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Normes de fonds propres (NFP) 2023
Normes de fonds propres (NFP) 2023
Contenu de la page
Ligne directrice
Lettre d'accompagnement
Résumé de l’étude d’impact de la ligne directrice
Chapitre 1 – Vue d'ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
Chapitre 2 - Définition des fonds propres
Chapitre 3 - Risque opérationnel
Chapitre 4 - Risque de crédit – Approche standard
Chapitre 5 - Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes
Chapitre 6 - Titrisation
Chapitre 7 - Risque de règlement et de contrepartie
Chapitre 8 – Risque du rajustement de la valeur du crédit
Chapitre 8 – Risque du rajustement de la valeur du crédit (en vigueur au cours de l'exercice financier 2024)
Chapitre 9 – Risque de marché (en vigueur au cours de l'exercice financier 2024)
Foire aux questions à des reformes de Bâle III
Relevé des normes de fonds propres de bâle
Recueil d'instructions pour le Relevé des normes de fonds propres de Bâle
Sommaire des modifications apportées au Relevé des normes de fonds propres de Bâle
Note de mise en oeuvre pour les institutions appliquant l'approche NI
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l'approche NI
Surveillance d'entreprise dans les institutions appliquant l'approche NI
Utilisation de notations et d'estimations de défauts et pertes par les institutions appliquant l'approche NI
Quantification du risque par les institutions appliquant l'approche NI
Validation des systèmes de notation du risque dans les institutions appliquant l'approche NI
Tenue des données par les institutions appliquant l'approche NI
Approbation des demandes associées aux lignes directrices du BSIF
Instructions pour l'autoévaluation de l'approche NI avancée
Instructions concernant l'autoévaluation des filiales d'institutions de dépôts étrangères selon l'approche NI
Date de modification :
2023-10-23
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Évaluation des risques et intervention
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Produire un relevé financier
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Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et observation
Lutte contre le financement des activités terroristes
Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité
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