Relevé des changements (I3)

Information
Type de document
Relevé des changements
Secteur
Institutions de dépôt
Relevé
Relevé du risque de taux d'intérêt (I3)
Dernière révision
Mai 2023
Documentation

RELEVÉ DES MODIFICATIONS

Numéro de la modification Date d'établissement du rapport Numéro de la page Description
1 T1 1999 8 Modification :
  • Déclaration de la provision pour créances douteuses
2 T1 2000 1 Modification :
  • L'article 523 de la Loi sur les banques est maintenant l'article 628
3 T1 2003 5 Suppression :
  • Référence du nouveau relevé
4 T1 2008 1, 2, 5, 14 Modification :
  • Figurant ou non au bilan est remplacé par réalisés et non comptabilisés
2 Modification :
  • Au bilan est remplacé par réalisés
3, 5, 10, 12, 13 Modification :
  • Hors bilan est remplacé par non comptabilisés
5 T1 2009 2, 3, 4 Suppression :
  • La copie du formulaire qui se trouvait dans ce guide a été supprimée et nous en avons fait un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF
2 Modification :
  • Relevé du risque du marché est remplacé par Tableau 42 – Exigences minimales de fonds propres pour risque de marché du relevé des normes de fonds propres (Bâle II)
11 Suppression :
  • Instructions pour 9. Impact négatif d'une variation des taux d'intérêt de 100 points de base sur le revenu net consolidé après impôt
  • Mot "négatif" du No 15
Modification :
  • No 10 a été modifié à No 15
Ajout :
  • Instructions pour 9. Impact d'une augmentation ou d'une diminution des taux d'intérêt sur le revenu net consolidé après impôt (postes 9 à 14)
6 T1 2010 Instructions :
1 Modification :
  • Instructions sous Institutions visées
11 Modification :
  • Impact d'une augmentation ou d'une diminution des taux d'intérêt sur le revenu net consolidé après impôt est remplacé par Impact d'une augmentation ou d'une diminution des taux d'intérêt sur le revenu net consolidé avant impôt
  • Instructions sous No 9
Suppression :
  • 15. Impact d'une augmentation des taux d'intérêt de 100 points de base sur la valeur économique consolidée de l'actif net
Ajout :
  • 15. Impact d'une augmentation ou d'une diminution des taux d'intérêt sur la valeur économique consolidée de l'actif net avant impôt
Gabarit :
5-6 Modification :
  • « Après impôt » est remplacé par « Avant impôt » sous les lignes 9 à 14
Suppression :
  • Ligne 15
Ajout :
  • Lignes 15 à 20
7 T1 2018 Instructions :
2, 5 Modification :
  • Provisions pour inexécution a été modifié à provisions pour pertes de crédit attendues
Gabarit :
1-2 Modification :
  • Ligne 2(g) Provisions pour inexécution est remplacé par 2(g) Provision pour pertes de crédit attendues
8 T1 2019 Instructions :
2 Suppression :
  • Instructions sous Instructions générales
9 T1 2022 Instructions :
Toutes les pages Modification :
  • Engagements réalisés est remplacé par exposition au bilan
  • Non comptabilisés est remplacé par hors bilan
  • Références aux lignes sont mise à jour
2 Modification :
  • Instructions sous les Instructions générales
3 Suppression :
  • 1. Instruments du compte de négociation
Modification :
  • 2. Compte d'investissement est remplacé par 1. Actifs au bilan
  • (ii) Autres est remplacé par (ii) Titres à revenu fixe
Ajout :
  • (c)(iii) Autres
4 Ajout :
  • (d)(vi) Remboursements anticipés attendus
5 Ajout :
  • (e)(iii) Remboursements anticipés attendus
6 Ajout :
  • 2. Engagements et titres de propriété au bilan
  • 2(a)(i)A) Productif d'intérêt
  • 2(a)(i)B) Non-productif d'intérêt
Suppression :
  • 3. Instruments du compte de gégociation
7 Modification :
  • Instructions sous 2(a)(ii) Personnels à terme fixe
  • Instructions sous 2(a)(iii) Non-personnels à vue/à préavis
  • Instructions sous 2(a)(iv) Non-personnels à terme fixe
Ajout :
  • (v) Rachats anticipés attendus
9 Ajout :
  • Instructions sous (d) Autres
10 Suppression :
  • 8. Effet net des options
Ajout :
  • 6. Engagements de prêts
  • 7. Options de taux d'intérêt explicites dans le portefeuille bancaire
11 Modification :
  • 9. Impact d'une augmentation ou d'une diminution des taux d'intérêt sur le revenue net consolidé avant impôt est remplacé par 8. Simulation de crise – Gestion interne
  • Instructions sous 8. Simulation de crise – Gestion interne
Ajout :
  • 9. Ligne directrice B-12 – Scénarios de l'annexe 1
Gabarit :
  Suppression :
  • Le relevé I3 existant
Ajout :
  • Tableau-Consolidés
  • Tableau-CAD
  • Tableau-USD
  • Tableau-Autre
10 T2 2022 Gabarit :
Tableau-Autre Suppression :
  • 8. Simulation de crise – Gestion interne
  • 9. Ligne directrice B-12 – Scénarios de l'annexe 1
Date de modification :