Relevé des changements (R2)

Information
Type de document
Relevé des changements
Secteur
Institutions de dépôt
Relevé
Relevé de la répartition régionale d’éléments précis de l'actif et du passif (R2)
Dernière révision
Septembre 2019
Documentation

RELEVÉ DES MODIFICATIONS

Numéro de la modification Date d'établissement du rapport Numéro de la page Description
1 T1 1998 Après 21 Suppression :
  • Annexe « Renvoi aux prêts » pour les périodes de déclaration antérieures à décembre1994.
2 T1 1999 6 Modification :
  • Les postes correspondant aux dépôts à préavis ont été modifiés. Cette correction s'applique uniquement à la page 6.
3 T1 2000 1 Ajout :
  • L'article 600 de la Loi sur les banques (qui s'applique aux succursales de banques étrangères)

Modification :

  • L'article 523 de la Loi sur les banques est maintenant l'article 628
  • Les statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada, qui étaient publiées dans la Revue de la Banque du Canada constituent maintenant une publication distincte.
2 à 8 Ajout :
  • Le territoire du Nunavut
4 T1 2002 8 Ajout :
  • La règle générale en matière de répartition (g) aux fins des déclarations des services bancaires sur Internet.
5 T1 2004 10 à 18 Ajout :
  • Les activités effectuées sur Internet doivent être attribuées selon l'adresse du client
6 T1 2005 7 Ajout :
  • Redressement des conversions en devise étrangère
7 T1 2006 1 Ajout :
  • L'article 24 de la Loi sur la Banque du Canada

Modification :

  • Organisme à contacter à la Banque du Canada
8 T1 2007 2, 6, 8, 16 Suppression :
  • (valeur nette) de Chèques et autres effets en transit
6 Modification :
  • Redressement des conversions en devise étrangère est remplacé par Cumul des autres elements du résultat étendu (perte)
8, 16

Change

  • Instructions sous Chèques et autres effets en transit
9 T1 2009 1 à 11 Le guide d'instructions de ce formulaire a fait l'objet de modifications importantes en raison de la rationalisation des données. De plus, nous avons supprimé la copie du formulaire qui se trouvait dans le guide et en avons fait un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF.
10 T1 2010 5 Ajout :
  • (a)(iii) Hypothèques inversées sous A6 – Prêts hypothécaires
11 T1 2011 8 Modification :
  • P5 Participations sans contrôle dans des filiales a été modifiée à P5 Participations sans contrôle dans des filiales (PCGRC)
9

Ajout :

  • P6 Participations sans contrôle (IFRS) incluant instructions
12 T1 2012 2 Ajout :
  • Instructions additionnelles sous Instructions générales
8

Suppression :

  • P5 Participations sans contrôle dans des filiales (PCGRC) incluant instructions
9

Modification :

  • P6 Participations sans contrôle (IFRS) a été modifiée à P5 Participations sans contrôle
13 T1 2013 4 Ajout :
  • (iii) Sur marges de crédit personnelles

Modification :

  • (iii) Autres a été modifiée à (iv) Autres personnels
5

Ajout :

  • b) Dont : marges de crédit adossées à un bien immobilier (MCBI)

Modification :

  • b) a été modifée à c)
14 T1 2017 2

Ajout :

  • Instructions relatives aux ajustements comptables aux fins du bilan
15 T1 2018 4

Modification :

  • Provision pour créances douteuses à provision pour pertes de crédit attendues
5

Ajout :

  • Les mots « moins les provisions pour pertes de crédit attendues, le cas échéant » sous A2, A3 et A4
Date de modification :