Toujours prêts : bâtir la résilience pour aujourd’hui et demain — Communication à la Conférence annuelle des premiers dirigeants de banques canadiennes RBC Marchés des Capitaux, Toronto (Ontario), Le 7 janvier 2020

Introduction

Bonjour, et bonne année à tous.

Je suis heureux d’avoir l’occasion de m’adresser à vous aujourd’hui, et je remercie nos hôtes pour cette invitation.

En ce début de décennie, le secteur bancaire évolue et se complexifie rapidement. Les progrès technologiques changent les pratiques, et s’accompagnent à la fois d’occasions à saisir et de défis à relever.

Parmi les défis, notons la cybersécurité, la gestion du risque lié aux tiers ainsi que la gestion des modèles axés sur l’apprentissage automatique et l’intelligence artificielle.

En plus de ces risques, les institutions financières doivent continuer de gérer les risques traditionnels comme ceux liés au crédit, aux marchés, à l’exploitation, à l’inconduite et à la culture.

Tout cela dans un contexte de faibles taux, d’une courbe de rendement aplatie, d’un fort endettement des consommateurs et d’une conjoncture de crédit favorable qui s’éternise mais semble vouloir toucher à sa fin.

Alors, comment le BSIF exerce-t-il ses activités dans un tel contexte?

Il suit son plan stratégique, et plus particulièrement sa vision, qui se décline comme suit : Bâtir le BSIF d’aujourd’hui et de demain : cultiver la confiance, rester vigilant, s’améliorer continuellement.

Je désire ici attirer votre attention sur la notion de « vigilance ». À titre d’exemple, on pourrait comparer le BSIF au scouts. C’est d’ailleurs une comparaison dont il a fait l’objet au moins deux fois depuis sa création en 1987. D’abord durant la crise de la dette en Amérique latine à la fin des années quatre-vingt et au début des années quatre-vingt-dix, lorsqu’il demandait aux banques canadiennes de conserver plus de fonds propres que celles des autres États. Puis, quand ces critiques ont refait surface lors de la crise du papier commercial adossé à des actifs, le BSIF aurait encore été trop prudent en exigeant des institutions financières qu’elles détiennent un surcroît de fonds propres.

Si cette comparaison me semble particulièrement utile, ce n’est pas tant pour la devise centenaire des scouts : « Toujours prêts », que pour la réponse du fondateur Baden-Powell à la question « Prêts à quoi? ». Il avait répondu : « Enfin, mais à tout ce qu’on sait! »

Bien que nul ne puisse prédire l’avenir, nous savons qu’une autre période de tension attend les banques, que ce soit en raison d’un ralentissement économique ou d’autres facteurs. L’expérience nous l’a appris : il est trop tard pour se préparer à une crise au moment où elle survient.

C’est pourquoi je souhaite aujourd’hui vous parler de ce que fait le BSIF pour être « prêt à tout ce qu’on sait ».

Le plan du BSIF

Pour le BSIF, être prêt suppose d’avoir un plan clair et c’est dans cette optique que nous avons rendu public le Plan stratégique du BSIF de 2019-2022.

Ce plan établit un cadre pour les travaux du BSIF; il présente une vision de l’avenir et réitère le but et les valeurs du BSIF, en plus de fixer des objectifs clairs. Il énonce les obstacles à surmonter et les défis avec lesquels il devra composer pour continuer d’apporter une importante contribution au maintien de la solidité et de la résilience du système financier canadien.

Il est centré sur quatre grands objectifs :

  1. mieux préparer les institutions financières réglementées à composer avec les risques financiers et accroître leur résilience à l’égard de ces risques;
  2. mieux préparer les institutions financières réglementées à déceler les risques non financiers et accroître leur résilience à l’égard de ces risques;
  3. améliorer l’agilité et l’efficacité opérationnelle du BSIF tout en protégeant judicieusement ses ressources;
  4. conserver l’appui des Canadiens et la coopération du secteur financier en faisant preuve de transparence et en rendant compte de nos activités.

L’augmentation de la résilience aux risques financiers s’inscrit dans l’objectif 1, et la reconnaissance des répercussions prudentielles possibles des risques non financiers, dans l’objectif 2.

Les risques non financiers étant à la fois vastes et complexes, il faut souvent des mesures et des outils nouveaux pour les contrer efficacement. Les objectifs 3 et 4 visent donc à ce que le BSIF demeure efficace et soit plus transparent dans l’accomplissement de son mandat.

Maintenant, je veux prendre le temps de vous parler des principaux obstacles liés aux deux premiers objectifs de notre plan stratégique : les risques financiers et non financiers.

Risques financiers

Fonds propres

Lorsqu’il est question de risques financiers, les fonds propres constituent la première ligne de défense. C’est l’outil le plus important dont les institutions financières ont besoin pour se développer et pour poursuivre leurs activités. Ainsi, le BSIF oblige les banques d’importance systémique intérieure (BISi) à maintenir plusieurs types de réserves de fonds propres au titre des risques liés au système financier et à l’économie en général. L’une d’entre elles est la réserve pour stabilité intérieure.

Réserve pour stabilité intérieure

Vous vous souviendrez peut-être qu’en décembre, le BSIF a fixé la réserve pour stabilité intérieure à 2,25 % du total des actifs pondérés en fonction des risques, et ce, pour le 30 avril 2020.

Cette réserve constitue une part importante du régime de fonds propres du BSIF. Elle contribue à accroître la confiance et la résilience en favorisant l’accumulation de capitaux à mesure que les vulnérabilités augmentent, tout en représentant une ressource à laquelle les banques peuvent recourir quand les risques se matérialisent.

La réserve pour stabilité intérieure vise à permettre aux institutions financières d’utiliser les fonds accumulés en période de prospérité lorsqu’elles en ont le plus besoin, soit en temps de crise. Elle contribue ainsi à la stabilité du système et améliore la capacité des banques à continuer de fournir des prêts et des services aux Canadiens durant un ralentissement ou une crise.

Il convient de noter que la réserve sert de protection contre toute une gamme de risques menaçant la stabilité intérieure – risques dont l’origine peut être au Canada comme à l’étranger. Les vulnérabilités sur la scène internationale ont d’ailleurs grandement contribué à notre décision d’augmenter la réserve le mois dernier. Le climat de tension régnant sur le commerce international, la faible croissance mondiale et la hausse du niveau d’endettement sont autant de risques susceptibles d’affliger le système financier canadien.

Le BSIF entend continuer à fixer la réserve pour stabilité intérieure de manière transparente afin que les marchés sachent à quoi s’en tenir. Ce faisant, nous estimons que les décisions de diminuer les réserves ou d’y recourir au besoin seront perçues comme des mesures de stabilisation s’inscrivant dans le cours normal des activités. Notre objectif à long terme consiste à faire en sorte que la réserve pour stabilité intérieure demeure efficace. Dans ce contexte, nous reverrons la fourchette de 0 à 2,5 % pour déterminer si elle est appropriée. De plus, nous allons poursuivre notre réflexion sur les facteurs de risque et de vulnérabilité à la lumière desquels nous établissons cette réserve.

Le BSIF continuera de surveiller de près la croissance des secteurs qui contribuent à l’exposition aux risques et se concentrera davantage sur les vulnérabilités à l’échelle mondiale pouvant avoir une incidence sur la stabilité financière du Canada.

Bien entendu, pour être prêt, il faut plus qu’une simple réserve.

IFRS 9

Nous en sommes maintenant à la troisième année d’application de la norme IFRS 9. Actuellement, nous connaissons une conjoncture favorable prolongée et des taux de pertes sur prêts historiquement bas. Quand les cycles économiques et de crédit changeront, il est probable que les taux de pertes sur prêts augmenteront. L’essence de la norme IFRS 9 est justement de reconnaître les pertes de manière anticipée. Il incombe aux institutions financières de prendre les mesures nécessaires pour éviter de sombrer dans un optimisme béat à l’égard des principaux intrants des processus liés aux pertes de crédit attendues (PCA).

Ainsi, les prévisions économiques des banques sur les PCA doivent tenir compte des indicateurs économiques avancés, et les processus connexes doivent pouvoir s’adapter à l’information prospective. Dans la conjoncture du moment, le BSIF s’attend à ce que les banques constituent des provisions pour PCA prudentes, pour tenir compte des difficultés économiques émergentes.

Certaines banques l’ont fait en intégrant la plausibilité d’une augmentation des pertes sur prêts à leurs prévisions économiques des PCA à court terme. Nous continuerons à suivre de près les provisions et les intrants économiques liés aux PCA ainsi qu’à évaluer la capacité de réactivité des processus connexes au fur et à mesure de leur évolution. De plus, nous recueillerons des renseignements afin de mieux comprendre l’interaction entre les normes IFRS 9 et notre cadre de capital réglementaire.

Réformes de Bâle III

Les réformes de Bâle III jouent un rôle important dans le régime de fonds propres du BSIF.

Le Canada a entamé la révision des lignes directrices Normes de fonds propres et Exigences de levier. Celles-ci tiennent compte des changements découlant de Bâle III, des répercussions prévues de ces changements ainsi que de l’encadrement que le BSIF juge adéquat pour le marché canadien.

En ce qui concerne le risque de crédit, nous prévoyons organiser au printemps une consultation publique qui portera notamment sur notre position de principe quant au plancher de fonds propres, au traitement des cartes de crédit ainsi qu’à celui des prêts hypothécaires aux investisseurs selon l’approche fondée sur les notations internes. Les modifications devraient être adoptées d’ici la fin de l’année, puis mises en œuvre au premier trimestre de 2022.

Proportionnalité

L’été dernier, nous avons publié un document de travail qui portait sur l’adaptation des normes de fonds propres et de liquidité aux petites et moyennes institutions de dépôts. Cette initiative s’inscrit dans le premier objectif de notre plan stratégique, qui consiste à adapter notre approche réglementaire en fonction de la taille, de la complexité et du profil de risque des institutions financières dans le but d’en améliorer l’état de préparation et la résilience aux risques financiers.

La première étape de l’initiative porte sur les exigences de fonds propres et de liquidité au titre du premier pilier, dont les normes de fonds propres et de liquidité, et les exigences de levier. Les prochaines étapes s’étendront aux autres aspects des exigences de fonds propres et de liquidité du BSIF, dont celles des deuxième et troisième piliers. Nous évaluons actuellement les commentaires reçus et prévoyons de plus amples consultations sur les éléments de la première étape en début d’année. Nous comptons terminer les documents connexes d’ici la fin de l’année pour les mettre en œuvre au premier trimestre de 2022.

L’initiative fera d’ailleurs partie des sujets abordés dans un webinaire pour les petites et moyennes institutions bancaires plus tard ce mois-ci.

Liquidités

L’an dernier, nous avons refondu nos lignes directrices sur les normes de liquidité ainsi que celles sur les principes de liquidité, dont les nouvelles versions sont maintenant en place.

La révision de la ligne directrice sur les normes de liquidité portait principalement sur l’instauration de taux de retrait recalibrés et plus personnalisables pour les dépôts moins stables de la clientèle de détail. Cela dit, elle s’est aussi accompagnée de l’introduction d’une deuxième norme minimale de liquidité pour les BISi, le ratio de liquidité à long terme, et de l’officialisation de l’outil de suivi de l’activité relative à la liquidité, qui fournit au BSIF des données fréquentes et en temps opportun sur les soldes des comptes clés aux fins de la surveillance de la liquidité.

Le mois dernier, nous avons adopté la version définitive de la révision de la ligne directrice B-6, qui définit les attentes du BSIF quant à la gestion du risque de liquidité par les institutions de dépôts. Nous avons revu les sections sur la tolérance au risque de liquidité, le rôle de la haute direction, les plans de capitalisation d’urgence et les pratiques de simulation de crise.

B-20

Dernier point, mais non le moindre de cette partie sur les risques financiers : le logement. Plus particulièrement, parlons de la ligne directrice B-20 du BSIF sur la souscription de prêts hypothécaires, qui a beaucoup fait parler d’elle ces deux dernières années.

Malgré les débats qu’elle a suscités, la ligne directrice B-20 va bien au-delà d’une directive sur les taux hypothécaire admissibles. C’est le fruit d’analyses poussées et de leçons tirées de la crise financière mondiale; d’une étude approfondie des marchés hypothécaires du Canada; et d’un examen détaillé des pratiques de souscription des institutions financières.

Elle s’est d’ailleurs avérée efficace pour améliorer les normes de souscription et conséquemment, la résilience des prêteurs.

Récemment, le BSIF a constaté une recrudescence du crédit hypothécaire et du prix des logements dans certaines régions, pendant que la proportion des nouveaux prêts hypothécaires consentis à des emprunteurs très endettés a recommencé à augmenter. Nous surveillons étroitement le respect des principes et d’autres répercussions possibles comme les modifications aux taux lors du renouvellement ou les changements de produits.

Notamment, nous recommandons aux prêteurs d’examiner attentivement les prêts hypothécaires assortis de marges de crédit hypothécaire (MCH) et d’évaluer la vulnérabilité accrue qui en découle. Le BSIF s’attend à ce que les programmes de gestion des MCH des institutions financières accordent une attention particulière aux parties réoctroyables des segments au ratio prêt-valeur (RPV) plus élevé – soit celles dont le ratio prêt-valeur dépasse 65 %.

Je m’arrête ici, puisque la ligne directrice B-20 fera l’objet d’une présentation de mon collègue Ben Gully à l’Institut C.D. Howe plus tard ce mois-ci.

Risques non financiers

Passons maintenant des risques financiers aux risques non financiers et à la résilience opérationnelle, une source de préoccupation croissante pour tous.

Les institutions financières élargissent leurs capacités opérationnelles grâce à une puissante combinaison de nouvelles technologies et de numérisation rapide. Bon nombre de ces changements sont survenus à l’extérieur des institutions bancaires traditionnelles, ce qui a engendré de nouveaux risques. Pour continuer d’encadrer efficacement ce secteur en plein essor, le BSIF devra investir dans ses ressources humaines, ses compétences et ses capacités.

Pour faire en sorte que notre cadre de gestion des risques liés à la technologie soit aussi efficace que possible, nous avons l’intention de mettre à contribution nos principaux interlocuteurs. C’est en ce sens que nous allons publier, plus tard cette année, un document de travail qui traitera d’enjeux comme la sécurité cybernétique, l’écosystème de tiers et l’analyse avancée. Cet échange de points de vue contribuera à alimenter la conception ou la révision des nos mesures réglementaires et de nos attentes prudentielles.

Cyberrisques

Parmi les risques non financiers, les plus visibles sont peut-être les incidents de cybersécurité, soit la perte ou le vol de renseignements pouvant entraîner des conséquences graves pour les consommateurs et les institutions financières.

La nouvelle Division des risques liés à la technologie élabore actuellement des moyens d’échanger des renseignements anonymisés sur les menaces et les incidents, comme des bulletins d’information ainsi que des séances d’échange ayant lieu lors de forums tels que celui de l’Association des banquiers canadiens.

Tout en continuant de déployer des efforts dans le contexte général de la stratégie globale du gouvernement du Canada en matière de cybersécurité, le BSIF s’emploiera à améliorer ses capacités et ses attentes au chapitre des risques liés à la technologie et à l’informatique. Il veillera aussi à assouplir son cadre de référence afin de suivre l’évolution constante des technologies et de l’informatique. Il entamera en outre l’élaboration d’une approche axée sur l’information pour faciliter la gestion et l’évaluation des risques en la matière au sein des institutions réglementées.

Enfin, vu la fréquence et le nombre croissants de détournements et de brèches de données, le BSIF continuera de surveiller et d’analyser les moyens pris par les banques pour traiter les problèmes d’authentification pour l’ensemble des canaux.

Des précisions sur ces changements importants viendront sous peu.

Intelligence artificielle et apprentissage automatique

Le BSIF poursuit sa réflexion sur les défis et les risques liés aux nouvelles technologies. Nous nous intéressons particulièrement à l’utilisation de systèmes avancés de collecte et d’analyse de données comme, par exemple, l’intelligence artificielle. Nous sommes conscients des possibilités que recèle l’intelligence artificielle à nombre d’égards, notamment au plan de la sollicitation et du marketing, de la prévention des fraudes et de la sécurité, de la lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et de la gestion du risque. Par ailleurs, nous savons aussi qu’elle présente des défis au plan de la transparence et de la justification, de l’audit, de la circonspection, de la qualité des données, de la représentativité, de la gouvernance continuelle des données et des mécanismes de contrôle de la gestion des risques de modélisation. Il pourrait également y avoir des risques qu’on ne saisit pas encore tout à fait auxquels nous pourrions devoir réagir très rapidement s’ils devaient de concrétiser.

Par conséquent, dans la portée de son mandat, le BSIF continuera de préciser ses attentes en matière de gestion du risque de modélisation, notamment sur le plan de l’élaboration des attentes réglementaires concernant l’utilisation de l’intelligence artificielle. Par souci d’efficacité, de transparence et, surtout, de pertinence de ses attentes prudentielles, le BSIF fait appel aux principaux acteurs de ce secteur d’activité, au nombre desquels figurent les professionnels, le milieu universitaire, les fournisseurs et d’autres organismes de réglementation. De plus, comme je l’ai mentionné un peu plus tôt, nous allons publier un document de travail au printemps, et prendrons connaissance des réactions avec le plus grand intérêt. Enfin, le BSIF continuera de chercher à obtenir une vue détaillée du cadre de gestion du risque de modélisation à l’échelle de l’entreprise.

Culture et déontologie

Les risques liés à la culture sont singuliers : qualitatifs par nature, ils sont difficiles à quantifier et uniques à chaque institution. La culture organisationnelle peut avoir une incidence sur l’efficacité de la gestion du risque, ce qui inciter l’institution à prendre des risques excessifs, lui nuire sur le plan financier et entacher sa réputation.

Conscient du rôle déterminant de la culture dans l’efficacité de la surveillance, le BSIF a mis sur pied un groupe de la culture et de la déontologie chargé de déceler les risques potentiels auxquels les institutions sont exposées ainsi que les enjeux et les tendances systémiques.

L’équipe a analysé la culture sectorielle pour déterminer les ferments de la culture d’une institution, puis elle a fait part aux institutions participantes de ses observations et de la gamme de pratiques constatées.

Nous croyons que ces mesures contribueront au progrès des travaux du BSIF, qui comprennent notamment l’élaboration d’un cadre d’évaluation sur la culture et la déontologie. Comme nous ne prévoyons pas de rédiger de nouvelles consignes pour le moment, notre ligne directrice sur la gouvernance d’entreprise continuera d’en faire office.

Efficacité et augmentation de la transparence

Avant de terminer, j’aimerais commenter brièvement les objectifs 3 et 4 de notre plan stratégique.

L’objectif 3 concerne l’efficacité du BSIF dans un environnement qui évolue rapidement. À cet égard, nous nous en remettons à nos employés et à nos infrastructures de même qu’à la gestion, à l’analyse et à la sécurité des données.

Quant à l’objectif 4, il se rapporte à la confiance accordée au BSIF. Il faut bien admettre que les anciennes manières de faire, soit de parler très peu de nos objectifs et de notre travail, ne sauraient maintenir cette confiance. Nous devons au contraire être plus transparents si nous voulons renforcer la confiance du public dans le système financier du Canada. La réserve pour stabilité intérieure va dans ce sens, tout comme notre démarche consultative pour promouvoir la proportionnalité et notre publication prochaine d’un document de travail sur les risques liés à la technologie.

Cependant, je me dois de préciser que la transparence a des limites. Nous sommes tout à fait conscients que pour maintenir la confiance que nous avons acquise, nous devons garder et renforcer les murailles cerclant les renseignements protégés relatifs à la supervision. Ce principe fondamental de notre modèle de surveillance n’est pas près de disparaître.

Conclusion

J’en arrive donc à ma conclusion. J’espère avoir réussi à clarifier l’état, les priorités, les activités et les objectifs du BSIF, mais j’espère encore plus avoir décrit des enjeux qui nous aideront tous à nous préparer.

Personne ne connaît le jour ni la cause de la prochaine crise ou du prochain ralentissement économique, mais en faisant preuve dès aujourd’hui de prudence et de prévoyance, le BSIF pose les fondations d’une stabilité financière à toute épreuve.

Alors quand on me demande à quoi est prêt le BSIF, je réponds tout bonnement : « Enfin, mais à tout ce qu’on sait (et à ce qu’on ignore encore)! »

Merci, et c’est avec plaisir que je répondrai maintenant à vos questions.