Relevé des modifications (section VII)

Propriétés du document

  • Révisé : Décembre 2021

VERSION 2021

Les modifications suivantes ont été apportées en 2021 :

Instructions

Section IAdresse courriel générale - Modifié
V-3Coordonnées de la Saskatchewan – Modifié
V-4Coordonnées du Fédéral - Modifié
V-21 à 24Saskatchewan - Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2021

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2021

10.002Attestation (société étrangère) - Libellé modifié

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2022

Aucune modification apportée.

VERSION 2020

Les modifications suivantes ont été apportées en 2020 :

Instructions

Section VToutes références à RAD-EDSC - Modifié à RAD-ESF
V-2Coordonnées de la C.-B. - Modifié
V-14Québec - Modifié
V-32, 34, 36, 38Colombie-Britannique - Modifié
VI-67Page 75.070, colonne 02 - Ajouté

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2020

Aucun changement apporté.

Supplément annuel de 2020

10.005Attestation (Québec) - Libellé modifié
10.090Question 5.5 - Libellé modifié

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2021

Aucun changement apporté.

VERSION 2019

Les modifications suivantes ont été apportées en 2019 :

Instructions

V-2Coordonnées du N.-B. - Modifié
V-39Yukon - Modifié
V-48, 49, 50Administration fédérale - Modifié
VI-16, 17Page 20.031 – Modifé
Page 20.037 - Ajouté
VI-51Page 35.040 - Modifié
VI-63Page 75.010 et 75.020 – Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2019

Aucun changement apporté.

Supplément annuel de 2019

20.037Nouveau (Assureurs constitués en C.-B. seulement)
70.010Lignes 550 et 750 – Libellé modifié
Ligne 700 – Supprimé
70.042Ligne 460 – Déménagé sous la ligne 440
Ligne 860 – Déménagé sous la ligne 840
75.010/75.020Titre de page – Libellé modifié
Lignes 299, 599 et 749 - Supprimé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2020

Aucun changement apporté.

VERSION 2018

Les modifications suivantes ont été apportées en 2018 :

Instructions

Section IIIToutes références à la ligne directrice MMPRCE – Modifié à la ligne directrice TSAV
III-4Définition ESCAP - Ajouté
III-5Définition MMPRCE/TDAMR – Supprimé
Définition EMSFP - Supprimé
III-8Définition TDAMR – Supprimé
Définition TSAV/TSMAV - Ajouté
Section VTout palier administratif - Modifié
Section VIToutes références à la ligne directrice MMPRCE – Modifié à la ligne directrice TSAV
VI-11Page 20.010, lignes 510 et 540 - Ajouté
VI-13Page 20.020, ligne 160 - Ajouté
VI-14Page 20.030, ligne 075 - Ajouté
VI-16Page 20.031 - Ajouté
VI-19Page 20.042, lignes 220, 225 et 775 - Ajouté
VI-61Page 70.035, ligne 075 - Ajouté
VI-62Page 70.042, lignes 220, 225 et 775 - Ajouté

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2018

20.040Lignes 540 et 570 – Relocalisé sous la ligne 740
Ligne 580 - Ajouté

Supplément annuel de 2018

Aucun autre changement apporté. Pour plus de détails, consulter les mises à jour de 2017.

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2019

20.031

Nouveau (Assureurs constitués en C.-B. seulement)

VERSION 2017

Les modifications suivantes ont été apportées en 2017 :

Instructions

VI-15Page 20.030, lignes 342, 344 - Révisé
VI-20Page 21.012 - Addition
VI-22

Page 21.012 , colonnes 52, 53 et 54 – Ajouté
Page 21.020 – Addition
Page 21.020, colonnes 10-46 - Modifié

VI-23Page 21.020, colonnes 10 à 59 – Ajouté
VI-29Page 21.070, colonne 70 – Suppression
VI-47Pages 35.010-35.020, lignes 342-344 – Révisé
VI-56

Page 60.020 – Modifié
Page 60.030, lignes 110, 210 – Additions/Suppressions

VI-57Page 60.030, lignes 610-689 – Révisé
VI-58Pages 70.010-70.042 – Addition
VI-69Pages 95.010-95.040, colonne 18 - Révisé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2018

20.020Ligne 840 – Référence de page ajoutée
20.021Ligne 840 – Référence de page ajoutée
20.030

Ligne 340 – Supprimé
Lignes 342, 344 – Ajouté
Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié

20.041Ligne 299 – Référence de page ajoutée
20.044Ligne 080 – Référence de page ajoutée
20.042

Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié
Lignes 465, 865 – Ajouté

20.054Colonne 16 – Libellé modifié
21.012

Colonnes 11, 16 – Libellé modifié
Colonnes 52, 53, 54, 55 – Ajouté
Note en bas de page - Modifié

21.020

Colonnes 01, 06, 16, 21, 26, 31 – Supprimé
Colonnes 33, 35, 57, 58, 59 – Ajouté
Colonnes 40, 60 – Libellé modifié

35.010

Ligne 340 – Supprimé
Lignes 342, 344 – Ajouté
Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié

35.020

Ligne 340 – Supprimé
Lignes 342, 344 – Ajouté
Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié

60.030

Titre de page – Libellé modifié
Deuxième tableau – Libellé modifié

70.010-70.042 Pages – Ajouté (pour les assureurs constitués dans les provinces et les assureurs/sociétés détenant un permis au Québec)
70.030

Ligne 340 – Supprimé
Lignes 342, 344 – Ajouté
Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié

70.035

Ligne 340 – Supprimé
Lignes 342, 344 – Ajouté
Lignes 859, 870, 899 – Libellé modifié

70.042

Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié
Lignes 465, 865 – Ajouté

Supplément annuel de 2018

10.070Colonne 08 – Référence ajoutée
21.050Colonne 36 – Libellé modifié
21.060Colonne 31 – Libellé modifié
21.070Colonne 70 – Libellé modifié
21.075Colonne 70 – Libellé modifié
60.010Lignes 310, 340, 360, 389 – Supprimé
60.020

Titre du premier tableau- Libellé modifié
Titre du deuxième tableau – Libellé modifié
Colonnes 11, 41 – Supprimé

70.030

Ligne 340 – Supprimé
Lignes 342, 344 – Ajouté
Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié

70.035Page – Supprimé (déménagé au relevé trimestriel)
70.042

Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié
Lignes 465, 865 – Ajouté

VERSION 2016

Les modifications suivantes ont été apportées en 2016 :

Instructions

V-3, 43Nunavut – Révision
V-46Fédérale – Révision
VI-51Page 60.010 - Modifié
VI-52

Page 60.010, ligne 740 – Supprimé
Page 60.020, colonne 21 - Modifié

VI-54Page 60.030 – Ajout/Suppression

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2016

Aucun changement apporté

Supplément annuel de 2016

10.033

Lignes 210-250 – Supprimé
Lignes 310-350 – Ajout

20.085Libellé modifié
21.100Colonne 16 – Libellé modifié

VERSION 2015

Les modifications suivantes ont été apportées en 2015 :

Instructions

VI-15Page 20.030, lignes 310-320 – Suppression/ajout
VI-52Page 60.020 - Ajout
VI-70, 71Page 98.060-.070-.080 - Modifié
VI-71Page 98.060-.070 - Ajout

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2015

Aucun changement apporté

Supplément annuel de 2015

Aucun changement apporté

VERSION 2014

Les modifications suivantes ont été apportées en 2014 :

Instructions

Les instructions, renommées Guide de production, ont été remaniées en profondeur en 2013-2014. De plus, des changements importants ont été apportés aux consignes qui se trouvent dans le relevé lui-même.

Le lecteur est invité à parcourir intégralement la version de 2014 du guide et du relevé.

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2014

Page couvertureNouveau
Table des matièresNouveau
10.006Attestation – Ajout
21.012Ligne 759 – Libellé supprimé
21.080Page ajoutée
60.030Notes de bas de page supprimées (et intégrées au Guide)

Supplément annuel de 2014

Modifications importantes :

  • Fusion des relevés VIE-1 et VIE-2 sous Relevé VIE.
  • Un relevé à produire chaque trimestre et un supplément annuel à joindre au relevé du quatrième trimestre
10.020Colonne 01 – Ajout au libellé
10.060Question 2.2 – Ajout au libellé
21.130Sous-titre de la page – Libellé supprimé
Colonne 32 – Libellé supprimé
60.020Colonne 50 – Ajoutée
70.010Ligne 840 – Libellé supprimé
70.020/70.021Ligne 145 – Libellé supprimé
75.050/75.060Titre des colonnes 31 et 32 – Ajout au libellé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2015

21.080Nouvelle page trimestrielle s'appliquant aux assureurs/sociétés détenant un permis en Alberta pour les trois premiers trimestres.