Annotez votre agenda : Publication trimestrielle du printemps du BSIF

Mot de bienvenue et logistique

Molly Sweet,
directrice,
Relations avec les intervenants

Consultation sur la version à l’étude de la ligne directrice Test du capital minimal (TCM) (2026)

La ligne directrice Test du capital minimal (TCM) garantit que les assureurs multirisques disposent d’un capital suffisant pour s’acquitter de leurs obligations et couvrir les pertes potentielles. Au cours de cette séance, nous répondrons aux questions sur les révisions proposées à la ligne directrice sur le TCM qui visent à simplifier le calcul de la couverture non expirée pour le risque d’assurance, à modifier le régime au regard des normes de capital applicables aux montants d’assurance à recevoir pour les succursales étrangères, afin de clarifier son champ d’application, et à actualiser les exigences en matière de confirmation de la qualité du capital applicables aux frais d’utilisation, afin de clarifier l’échéancier et le champ d’application.

Régis Dahany,
directeur général,
Division des normes de capital et de liquidité des sociétés d’assurance

Avis relatif à la réglementation sur les ajustements au Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (TSAV) de 2025

Notre ligne directrice Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (TSAV) nous aide à évaluer la résilience financière des assureurs et, ce faisant, à surveiller efficacement ces institutions. Nous voulons nous assurer que nous donnons aux assureurs des conseils clairs et opportuns. Au cours de cette séance, nous répondrons à vos questions sur les modifications apportées à la ligne directrice sur le TSAV décrites dans notre avis relatif à la réglementation du 22 mai 2025. Ces ajustements, qui entrent en vigueur immédiatement, visent à supprimer la limite applicable à la réduction des déductions du capital de catégorie 1 au titre des ententes de réassurance en excédent des pertes et à harmoniser avec d’autres produits le régime au regard des normes de capital applicable à la réassurance non agréée de garanties de fonds distincts.

Régis Dahany,
directeur général,
Division des normes de capital et de liquidité des sociétés d’assurance

Consultation sur la ligne directrice Normes de liquidité (NL)

Consultation sur le document de travail au sujet du processus interne d’évaluation de l’adéquation des liquidités (PIEAL)

Les institutions doivent assurer une solide gestion interne des liquidités pour faire face aux risques émergents et maintenir la stabilité en période de tension, tandis que les marchés de capitaux poursuivent leur évolution. Au cours de cette séance, nous discuterons de notre consultation publique et des modifications proposées à la version à l’étude de la ligne directrice Normes de liquidité (2026) qui visent à mieux refléter les sources de financement émergentes. Nous proposons de nouvelles catégories de financement pour mieux rendre compte des risques de liquidité découlant des produits tels que les billets structurés et les dépôts provenant d’intermédiaires financiers non bancaires. À l’heure actuelle, certains produits chevauchent la ligne entre les classifications de détail et de gros. Ces changements visent à clarifier le régime réglementaire qui s’applique à ces produits afin d’assurer l’uniformité de l’approche et d’appuyer la planification stratégique des institutions.

Nous discuterons également de notre consultation publique sur un document de travail au sujet du processus interne d’évaluation de l’adéquation des liquidités (PIEAL). Nous entamons une conversation et échangeons des idées et des opinions sur les façons de renforcer le processus d’examen de surveillance (risques de liquidité du deuxième pilier) en examinant le rôle d’un PIEAL potentiel dans le cadre de réglementation du Canada.

Adam Dolson,
directeur,
Division des normes de fonds propres et de liquidité des banques

Forum sur le risque climatique : Observations découlant de l’exercice normalisé d'analyse de scénarios climatiques du BSIF

Les institutions financières et les organismes de réglementation qui les surveillent ont besoin de renseignements fondés sur les données pour améliorer leur gestion des risques climatiques. En 2024, le BSIF a publié un exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques (ENASC). Lors de la séance, nous nous pencherons sur les leçons tirées de l’ENASC.

Stéphane Tardif,
directeur général,
Risque de catastrophe

Mot de la fin

Molly Sweet,
directrice,
Relations avec les intervenants