Message du surintendant

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Jeremy Rudin, Superintendent, OSFI 

L’année à l’étude a été marquée par la faiblesse persistante des taux d’intérêt aux quatre coins du globe, par l’endettement croissant des ménages au Canada et par l’instabilité des marchés de produits de base. En 2015-2016, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a pris diverses mesures afin de parer aux risques en devenir à l’égard de ces trois constats, ainsi qu’à d’autres risques, l’objectif étant de renforcer encore davantage son dispositif de réglementation et de surveillance prudentielles.

En août 2015, le BSIF a soumis à consultation publique un projet de ligne directrice intitulé Gestion du risque opérationnel, qui tient compte du fait que les pratiques des entités réglementées en la matière peuvent varier en fonction de facteurs tels que leur taille, leur capital social, la complexité de leurs activités et leur profil de risque. Cette méthode de réglementation fondée sur des principes laisse aux institutions financières canadiennes une certaine marge de manœuvre dans le choix des méthodes à employer pour gérer le risque, favorisant ainsi la libre concurrence.

En mars 2016, il a publié le projet de ligne directrice intitulé Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance-vie (TSAV). Le TSAV constitue l’aboutissement de plus d’une dizaine d’années de travail visant à remplacer la ligne directrice intitulée Montant minimal permanent requis pour le capital et l’excédent, qui est en place depuis 1992. Le projet de ligne directrice tient compte de la réalité économique actuelle du secteur de l’assurance-vie, des dernières normes actuarielles ou d’information financière et des nouvelles pratiques économiques ou financières, ainsi que des tendances mondiales dans l’adoption de dispositifs de contrôle de la solvabilité.

Au cours de l’année à l’étude, le BSIF a poursuivi sa collaboration avec ses partenaires fédéraux de la réglementation financière. J’ai présidé quatre réunions du Comité de surveillance des institutions financières (CSIF), qui se compose du gouverneur de la Banque du Canada, du sous-ministre des Finances, du premier dirigeant de la Société d’assurance-dépôts du Canada et du commissaire de l’Agence de la consommation en matière financière du Canada. De manière bilatérale, le BSIF a travaillé avec la Banque du Canada à la réalisation de simulations de crise macroéconomique et avec la Société d’assurance-dépôts du Canada et le ministère des Finances à la création d’un régime de recapitalisation interne.

À ce titre, nous avons créé un plan d’action et une stratégie en matière de cybersécurité que nous mettrons en œuvre au cours des années qui viennent. Nous avons aussi amorcé la migration de contenu dans un nouveau système de gestion des documents, qui permettra aux employés d’avoir accès en temps voulu à l’information dont ils ont besoin. Par ailleurs, notre intranet a fait l’objet d’une mise à niveau afin que l’ensemble des employés soit rapidement informé des nouvelles concernant l’entreprise, et des projets dans lesquels les collègues de travail s’investissent.

Je suis toujours aussi touché par le dévouement indéfectible dont font preuve mes collègues du BSIF. Leur savoir, leur intégrité et leur professionnalisme sont les leviers de notre réussite collective à titre d’organisme de réglementation et de surveillance des services financiers au Canada.