Participants de régimes de retraite

Les régimes de retraite privés constituent une importante source de revenu de retraite pour les participants et leur famille. En règle générale, les employeurs établissent volontairement des régimes de retraite. Cependant, une fois un régime établi, il doit être capitalisé et administré conformément aux lois sur les pensions et aux lois fiscales.

Les régimes de retraite privés agréés sont soit des régimes à cotisations déterminées, soit des régimes à prestations déterminées. Il est important de connaître le type de régime auquel vous participez, car le genre de prestations de retraite que vous recevrez en dépend.

En savoir plus

Dans le cas d'un régime à cotisations déterminées, les cotisations de l'employeur et celles de l'employé (le cas échéant) sont définies, et le montant du revenu de pension que le participant touche à la retraite dépend en bonne partie du montant des cotisations et du revenu de placement accumulés avant sa retraite. Ces cotisations correspondent souvent à un pourcentage fixe des gains annuels de l'employé et sont déposées chaque mois dans un compte individuel immatriculé à son nom. Les revenus de placement sont crédités à ce compte.

Un régime de retraite à prestations déterminées assure un revenu déterminé à ses participants lorsqu'ils prennent leur retraite. Le calcul des prestations du participant est normalement fondé sur des facteurs comme le nombre d'années durant lesquelles il a participé au régime et son salaire; il ne dépend pas du rendement des placements des actifs de la caisse de retraite. Divers types de formules peuvent servir à calculer la prestation du participant.

Dans le cas d'un régime de pension agréé collectif (RPAC), les cotisations de l'employeur (le cas échéant) et celles des participants sont définies. Les RPAC sont offerts par des administrateurs agréés aux employés de multiples employeurs et aux travailleurs indépendants. Ces cotisations correspondent souvent à un pourcentage fixe des gains annuels de l'employé et sont déposées chaque mois dans un compte individuel immatriculé à son nom. Les revenus de placement sont crédités à ce compte.

Vous trouverez des précisions sur les frais liés aux régimes de pension agréés collectifs (RPAC) dans un tableau à cet effet sur le site Web de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada.

Publications

Type Titre Année
Guide Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à cotisations déterminées 2016
Guide Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à prestations déterminées 2016
Guide Guide des participants des régimes de retraite 2016
Avis État du Régime de retraite de Eastern Canada Car Carriers et du Régime de retraite de Canadian Auto Carriers & Logistics 2016
Bulletin InfoPensions Transfert et achat de rentes par les participants 2015
Ligne directrice ACOR - Ligne directrice No. 8 sur les régimes de retraite à cotisations déterminées 2014
Ligne directrice ACOR - Ligne directrice No. 3 - Lignes directrices pour les régimes de capitalisation (PDF, 305 ko) 2004