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Faire progresser le programme du BSIF en matière de risque lié à la culture et à la déontologie

Les risques liés à la culture ne sont pas comme les autres : qualitatifs par nature, ils sont difficiles à quantifier et uniques à chaque institution. Dans toute organisation, en marge des règles et des procédures écrites, il existe des règles, des normes et des attentes non écrites. Ces règles non écrites, qui correspondent à ce qu’on appelle la « culture » de l’organisation, peuvent renforcer les règles écrites. Elles peuvent aussi les miner, voire les supplanter, dans certains cas.

La culture organisationnelle peut influer sur l’efficacité de la gestion du risque de l’institution, ce qui peut entraîner une prise de risques excessive et des résultats négatifs sur le plan financier et de la réputation. Comprendre l’incidence de la culture sur la prise de risques et les comportements décisionnels peut aider les organismes de réglementation prudentiels comme le BSIF à déceler rapidement les signes avant-coureurs et à prévenir ou à minimiser les événements qui, tout compte fait, peuvent affaiblir la résilience financière d’une institution ou même miner la confiance du public.

« Cette nouvelle initiative renforcera encore plus la stabilité financière et les profils de crédit des banques canadiennes en mettant l’accent sur la façon dont la culture d’entreprise, y compris le comportement humain, peut créer des risques excessifs... À notre avis, une surveillance accrue réduira la probabilité de futures irrégularités. »

Moody’s Investor Services
Gestionnaire d’investissements

Reconnaissant que la culture est une dimension fondamentale pour assurer une surveillance efficace, le BSIF a créé la Division des risques liés à la culture et à la déontologie en 2018. Le mandat de l’équipe est de fournir une expertise sur la culture et la gestion des risques afin d’aider à cerner les risques auxquels font face les institutions financières fédérales ainsi que les questions et tendances systémiques.

Le BSIF s’emploie depuis longtemps à faire progresser les travaux et à souligner l’importance de la gouvernance d’entreprise, y compris par les récentes révisions apportées à sa ligne directrice sur la gouvernance d’entreprise. Un principe fondamental de la ligne directrice est que le conseil d’administration d’un établissement est responsable de sa culture.

Au printemps 2019, le BSIF a entrepris une analyse de la culture sectorielle dans le cadre de ses recherches visant à faire avancer les travaux. L’analyse de la culture sectorielle a permis de faire le point sur les cadres, les mécanismes de communication, les logiciels, les indicateurs de rendement clé, les indicateurs de risque clé ainsi que les initiatives que les institutions utilisent pour façonner et étayer leur culture. L’analyse a permis de recueillir les commentaires d’un échantillon diversifié d’institutions au moyen d’un questionnaire et d’entrevues en personne avec des membres des conseils d’administration et de la haute direction. En novembre 2019, le BSIF a fait part aux institutions participantes de ses observations, y compris l’éventail des pratiques. La discussion qui a suivi a démontré l’intérêt de tenir un dialogue ouvert sur la culture du secteur des services financiers.

Au cours de ces discussions, il est devenu très évident que la culture est un aspect important tant pour les institutions que pour le BSIF. L’une des constatations du BSIF découlant de l’analyse sectorielle est que, même si le conseil et la haute direction discutent de questions liées à la culture, ils ne considèrent pas toujours la culture comme un sujet de discussion stratégique à part entière. Cette constatation peut s’avérer utile pour les institutions qui ont de la difficulté à déployer des méthodes et des outils efficaces pour promouvoir, évaluer et surveiller la culture qu’ils souhaitent instaurer.

Pour recueillir un large éventail de points de vue sur la culture, le BSIF a notamment rencontré des représentants d’organismes de réglementation d’autres administrations afin d’en apprendre davantage sur leurs approches en matière d’évaluation de la culture et de la déontologie dans une optique prudentielle. Cela aide le BSIF à déterminer les approches qui peuvent être efficaces dans le contexte canadien.

Le BSIF a créé le Comité consultatif externe sur la culture (CCES) dans le but, notamment, de s’assurer d’avoir une perspective plus large. Le CCES est composé de hauts dirigeants retraités du secteur des services financiers, d’universitaires et de hauts dirigeants qui ont une solide culture de gestion de la sécurité ou du risque dans leur secteur respectif (p. ex., celui de l’énergie). La première réunion de ce groupe a eu lieu en octobre. Ainsi, le Comité a déjà fourni des conseils pratiques que le BSIF peut examiner. Ce dernier fera également appel à des experts en sciences du comportement (psychologues du travail, socio-anthropologues, etc.) pour compléter les compétences actuelles de ses surveillants. Ensemble, ces mesures contribueront à faire progresser les travaux du BSIF, qui comprennent notamment l’élaboration d’un cadre d’évaluation sur la culture et la déontologie.

Les références à la culture dans la ligne directrice Gouvernance d’entreprise demeurent pertinentes et resteront les seules indications explicites du BSIF à ce sujet dans un avenir rapproché. Le BSIF continuera d’adopter une perspective prudentielle en mettant davantage l’accent sur la culture et la déontologie dans ses activités de surveillance.

Ne manquez pas les prochaines éditions du Pilier du BSIF pour être tenu au fait de l’avancement de ces activités.

Les questions peuvent être envoyées à information@osif-bsif.gc.ca.