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… à l’environnement de risque accru dans lequel évoluent les prêts garantis par des biens immobiliers (RESL), il vient … de souscription de prêts hypothécaires résidentiels  — plus particulièrement en ce qui concerne la vérification du … hausses importantes du risque de crédit et des provisions pour pertes pour la durée de vie. Les institutions doivent : …

… et peut donner lieu à des pertes importantes, surtout si les risques ne sont pas gérés de manière efficace. Dans … augmentation du nombre de défaillances des emprunteurs est plus probable. C’est pourquoi, comme il l’a indiqué dans son … à la lumière des travaux de surveillance en cours, sans pour autant constituer une liste exhaustive de ses attentes. …

… Surveillance d'entreprise dans les institutions appliquant l'approche NI I. Introduction Le … de fonds propres (NFP). Il présente les principes clés pour des institutions appliquant l'approche fondée sur les … influent sur les estimations de pertes internes. En plus de superviser les méthodes de contrôle, la haute …

… directrice B-20 Le présent préavis s’applique à toutes les institutions financières fédérales (IFF) qui offrent des … loi. À l’heure actuelle, la limite maximale légale du RPV pour les prêts hypothécaires non assurés est de 80 %. Par … plusieurs produits ou caractéristiques sont devenus plus courants. L’une des formes de programme de prêt combiné …

… En vertu des paragraphes 485(1) et 949(1) de la Loi sur les banques (LB) et 473(1) de la Loi sur les sociétés de … décrit en détail les critères que le BSIF utilise pour segmenter les petites et moyennes institutions de dépôt … critères suivants  : elles déclarent des prêts totalisant plus de 100 millions de dollars; elles négocient des …

… de notations et d’estimations de défauts et pertes par les institutions appliquant l’approche NI I. Introduction Le … désignées « institutions ». devraient mettre en œuvre pour respecter les exigences du « test d’application » au … mesures définies dans la ligne directrice A-1 sur les NFP, plus particulièrement les paramètres PD, PCD et ECD « PD » – …

… la communication de renseignements à un assureur Note : Les préavis ont pour objet de fournir des précisions sur la façon dont le … de dépôts, de renseignements à un assureur. De façon plus précise, l’institution de dépôts ne peut communiquer de …

… Limites régissant les engagements importants La présente note fournit des … suivantes : la source prévue de remboursement est la même pour chaque risque ou pour chaque entité touchée; l’IFF … » ne se limitant pas à une participation de 50 p. cent ou plus); deux ou plusieurs entités envers lesquelles l’IFF a …

… Titrisation de l'actif par les succursales de banques étrangères autorisées La présente … compétente du pays d'origine. Le présent document a pour but de veiller à ce que les SBE adoptent des méthodes … trois administrateurs, la SBE ne peut être représentée par plus d'un administrateur. Lorsque le fonds commun de créances …

… les expositions importantes, Dispositif prudentiel pour la mesure et le contrôle des grands risques . La version … des réponse du BSIF Commentaire Réponse du BSIF La limite plus basse proposée (15 %) pour l'exposition d'une BIS i … crédit envers une seule contrepartie (Single Counterparty Credit Limits ou SCCL) de la Réserve fédérale des États-Unis. …

… Validation des systèmes de notation du risque dans les institutions appliquant l'approche NI I. Introduction … pertes. La présente note de mise en œuvre traite de façon plus détaillée de la section 5.8.8 du chapitre 5 de la ligne … à l’approche fondée sur les notations internes (NI) pour déterminer les normes minimales de fonds propres …

… Limites régissant les expositions importantes pour les banques d’importance … définition d'exposition importante; les 20 expositions les plus importantes envers des contreparties, s'agissant … Limites régissant les expositions importantes pour les banques d’importance systémique intérieure (BISi) – …

… lignes directrices B‑2 et B‑3 Le BSIF publie aujourd’hui les versions finales des lignes directrices B-3, Saines … gérer les risques découlant du recours à la réassurance, plus particulièrement le risque de contrepartie. Il précise … mais ils pourraient mettre en lumière la nécessité pour certains AF d’ajuster des aspects de leur programme de …