Normes de fonds propres (NFP) 2023

• ​Mesures prises par le BSIF en réaction aux difficultés opérationnelles causées par la propagation de la COVID-19

Ligne directrice

• Lettre d'accompagnement
• Résumé de l’étude d’impact de la ligne directrice
• Chapitre 1 – Vue d'ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
• Chapitre 2 - Définition des fonds propres
• Chapitre 3 - Risque opérationnel
• Chapitre 4 - Risque de crédit – Approche standard
• Chapitre 5 - Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes
• Chapitre 6 - Titrisation
• Chapitre 7 - Risque de règlement et de contrepartie
• Chapitre 8 – Risque du rajustement de la valeur du crédit
• Chapitre 8 – Risque du rajustement de la valeur du crédit (en vigueur au cours de l'exercice financier 2024)
• Chapitre 9 – Risque de marché​
• Chapitre 9 – Risque de marché (en vigueur au cours de l'exercice financier 2024)
• Foire aux questions à des reformes de Bâle III

Ligne directrice (version à l'étude)

• Chapitre 1 – Vue d'ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
• Chapitre 2 - Définition des fonds propres
• Chapitre 3 - Risque opérationnel
• Chapitre 4 - Risque de crédit – Approche standard
• Chapitre 5 - Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes
• Chapitre 6 - Titrisation
• Chapitre 7 - Risque de règlement et de contrepartie
• Chapitre 8 – Risque du rajustement de la valeur du crédit
• Chapitre 8 – Risque du rajustement de la valeur du crédit (en vigueur au cours de l'exercice financier 2024)
• Chapitre 9 – Risque de marché (en vigueur au cours de l'exercice financier 2024)

Relevé des normes de fonds propres de bâle

• Recueil d'instructions pour le Relevé des normes de fonds propres de Bâle
• Sommaire des modifications apportées au Relevé des normes de fonds propres de Bâle

Note de mise en oeuvre pour les institutions appliquant l'approche NI

• Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l'approche NI
• Surveillance d'entreprise dans les institutions appliquant l'approche NI
• Notes de mise en oeuvre à l'intention des institutions appliquant l'approche NI - Instructions et annexes d'autoévaluation à l'intention des institutions de dépôts canadiennes et étrangères
• Utilisation de notations et d'estimations de défauts et pertes par les institutions appliquant l'approche NI
• Quantification du risque par les institutions appliquant l'approche NI
• Validation des systèmes de notation du risque dans les institutions appliquant l'approche NI
• Tenue des données par les institutions appliquant l'approche NI

Approbation des demandes associées aux lignes directrices du BSIF

• Instructions pour l'autoévaluation de l'approche NI avancée
• Instructions concernant l'autoévaluation des filiales d'institutions de dépôts étrangères selon l'approche NI