Bénéfices

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  • Date : Julliet 2002

CRITÈRES D’ÉVALUATION

(Les critères d’évaluation doivent être considérés conjointement avec le Cadre de surveillance du BSIF)

RÔLE DES BÉNÉFICES

Les bénéfices absorbent les pertes normales et prévues au cours d’une période donnée et ils représentent une source de soutien financier du fait qu’ils contribuent à la production de capital au sein même de l’institution et à la capacité de cette dernière d’avoir accès à des capitaux de l’extérieur.

RENDEMENT DES BÉNÉFICES

Les énoncés qui suivent décrivent les cotes utilisées pour évaluer les bénéfices de l’institution et la capacité de cette dernière de continuer à générer des bénéfices pour assurer sa viabilité à long terme. La suffisance des bénéfices d’une institution est évaluée en fonction de la nature, de la portée, de la complexité et du profil de risque de l’institution. Cette évaluation tient compte de la qualité, de la quantité et de la volatilité des bénéfices.

Supérieure

L’institution dégage constamment des bénéfices; son rendement contribue dans une large mesure à sa viabilité à long terme; par ailleurs, l’institution ne s’en remet pas à des sources de revenu non récurrentes pour accroître ses bénéfices. Les perspectives des bénéfices pour les 12 prochains mois demeurent positives.

Acceptable

Le rendement des bénéfices de l’institution est satisfaisant et il suffit à garantir la viabilité à long terme de l’institution; cette dernière ne s’en remet pas de façon excessive à des sources de revenu non récurrentes pour accroître ses bénéfices. Bien qu’il existe une certaine volatilité au chapitre des bénéfices, les perspectives pour les 12 prochains mois demeurent positives.

Besoin d’amélioration

Le rendement de l’institution au chapitre des bénéfices est instable et il peut parfois être insuffisant pour garantir la viabilité à long terme de l’institution. Il peut à l’occasion dépendre de sources de revenu non récurrentes pour afficher un bénéfice. Les perspectives de bénéfices pour les 12 prochains mois sont incertaines.

Inférieur

L’institution enregistre toujours des pertes d’exploitation ou des gains insuffisants pour garantir sa viabilité à long terme. Elle peut dépendre dans une large mesure de sources de revenu non récurrentes pour afficher un bénéfice. On prévoit que les perspectives de bénéfices pour les 12 prochains mois resteront négatives.

CRITÈRES RELATIFS AUX BÉNÉFICES
Les énoncés qui suivent décrivent les critères utilisés pour évaluer le rendement d’une institution au chapitre des bénéfices. L’application et la pondération de critères individuels dépendent de la nature, de la portée, de la complexité et du profil de risque de l’institution, et ils sont évalués collectivement pour déterminer la capacité de l’institution de générer les bénéfices nécessaires pour assurer sa viabilité à long terme.
Éléments essentiels Critères
1. Tendances historiques, niveau et composition 1.1 Suffisance des bénéfices relativement au profil de risque de l’institution.
1.2 Participation aux bénéfices à partir de sources de revenu volatiles et non volatiles.
1.3 Tendances et volatilité des bénéfices.
1.4 Suffisance du niveau de capital pour étayer les activités prévues.
1.5 Mesure dans laquelle les sources de revenu sont diversifiées.
1.6 Mesure dans laquelle l’institution se fonde sur l’interprétation des principes comptables et(ou) actuariels pour accroître ses bénéfices.
1.7 Mesure dans laquelle les bénéfices proviennent de sources de revenu non récurrentes.
2. Comparaison avec les pairs 2.1 Tendances de rentabilité et de bénéfices comparées à celles des pairs.
3. Perspective d’avenir

3.1 Vulnérabilité des bénéfices par rapport à ceux des concurrents.

3.2 Mesure dans laquelle les bénéfices de l’institution peuvent être affectés par un ralentissement de l’économie ou une situation particulière sur le marché.

3.3 Mesure dans laquelle les bénéfices de l’institution en garantissent la viabilité à long terme.