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Version finale de la ligne directrice B-2, Limites régissant les expositions importantes à l’intention des BISi
… les expositions importantes, Dispositif prudentiel pour la mesure et le contrôle des grands risques . La version … des réponse du BSIF Commentaire Réponse du BSIF La limite plus basse proposée (15 %) pour l'exposition d'une BIS i … crédit envers une seule contrepartie (Single Counterparty Credit Limits ou SCCL) de la Réserve fédérale des États-Unis. …
Limites régissant les expositions importantes pour les banques d’importance systémique intérieure (BISi) – Ligne directrice (2019)
… Limites régissant les expositions importantes pour les banques d’importance … définition d'exposition importante; les 20 expositions les plus importantes envers des contreparties, s'agissant … Limites régissant les expositions importantes pour les banques d’importance systémique intérieure (BISi) – …
Validation des systèmes de notation du risque dans les institutions appliquant l'approche NI
… Validation des systèmes de notation du risque dans les institutions appliquant l'approche NI I. Introduction … pertes. La présente note de mise en œuvre traite de façon plus détaillée de la section 5.8.8 du chapitre 5 de la ligne … à l’approche fondée sur les notations internes (NI) pour déterminer les normes minimales de fonds propres …
Version finale des lignes directrices B‑2 et B‑3
… lignes directrices B‑2 et B‑3 Le BSIF publie aujourd’hui les versions finales des lignes directrices B-3, Saines … gérer les risques découlant du recours à la réassurance, plus particulièrement le risque de contrepartie. Il précise … mais ils pourraient mettre en lumière la nécessité pour certains AF d’ajuster des aspects de leur programme de …
Normes de liquidité (2026) Chapitre 3 – Ratio de liquidité à long terme
… structurel de liquidité à long terme III (février 2017). Pour faciliter la consultation, les numéros des paragraphes du dispositif de Bâle consolidé … de faillite et d’engendrer des tensions systémiques de plus grande envergure. Le NSFR limite le recours excessif au …
Normes de liquidité (2026) Chapitre 2 – Ratio de liquidité à court terme
… - LCR (janvier 2013) du CBCB sur Bâle III (juin 2017). Pour faciliter la consultation, les numéros des paragraphes du dispositif de Bâle consolidé … à une institution d'adopter des exigences ou paramètres plus contraignants, compte tenu de son profil de risque et du …
Normes de liquidité (2026) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs
… (NCCF) est employé par le BSIF, conjointement avec les autres indicateurs visés par la ligne directrice Normes de liquidité, pour surveiller les liquidités d'une institution financière. … entre le deuxième et le douzième mois, et une tranche de plus d'un an. 4.3. Outil de surveillance Les NCCF mesurent …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 1 Vue d’ensemble et exigences générales
… générales Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne … constitue l'un de plusieurs indicateurs qu'utilise le BSIF pour évaluer la situation financière d'un assureur. Les … doivent être déclarés dans le mémorandum du TSAV. De plus, les assureurs doivent respecter les spécifications …
Normes de liquidité (2025) Chapitre 3 - Ratio de liquidité à long terme
… structurel de liquidité à long terme III (février 2017). Pour faciliter la consultation, les numéros des paragraphes du dispositif de Bâle consolidé … de faillite et d’engendrer des tensions systémiques de plus grande envergure. Le NSFR limite le recours excessif au …
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015)
… d’instruments dérivés, publiée en 1995 et qui faisait part pour la première fois de ses attentes envers les institutions financières fédérales (IFF) au sujet des … instruments dérivés dans un référentiel des opérations. De plus, elle témoigne des pratiques actuelles en matière de …
Normes de liquidité (2025) Chapitre 2 - Ratio de liquidité à court terme
… - LCR (janvier 2013) du CBCB sur Bâle III (juin 2017). Pour faciliter la consultation, les numéros des paragraphes du dispositif de Bâle consolidé … à une institution d’adopter des exigences ou paramètres plus contraignants, compte tenu de son profil de risque et du …
Normes de liquidité (2025) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs
… (NCCF) est employé par le BSIF, conjointement avec les autres indicateurs visés par la ligne directrice Normes de liquidité, pour surveiller les liquidités d'une institution financière. … entre le deuxième et le douzième mois, et une tranche de plus d'un an. 4.3 Outil de surveillance Les NCCF mesurent …
Gestion des comptes de participation et information à communiquer aux souscripteurs de polices avec participation et aux souscripteurs de polices ajustables – Ligne directrice (2023)
… polices ajustables – Ligne directrice (2023) Introduction Les sociétés d’assurance vie émettent des polices avec … les deux buts suivants : clarifier les attentes du BSIF pour aider les sociétés à interpréter la LSA et le règlement et favoriser une plus grande uniformité dans les pratiques adoptées par les …
Avis relatif à la réglementation sur les ajustements à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie
… Avis relatif à la réglementation sur les ajustements à la version 2025 de la ligne directrice Test … à certaines ententes de réassurance en excédent de pertes. Plus précisément, un assureur cédant peut réduire la … son capital de catégorie 1 au titre des réserves négatives pour les risques qu’il a réassurés en vertu d’une entente de …
Instructions pour l'autoévaluation de l'approche NI avancée
… Instructions pour l'autoévaluation de l'approche NI avancée Liste des … en correspondance des approches d’autoévaluation selon les catégories d’actifs de l’approche NI Tableau 3 - Aperçu … aux exigences minimales de l’approche NI avancée au plus tard à l’entrée en vigueur du Nouveau dispositif …