Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2022 Point de vue du BSIF et de l’ARSF sur les régimes à Cotisations Déterminées (CD) Vidéo
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Séances d’information et webinaires du BSIF
  • Réglementation du BSIF
2023 Barème des cotisations des régimes de retraite – Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension Tableau
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cotisations
2023 Barème des cotisations des régimes – Loi sur les régimes de pension agréés collectifs Tableau
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 26 mars 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 5 février 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées – Membres Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2014 Préavis sur l’assurance longévité et les swaps de longévité Préavis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Comité consultatif technique d'examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l'ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 27 juillet 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées - Le mandat du comité Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2014 Définition de « fonds mutuel » ou « fonds commun » Préavis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 15 juin 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Comité consultatif technique (BSIF-ARSF) d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Sommaire des résultats et des recommandations Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 7 mai 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 11 décembre 2020 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2023 Signalement des incidents liés à la technologie et à la cybersécurité Préavis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Gouvernance
2016 Administration des régimes à cotisations négociées Note d’orientation
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2018 Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite (Mars 2018) Note d’orientation
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2018 Saine gestion des instruments dérivés à l’intention des régimes de retraite privés fédéraux Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2001 La conversion des régimes de retraite à prestations déterminées en régimes à cotisations déterminées Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Conversions