cliquer ici pour accéder à la nouvelle version du guide.

Préavis 2006-01-R1 – Cadre législatif des banques étrangères

Le 29 juin, le BSIF a publié en ligne le préavis 2006-01-R1, Cadre législatif des banques étrangères.La version révisée du préavis donne un aperçu de la façon dont le BSIF administre et interprète les parties XII et XII.01 de la Loi sur les banques, qui décrivent le cadre régissant les succursales, les activités et les placements au Canada de certaines banques étrangères et des entités qui y sont liées.

Cliquer ici pour consulter la version révisée du préavis.

Préavis 2015 – 01 – Intérêts de groupe financier

Le 29 juin, le BSIF a publié en ligne le préavis 2015-01, Intérêts de groupe financier. Ce préavis expose la façon dont le BSIF administre et interprète les régimes d’intérêts de groupe financier que prévoient les lois sur les institutions financières fédérales.

Cliquer ici pour consulter le préavis.


Le Pilier est une publication de la Division des communications du Bureau du surintendant des institutions financières Canada.

Pour plus d’information sur les articles parus dans ce numéro ou pour nous faire part de vos commentaires, adressez-vous à la Division des communications du BSIF au : communications@osfi-bsif.gc.ca.

Pour vous inscrire au bulletin d’information Le Pilier, cliquez ici.