Annotez votre agenda pour notre Quatrième Publication trimestrielle de 2025
Avis technique - Ottawa -
Lors de notre Journée de la Publication trimestrielle, le 20 novembre 2025, nous ferons le point sur nos publications réglementaires prévues et sur nos annonces à venir. Les consignes réglementaires contribuent à la gestion des principaux risques cernés dans le Regard annuel sur le risque.
Une Journée d’information virtuelle aura lieu 2 semaines plus tard, soit le 4 décembre 2025. Ce sera l’occasion pour les participants de poser des questions et de faire part de leurs commentaires à l’égards des mesures annoncées ce trimestre.
Cette approche normalisée rend les activités du BSIF plus prévisibles et transparentes.
Journée d'information sur la Publication trimestrielle
Voici les points qui seront abordés :
- Consultation sur la version à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) (2027)
- Version finale de la ligne directrice Test du capital minimal (TCM) (2026)
- Point d’information sur les politiques : retrait ou suppression de documents du répertoire de consignes du BSIF
- Renouvellement du Cadre de surveillance (RCS) – rapport sur l’examen postérieur à la mise en œuvre
- Observations tirées des relevés sur les risques climatiques de 2025 et révision des relevés
- Précisions à propos des pouvoirs du BSIF en matière d’échange de renseignements
Précisions et inscription
- Date : Le jeudi 4 décembre 2025
- Heure : 13 h – 16 h 35 (HE)
- Lieu : Rencontre virtuelle
Le lien Zoom sera le même pour toutes les séances; vous pourrez donc assister à celles de votre choix.
Lorsque vous aurez terminé votre inscription, vous recevrez un courriel provenant de l’adresse support@webcastcanada.ca. Il s’agira de la confirmation de votre inscription pour vos dossiers. Si vous ne recevez pas ce courriel, veuillez vérifier le dossier Courrier indésirable de votre compte de courriel. Des services d’interprétation seront offerts dans les deux langues officielles pour toutes les séances.
Inscrivez-vous avant 12 h (HE) le 3 décembre
Jeudi 4 décembre 2025 – Ordre du jour détaillé
13 h – 13 h 05
Mot d'ouverture et logistique
Molly Sweet,
directrice,
Relations avec les intervenants
13 h 05 – 14 h 05
Consultation sur la version à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) (2027)
Le BSIF lance une consultation publique de 90 jours sur les révisions que l’on propose d’apporter à la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) (2027). Lors de cette séance, nous répondrons à vos questions au sujet des modifications proposées; ces modifications ont pour objet de mieux tenir compte des risques et des défis émergents pour les institutions financières.
Mark Joshua,
directeur,
Normes de fonds propres et de liquidité
14 h 05 – 14 h 30
Version finale de la ligne directrice Test du capital minimal (TCM) (2026)
Au cours de cette séance, nous donnerons un aperçu de la version finale de la ligne directrice Test du capital minimal (TCM) (2026), et nous répondrons aux questions des participants sur les modifications apportées dans le but d’alléger le fardeau de la conformité en simplifiant et en clarifiant les exigences. La version finale de la ligne directrice tient compte des commentaires formulés lors d’une consultation publique de 90 jours, qui a pris fin en août 2025.
Régis Dahany,
directeur général,
Normes de capital et de liquidité des sociétés d’assurance
14 h 30 – 15 h
Point d’information sur les politiques : retrait ou suppression de documents du répertoire de consignes du BSIF
Lors de cette séance, on fera le point sur les politiques, entre autres les progrès réalisés en vue de moderniser les politiques du BSIF en retirant ou en supprimant des documents du répertoire de consignes.
Theresa Hinz,
directrice administrative,
Politiques et Réponses aux risques
Vlasios Melessanakis,
directeur général,
Élaboration des politiques et des normes
Moish Kutnowski,
analyste politique,
Élaboration des politiques et des normes
15 h – 15 h 10
Pause
15 h 10 – 15 h 40
Observations tirées des relevés sur les risques climatiques de 2025 (à confirmer)
En 2024, le BSIF et ses partenaires ont mis de l’avant des relevés sur les risques climatiques dans le but de recueillir auprès des institutions financières des données financières en lien avec le climat.
Au cours de cette séance, nous commenterons le rapport produit. Ce rapport traite de l’objet prévu des relevés, des observations découlant des premiers relevés produits et des modifications à venir.
Stéphane Tardif,
directeur général,
Division du risque de catastrophe
Javinder Sidhu,
directeur,
Données et perspectives analytiques,
Division du risque de catastrophe
15 h 40 – 16 h 10
Renouvellement du Cadre de surveillance (RCS) – rapport sur l’examen postérieur à la mise en œuvre
Lors de cette séance, nous présenterons les conclusions du premier examen du Cadre de surveillance depuis son lancement en avril 2024. Nous expliquerons les commentaires des parties prenantes et décrirons les principales améliorations que nous allons apporter. Ce sera l’occasion de poser des questions sur la façon dont ces modifications serviront à accroître l’efficacité de la surveillance.
Valérie Bournival,
directrice principale,
Institut de surveillance
Katie Brown,
directrice générale,
Méthodes, normes et contrôles de surveillance,
Institut de surveillance
16 h 10 – 16 h 30
Précisions à propos des pouvoirs du BSIF en matière d’échange de renseignements
Au cours de la séance, nous préciserons les modifications législatives proposées et leur incidence sur le BSIF et les institutions financières. On expliquera aussi en quoi consistent les avantages pour le système financier du Canada si les modifications mises de l’avant dans le budget de 2025 au sujet des pouvoirs en matière d’échange de renseignements prennent force de loi.
Jordana Heaton,
directrice générale,
Sécurité nationale et politiques de lutte contre le blanchiment d'argent,
Intégrité, Sécurité nationale et Solutions intégrées
16 h 30 – 16 h 35
Mot de la fin
Molly Sweet,
directrice,
Relations avec les intervenants