Lettres de surveillance annuelles du BSIF
Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) envoie des lettres de surveillance annuelles à toutes les institutions financières fédérales dans le cadre de ses activités de surveillance visant plus de 400 institutions financières fédérales et 1 200 régimes de retraite.
Ces lettres favorisent le dialogue entre les institutions et le BSIF et s’inscrivent dans le cadre de l’approche de ce dernier en matière de communication avec les institutions financières réglementées, qui reçoivent ainsi un retour personnalisé en fonction de leur profil de risque, de leurs activités et de leur système de gouvernance.
Plus précisément, ces lettres font état de l’évaluation que fait le BSIF du profil de risque de l’institution ainsi que des lacunes relevées par les surveillants et des attentes auxquelles doit répondre l’institution pour améliorer la situation. Pierre angulaire de l’approche de surveillance fondée sur des principes suivie par le BSIF, ces communications permettent une intervention rapide et favorisent l’adoption de saines pratiques de gestion du risque.
Bien que ces lettres ne soient pas rendues publiques, leur rôle est essentiel. D’une part, elles permettent d’orienter les efforts des institutions pour ce qui est de la gestion du risque et du respect des attentes sur le plan de la réglementation et, d’autre part, elles contribuent aux activités du BSIF visant à assurer la sûreté et la solidité du système financier canadien. Elles résument l’opinion du BSIF quant au profil de risque de l’institution, présentent les attentes sur le plan de la surveillance, soulignent les points à améliorer et énoncent les résultats que le BSIF s’attend à observer. Par exemple, si le BSIF constate des faiblesses dans la gouvernance du risque ou la résilience financière d’une banque, il met en évidence ces lacunes dans la lettre et peut énoncer des résultats attendus dans ces sphères.
Les lettres contribuent aussi à l’atteinte des objectifs plus généraux du BSIF, lesquels ne concernent pas nécessairement une institution en particulier. Elles permettent au BSIF de transmettre son point de vue sur l’environnement de risque global, renforçant ainsi les messages contenus dans le rapport Regard annuel sur le risque, et sa mise à jour semestrielle.
Même si ces lettres sont confidentielles, elles participent d’un processus transparent et collaboratif entre le BSIF et les institutions réglementées. Les institutions sont invitées à échanger ouvertement avec le BSIF, à lui communiquer des informations et à agir en amont pour répondre aux préoccupations. Cette démarche contribue à la stabilité et à la solidité des institutions financières canadiennes, de même qu’à leur capacité à soutenir l’économie.
En résumé, les lettres de surveillance annuelles, qui font partie intégrante des activités du BSIF, s’inscrivent dans la logique de son approche de la réglementation fondée sur des principes. Elles sont un outil indispensable pour maintenir la confiance du public dans le système financier canadien. Les lettres permettent aux institutions de savoir où elles en sont et de connaître les risques auxquels elles sont confrontées et les améliorations qu’elles doivent apporter, ce qui rend le système plus sûr pour tous.