Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2009 Cessation de régime de retraite à prestations déterminées—politique sur les placements Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
  • Cessations
2008 Aucune limite d’âge pour l’achat d’un FRV ou d’une rente immédiate Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2017 Production annuelle des relevés des régimes de retraite à cotisations déterminées Consignes
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2016 Modifications des règles régissant les apparentés Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP) Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2017 Options de placement par défaut admissibles pour les régimes de pension agréés collectifs Consignes
  • Régime de pension agréé collectif
  • Investissement de la caisse de retraite
2011 Prestations assujetties au consentement Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 Cotisations en nature Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2007 Relevés à l’intention des participants à la cessation du regime Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2017 Cotisations des régimes - Régime de pension agréé collectif (RPAC) Consignes
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2009 Modification des documents Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2009 Âge admissible et retraite anticipée Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 Déblocage des fonds dans le cas de non-résidents Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2009 Renoncer aux prestations du conjoint et en céder le droit Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
1999 Régimes de retraite flexibles Document d’orientation
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite flexibles
2020 Normes de pratique révisées en 2020 applicables au calcul des valeurs actualisées Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2017 Lettres de crédit Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2012 Déblocage en cas de difficultés financières Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Formules relatives au déblocage de fonds de retraite Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2012 Excédent Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Autre
2017 Régimes de retraite à prestations déterminées sous capitalisés Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Autre