Orientation – Taux maximal d’actualisation sur une base de continuité pour les régimes utilisant une stratégie de superposition

À la suite de la publication de l'InfoPensions 26, le BSIF a reçu des observations concernant l’ajustement maximal du taux d'actualisation sur une base de continuité pour les régimes utilisant une stratégie de superposition. Le BSIF comprend qu'une stratégie de superposition peut être utilisée pour gérer le risque de taux d'intérêt (c.-à-d. gérer l'exposition à la durée) sans modifier le portefeuille de placements. À ce titre, après une analyse approfondie, le BSIF permettra que les régimes de retraite utilisent d'abord la répartition cible de l'actif du régime sans tenir compte de la stratégie de superposition aux fins de la détermination du taux maximal d'actualisation sur une base de continuité, le cas échéant.

S’il est attendu que la stratégie de superposition ait une incidence sur le rendement prévu à long terme, un ajustement supplémentaire du taux maximal d'actualisation sur une base de continuité peut également être effectué. Cet ajustement supplémentaire doit refléter le coût du financement de la stratégie de superposition. Le rapport actuariel doit inclure toutes les justifications pertinentes concernant la façon dont le taux maximal d'actualisation est déterminé et ajusté.