Normes de fonds propres (NFP) 2019

• Mesures transitoires relatives au traitement en termes de fonds propres du provisionnement des pertes de crédit attendues
• Échéancier du BSIF pour la mise en application des règles relatives à l’Examen fondamental du portefeuille de négociation (EFPN)
• Lettre d'accompagnement
• Chapitre 1 – Vue d'ensemble
• Chapitre 2 - Définition des fonds propres
• Chapitre 3 - Risque de crédit – Approche standard
• Chapitre 4 - Risque de règlement et de contrepartie
• Chapitre 5 - Atténuation du risque de crédit
• Chapitre 6 - Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes
• Chapitre 7 - Titrisation
• Chapitre 8 – Risque opérationnel
• Chapitre 9 – Risque de marché
• Résumé de l'étude d'impact de la ligne directrice

Note de mise en oeuvre pour les institutions appliquant l'approche NI

• Approbation des approches NI pour les institutions en 2007-2008
• Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l'approche NI
• Surveillance d'entreprise dans les institutions appliquant l'approche NI
• Notes de mise en oeuvre à l'intention des institutions appliquant l'approche NI - Instructions et annexes d'autoévaluation à l'intention des institutions de dépôts canadiennes et étrangères
• Utilisation de notations et d'estimations de défauts et pertes par les institutions appliquant l'approche NI
• Quantification du risque par les institutions appliquant l'approche NI
• Validation des systèmes de notation du risque dans les institutions appliquant l'approche NI
• Tenue des données par les institutions appliquant l'approche NI

Approbation des demandes associées aux lignes directrices du BSIF

• Instructions pour l'autoévaluation de l'approche NI avancée
• Instructions concernant l'autoévaluation des filiales d'institutions de dépôts étrangères selon l'approche NI
• Instructions relatives à la grille d’autoévaluation du risque opérationnel pour les institutions utilisant l’AMA et l’approche standard