Relevé des changements (RRL)

Information
Type de document
Relevé des changements
Secteur
Institutions de dépôt
Relevé
Relevé du ratio de levier (RRL)
Dernière révision
Mai 2023
Documentation

RELEVÉ DES MODIFICATIONS

Numéro de la modification Numéro de la modification Numéro de la modification Numéro de la modification
1 T1 2016   NOUVEAU
2 T1 2018 1 Suppression:
  • La référence à l'article 431 de la Loi sur les associations coopératives de crédit sous Fondement législatif
10 Modification :
  • Ratio de levier a été modifié à Ratio de levier et ratio de levier TLAC
Ajout :
  • Instructions sous 1505, 1506 et 1507
3 T1 2019 1

Modification :

  • Instructions sous la Personne-ressource
3

Modification :

  • Instructions sous APD 1101

Suppression :

  • Ligne APD 1111
3-9

Modification :

  • Mise à jour des références au paragraphe pertinent de la ligne directrice
4

Modification :

  • Instructions sous APD 1106-1107
8

Modification :

  • Description et instructions sous APD 1405-1420
10

Ajout :

  • APD 1508
12

Suppression :

  • Métaux précieux

Modification :

  • Description sous Autres contrats sur produits de base

Ajout :

  • Autres contrats
12-13

Modification :

  • Instructions sous Expositions sur un dérivé unique non couvertes par un contrat de compensation admissible
  • Instructions sous Expositions sur dérivés couvertes par un contrat de compensation admissible
  • Instructions sous Calcul de la majoration pour tous les dérivés de crédit
  • Référence au paragraphe pertinent de la ligne directrice sous Équivalence de trésorerie
Date de modification :