L’approche du BSIF fondée sur des principes : favoriser une réglementation intelligente et souple
Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) utilise une approche fondée sur des principes pour réglementer les institutions financières du Canada. Plutôt que de mettre en place des règles détaillées pour chaque situation, le BSIF établit des attentes générales et permet à chaque institution de décider de la meilleure façon d'y répondre. Cette approche favorise la souplesse, l'innovation et la responsabilisation.
Chaque institution financière est différente. Le modèle du BSIF tient compte du fait que les petites coopératives de crédit et les grandes banques ne sont pas confrontées aux mêmes risques et ne fonctionnent pas de la même façon. En donnant la possibilité aux institutions d'adapter leurs stratégies de gestion du risque, le BSIF encourage des décisions réfléchies qui sont adaptées à la taille, à la complexité et au modèle d'affaires de chaque institution.
Il convient ici de préciser que faire preuve de souplesse ne signifie pas abaisser les normes. Le BSIF attend des institutions qu'elles respectent les attentes qu'il définit. Qui plus est, pour évaluer si les mesures prises par une institution respectent bien l'esprit des lignes directrices, les surveillants ne se contentent pas de cocher des cases : ils exercent leur jugement professionnel et s'appuient sur leur connaissance approfondie du secteur financier.
À l'échelle mondiale, les approches des organismes de réglementation varient. Certains pays privilégient une réglementation fondée sur des règles, qui est de fait plus détaillée et prescriptive, tandis que d'autres, comme le Canada, préfèrent établir des principes. Enfin, nombreux sont ceux qui combinent les deux méthodes en fonction de leurs besoins. L'approche du BSIF lui permet de réagir rapidement à de nouveaux risques, comme les cybermenaces ou les risques financiers liés au climat, sans avoir à réécrire l'ensemble des règles.
Pour autant, un principe pouvant être interprété de différentes manières, le BSIF communique régulièrement avec les institutions financières, notamment dans le cadre de consultations, d'examens et de révisions des consignes. Ces échanges permettent de veiller à ce que les attentes soient claires et à ce que les institutions demeurent tenues de rendre des comptes.
La culture joue également un rôle fondamental. En effet, les institutions où la sensibilisation au risque et la gouvernance éthique sont bien ancrées dans la culture de l'entreprise s'en sortent généralement mieux avec un modèle fondé sur des principes. C'est pourquoi le BSIF cherche à s'assurer que la conformité fait partie intégrante des décisions courantes, et ne se limite pas à une liste de cases à cocher.
En résumé, l'approche fondée sur des principes du BSIF favorise la souplesse, la résilience et la gestion responsable du risque. Elle aide les institutions financières à rester agiles dans un monde en mutation tout en permettant de maintenir la confiance du public dans le système financier canadien.
Pour en savoir plus, consulter la page sur l'approche de surveillance du BSIF.