Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2017 Production des relevés des régimes de retraite à prestations déterminées Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2018 Option par défaut des régimes de retraite à cotisations déterminées accompagnés de choix Consignes
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2008 L’approche de « l’adresse finale » aux fins de l’établissement du droit aux prestations Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2017 Production annuelle des relevés des régimes de pension agréés collectifs Consignes
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2007 Exigences d’admissibilité aux régimes à quelques participants ou à participant unique Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Admissibilité à un régime de retraite
2009 Cessation de régime de retraite à prestations déterminées—politique sur les placements Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
  • Cessations
2008 Aucune limite d’âge pour l’achat d’un FRV ou d’une rente immédiate Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2017 Production annuelle des relevés des régimes de retraite à cotisations déterminées Consignes
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2016 Modifications des règles régissant les apparentés Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP) Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2017 Options de placement par défaut admissibles pour les régimes de pension agréés collectifs Consignes
  • Régime de pension agréé collectif
  • Investissement de la caisse de retraite
2011 Prestations assujetties au consentement Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 Cotisations en nature Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2007 Relevés à l’intention des participants à la cessation du regime Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
1999 Régimes de retraite flexibles Document d’orientation
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite flexibles
2021 Communications électroniques Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Communications électroniques
2020 Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2024 Options de déblocage Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Déblocage
2017 Contrats de comptes immobilisés et addenda Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2017 Normes internationales d’information financière Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Autre
2017 Fonds de retraite immobilisés – prêts et créances, intérêts accumulés Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé