Propriétés du document
InfoPensions – Numéro 1 – mai 2009
Voici le premier numéro d’InfoPensions, le bulletin électronique du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) qui succède au Point sur les pensions. Vous y trouverez des annonces et des rappels portant sur des questions qui touchent les régimes de retraite privés fédéraux ainsi que la description de modalités d’application, par le BSIF, de certaines dispositions de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension (LNPP), des règlements et des directives qui s’y rattachent, de même que d’autres consignes émanant de ses services. Il est recommandé aux administrateurs de consulter des experts-conseils du domaine juridique et actuariel au sujet de la portée des dispositions législatives et des lignes directrices visant leur régime de retraite.
Le présent bulletin et les numéros du Point sur les pensions sont disponibles sur la page des régimes de retraite du site Web du BSIF. Pour vous abonner à InfoPensions, veuillez écrire votre adresse cour- riel dans e champ « liste d’envoi » du site Web du BSIF, cliquer sur OK, puis cocher la rubrique « Régimes de retraite ».
Allégement de la capitalisation du déficit de solvabilité – Spécification sur le lissage des actifs
Le Règlement sur l’allègement de la capitalisation du déficit de solvabilité des régimes à prestations déterminées (2009) est paru sur le site Web du ministère des Finances le 27 mars 2009 et a fait l’objet d’une publication préalable dans la Partie I de la Gazette du Canada du 4 avril 2009.
En mars 2009, le BSIF a publié une spécification sur la valeur des actifs servant à évaluer la solvabilité des régimes de retraite. Cette spécification prévoit que le lissage des actifs peut atteindre 110 % de la valeur marchande aux fins de la production des rapports actuariels visant les périodes débutant le 1er novembre 2008 ou après. Elle prévoit en outre que le lissage des actifs à concurrence de 115 % de la valeur marchande n’est autorisé que provisoirement dans le cas des rapports actuariels préparés conformément au Règlement sur l’allègement de la capitalisation du déficit de solvabilité des régimes à prestations déterminées (2009), qui stipule que tout report de la capitalisation découlant de l’utilisation d’une valeur d’actif excédant 110 % de la valeur marchande sera assujetti aux règles d’une fiducie présumée.
Même si la spécification ne le précise pas, la limite de lissage des actifs dans le cas d’une évaluation sur une base de permanence est maintenue à 110 % de la valeur marchande. On trouvera d’autres renseignements sur le lissage des actifs dans le guide d’instructions du BSIF intitulé Préparation du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées.
Guide d’instructions actuariel
En août 2008, le BSIF a soumis à la consultation la version provisoire d’un guide d’instructions sur la préparation du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées. Sa version finale, parue en mars 2009, reflète certaines des suggestions et observations formulées dans le cadre de cet exercice.
Le BSIF a publié ce guide d’instructions pour communiquer aux régimes de retraite à prestations déterminées ses exigences en matière de production de rapports aux termes du paragraphe 12(3) de la LNPP. Il regroupe des politiques publiées dans Le Point sur les pensions depuis 2000 et traite de questions soulevées depuis. Il remplace les Instructions sur la préparation des rapports actuariels des régimes de retraite à prestations déterminées fédéraux parues en juin 2000.
Document de consultation du ministère des Finances Canada
En janvier 2009, le ministère des Finances a rendu public un document de travail sur l’amélioration du cadre régissant les régimes de retraite privés fédéraux. Les intéressés ont été invités à soumettre leurs commentaires par écrit au plus tard le 16 mars 2009.
Des consultations nationales sur le cadre législatif et réglementaire des régimes de retraite privés fédéraux ont eu lieu du 13 mars au 26 avril 2009. Les rencontres en marge de ces consultations ont été présidées par M. Ted Menzies, secrétaire parlementaire du ministre des Finances; elles comprenaient des séances publiques et privées avec des intervenants à chaque endroit visité. Le gouvernement prévoit que, le cas échéant, les modifications législatives issues des consultations seront déposées d’ici la fin de 2009.
Suivi de la note de service sur la contraction du marché
En décembre 2008, le BSIF a publié une note de service pour rappeler aux administrateurs des régimes à prestations déterminées qu’ils doivent tenir compte des conséquences du ralentissement économique, et pour réitérer l’importance des exercices de simulation de crise.
En janvier 2009, il a demandé aux administrateurs de régimes à prestations déterminées dont le niveau de capitalisation allait, selon toute attente, devoir être augmenté considérablement en 2009, de lui expliquer les mesures qu’ils entendaient prendre pour régler les problèmes susceptibles de miner leur capacité de satisfaire aux exigences en matière de capitalisation.
Le BSIF s’attend à ce que tous les administrateurs soient en mesure de satisfaire toute exigence en matière de capitalisation supplémentaire attribuable à la contraction des marchés.
Cadre d’évaluation des risques
Le BSIF a récemment achevé la refonte de son Cadre d’évaluation des risques visant les régimes de retraite fédéraux. Les documents issus de ce projet, à savoir le Cadre et ses notes d'orientation, sont le fruit d’un exercice de consultation mené auprès d’interlocuteurs précis. Ils sont maintenant disponibles sur le site Web du BSIF.
Ratio de solvabilité estimatif (RSE) : Résultats
Le BSIF réglemente quelque 1 350 régimes de retraite privés au Canada, dont plus ou moins 400 à prestations déterminées. Il calcule le ratio de solvabilité estimatif de tous les régimes de retraite fédéraux à prestations déterminées dans le but de recenser rapidement les problèmes de solvabilité qui pourraient compromettre la sécurité des prestations promises. On explique dans numéro 26 du Point sur les pensions comment le BSIF calcule le RSE et ce qu’il fait des résultats.
Selon les plus récentes estimations du BSIF, qui datent de décembre 2008, la solvabilité des régimes de retraite à prestations déterminées fédéraux s’est nettement détériorée au deuxième semestre de 2008. Le BSIF estime que 83 % de ces 400 régimes affichaient un déficit de solvabilité en décembre 2008 contre 71 % environ en juin 2008.
En décembre 2008, 69 % de régimes sous-capitalisés affichaient un RSE inférieur à 0,9, et 43 % d’entre eux présentaient un RSE de moins de 0,8. Le RSE moyen pondéré s’établissait à 0,85 en décembre 2008 contre 0,98 en juin 2008.
Le RSE moyen de décembre 2008 est le plus faible observé depuis que le BSIF a commencé à estimer la capitalisation des régimes de retraite à prestations déterminées, en 2003. La détérioration résulte principalement de la perte de valeur des actifs des régimes de retraite au cours de cette période en raison des pertes élevées au chapitre des placements en actions.
Cessation de régime de retraite à prestations déterminées—politique sur les placements
En examinant les demandes d’approbation des rapports de cessation de régimes de retraite produits conformément au paragraphe 29(10) de la LNPP, le BSIF a constaté que certains régimes sont devenus déficitaires après leur date de cessation. Il semble que l’on n’ait pas passé en revue la politique sur les placements de ces régimes lorsque leur cessation a été décidée.
Lorsqu’il est mis fin à un régime de retraite en application de l’article 29 de la LNPP, l’administrateur doit continuer de protéger les droits à prestation à la date de cessation, calculés dans le rapport de cessation, jusqu’à ce que les prestations soient versées. Le BSIF s’attend à ce que les participants touchent la somme de la valeur de leurs prestations, calculée au moment de la cessation, et des intérêts courus jusqu’à la date de versement au participant.
Intérêt sur les prestations jusqu’à leur versement
La version provisoire du guide d’instructions Déclarations et rapports exigés en cas de cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées de mars 2008 précise en page 8 que le BSIF s’attend à ce que les droits à pension d’un participant portent intérêt, au taux servant au calcul des droits, jusqu’à ce que ces droits soient versés. Plus précisément, l’intérêt ne peut être fondé sur le rendement de la caisse.
Normes fiduciaires et placements
Le BSIF s’attend à ce que l’administrateur du régime applique en tout temps une saine politique sur les placements. Plus particulièrement, l’administrateur doit investir les actifs du régime en tenant compte des engagements à respecter en cas de liquidation de ce dernier. L’administrateur a des obligations fiduciaires aux termes desquelles il doit notamment protéger adéquatement les prestations en modifiant la politique sur les placements, en agissant avec prudence et en demandant l’avis de spécialistes s’il ne dispose pas de l’expertise nécessaire. Lorsqu’il est mis fin à un régime de retraite, l’administrateur doit continuer de prendre les mesures nécessaires pour que les droits à prestations calculées à la cessation du régime demeurent protégés jusqu’à ce qu’ils soient versés.
À la cessation d’un régime, l’horizon des placements se rapproche considérablement. L’évolution récente des marchés témoigne de la volatilité potentielle de la valeur des actifs et du risque accru lié au maintien d’une politique sur les placements à long terme après la cessation du régime. L’administrateur doit gérer le risque d’émergence d’un déficit du fait qu’une baisse de la valeur des actifs du régime ne s’accompagne pas d’une diminution correspondante des passifs.
Dans certains cas, le BSIF a demandé à l’administrateur du régime de verser des sommes additionnelles à la caisse de retraite afin que les participants puissent toucher la pleine valeur de rachat des prestations, calculée dans le rapport de cessation, et l’intérêt couru jusqu’à la date de versement aux participants.
À moins que la demande d’approbation du rapport de cessation ne traite d’une stratégie d’investissement appropriée relativement à la cessation, les administrateurs de régime à prestations déterminées peuvent s’attendre à ce que le BSIF demande des précisions au sujet des résultats de l’examen de leur stratégie d’investissement par suite de la cessation du régime.
Processus et délais d’agrément
Puisqu’il s’est engagé à améliorer les communications avec les administrateurs, le BSIF souhaite faire le point sur le processus d’agrément des régimes de retraite et sur la diminution du temps de réponse découlant de l’amélioration de ce processus.
Processus
Les gestionnaires des relations examinent les demandes d’agrément des régimes de retraite dès leur réception et les transmettent à un agent de l’équipe d’agrément, laquelle est composée d’un gestionnaire, de deux agents et d’un adjoint administratif. Tous les demandeurs reçoivent un accusé de réception indiquant les coordonnées de l’agent d’agrément à qui leur demande a été confiée.
S’il y a lieu, l’agent qui examine la demande communique avec l’administrateur du régime ou l’agent qui a soumis la demande pour obtenir d’autres renseignements. Le processus d’agrément est terminé lorsque toutes les questions en suspens sont réglées, que l’agent d’agrément a terminé l’examen et l’analyse du dossier, y compris des examens actuariels et juridiques spécialisés si nécessaire, et que l’administrateur du régime est informé par écrit de la décision du surintendant.
Temps de réponse
Comme on l’a vu dans le numéro 30 du Point sur les pensions, le délai entre la demande et la décision concernant l’agrément varie entre un mois et plus d’un an et dépend du type de régime et de demande, ainsi que de la rapidité avec laquelle l’administrateur du régime ou l’expert-conseil peut corriger les lacunes et répondre aux demandes de renseignements. Au cours de la dernière année, par exemple, l’agrément de la cessation des régimes à cotisations déterminées a nécessité un peu plus de quatre mois en moyenne, contre près de neuf mois pour les cas de cessation de régimes à prestations déterminées.
En 2008–2009, le BSIF a reçu environ 130 nouvelles demandes d’agrément, soit près de 20 % de plus qu’au cours de l’exercice précédent. Toujours en 2008–2009, le BSIF a continué de cibler son processus d’agrément, ce qui a aidé à rattraper considérablement le retard accumulé dans le traitement des demandes d’agrément. Il subsiste très peu de demandes en suspens depuis plus d’un an, et la plupart de ces dernières présentent d’importantes lacunes, ce qui explique pourquoi leur étude n’est pas terminée.
Au cours de la dernière année, le BSIF a publié d’autres guides d’instructions sur l’agrément, et il continue de mettre à jour les guides existants. Ces guides et formulaires normalisés sont disponibles sur le site Web du BSIF, sous Instructions et lignes directrices. Le traitement d’une demande d’agrément peut être nettement accéléré lorsque les administrateurs respectent les exigences énoncées dans ces guides, remplissent tous les formulaires pertinents et soumettent promptement leur demande et les pièces justificatives.
Le BSIF continuera de s’employer à renseigner les demandeurs au sujet des exigences du processus d’agrément, à simplifier le processus d’agrément et à améliorer son rendement.
Cessations partielles – Répartition de l’excédent
En septembre 2005, trois anciens participants d’un régime de retraite fédéral ont déposé une demande de contrôle judiciaire relativement à des décisions prises par le surintendant quant aux droits des participants touchés par la cessation partielle du régime. La Division de première instance de la Cour fédérale a publié ses motifs de jugement en mai 2007. Toutes les parties ont interjeté appel de la décision de la Cour fédérale.
En juin 2008, la Cour d’appel fédérale a statué qu’il n’y a pas lieu de répartir l’excédent actuariel en situation de cessation partielle d’un régime de retraite fédéral, et que c’est la norme d’examen dite « de la décision raisonnable » qui doit s’appliquer à la décision du surintendant.
En mars 2009, la Cour suprême du Canada a rejeté la demande d’autorisation d’appel de la décision de la Cour d’appel fédérale, de sorte que la décision de la Cour d’appel fédérale, continue de régir les régimes de retraite privés fédéraux.
Taux d’intérêt sur les cotisations patronales en souffrance
L’article 10 du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP) stipule que l’administrateur est responsable de l’intérêt afférent aux cotisations en souffrance (cotisations salariales, coûts normaux et tout paiement spécial) payables au régime. Ni la LNPP ni le RNPP ne précise le taux d’intérêt applicable.
Le BSIF s’attend à ce que, dans le cas d’un régime à prestations déterminées, afin de maintenir la capitalisation de celui–ci au niveau indiqué dans le rapport d’évaluation, le taux d’intérêt soit celui supposé aux fins de l’évaluation de solvabilité pour les paiements spéciaux de solvabilité, et l’hypothèse de taux d’intérêt de continuité pour les paiements spéciaux de continuité et le coût normal.
Le taux d’intérêt appliqué aux paiements en souffrance payables à un régime à cotisations déterminées doit être soit le taux de rendement de la caisse pour la période en cause, soit zéro si ce taux de rendement pour cette période a été négatif.
Révision du Guide d’instructions sur le transfert d’éléments d’actif – Régimes de retraite à prestations déterminées
En juillet 2005, le BSIF a publié le guide d’instructions Transfert d’éléments d’actif entre régimes de retraite à prestations déterminées. Nous sommes à revoir et à mettre à jour ce guide dans la mesure nécessaire sur la base de l’expérience acquise depuis la parution du Guide. Nous aimerions aussi recevoir les commentaires et les suggestions des utilisateurs du Guide dans le cadre de cet exercice. Les intéressés peuvent transmettre leurs commentaires et suggestions à M. Chris Eccles, analyste principal des pensions, Division des régimes de retraites privés, par téléphone (613-990-7109), par courriel (christopher.eccles@osfi-bsif.gc.ca) ou par télécopieur (613-990-7394) d’ici le 31 août 2009.
Retraite progressive
Les règles fiscales et la législation fédérale sur les pensions relativement à la retraite progressive ont été modifiées le 13 décembre 2007 dans le cadre du projet de loi C–28. Les modifications de la LNPP sont entrées en vigueur le 31 mars 2009 et les dispositions réglementaires concernant l’information que les administrateurs de régime doivent fournir aux participants qui optent pour une retraite progressive ont été publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada (DORS/2009–100) le 15 avril 2009.
Cessation de régime à prestations déterminées – achat de rentes
Le BSIF a récemment reçu un certain nombre de questions à propos de la capacité de l’administrateur d’un régime de retraite d’acheter des rentes pour les participants d’un régime en voie de cessation avant que le surintendant n’ait approuvé le rapport de cessation. Le paragraphe 29(10) de la LNPP prévoit qu’aucune rente ne peut être achetée avant que le surintendant n’ait approuvé le rapport de cessation.
La version provisoire du guide d’instructions Déclarations et rapports exigés en cas de cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées du BSIF précise que le rapport de cessation doit décrire le processus d’achat des rentes, et traiter plus particulièrement de tout risque de hausse du taux d’achat de rentes.
Sondage auprès des administrateurs de régimes sur l’efficacité du BSIF
En février 2009, la firme TNS Canadian Facts, un cabinet de recherche indépendant dont le BSIF a retenu les services, a mené un sondage auprès des répondants et des conseillers des régimes de retraite privés réglementés par le BSIF. Cet exercice visait essentiellement à évaluer l’efficacité du BSIF à titre d’organisme de réglementation et de surveillance, et à recueillir des suggestions.
Le sondage confidentiel – qui a été réalisé en ligne et par le biais d’entrevues en personne – visait à mesurer le degré de satisfaction à l’égard des mesures de réglementation et des consignes émanant du BSIF, de ses activités de surveillance et de sa procédure d’agrément. On a aussi recueilli les impressions générales des participants à propos du BSIF, de sa façon de cerner les nouveaux facteurs de risque et de l’utilité de son site Web.
Près de 800 administrateurs et professionnels du secteur des régimes de retraite ont été invités à prendre part au sondage. On considère que, à presque 35 %, le taux de participation obtenu est excellent pour ce type de consultation. Le BSIF tient à remercier tous ceux et celles qui ont pris le temps d’y participer.
Le rapport complet sera affiché sur le site Web du BSIF au début de l’automne. Des détails seront publiés dans le prochain numéro d’InfoPensions.
Production des relevés sur support électronique – Système automatisé de transfert de données
Les régimes de retraite agréés par le BSIF produisent leurs déclarations annuelles de renseignements (la DAR ou le relevé BSIF-49) et leurs états financiers certifiés (les EFS le relevé BSIF–60) sur support électronique depuis 2007. Deux changements importants à ce chapitre ont été apportés en avril 2009 :
Le BSIF n’oblige plus les administrateurs à soumettre des exemplaires signés de ces relevés. Ils doivent toutefois conserver des exemplaires imprimés et signés.
Le BSIF permet désormais aux régimes de télécharger les relevés sur un portail Web protégé au lieu de les expédier par la poste ou par messager. Ce nouveau Système automatisé de transfert de données (SATD) est offert par la Banque du Canada, qui veillera à transmettre au BSIF les relevés qu’elle recevra. Cette nouvelle application devrait rendre le traitement des relevés plus efficient. On trouvera le détail de la procédure à suivre sur le site Web du BSIF.