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Risque lié au règlement en devises d’opérations de change – Ligne directrice (2013)
… centrale de compensation Une contrepartie centrale (CC) est une entité qui s'interpose entre les contreparties à … des obligations entre les contreparties initiales. Les CC pour les transactions sur devises mettant en cause un … Participation indirecte au règlement ou aux mécanismes de CC La banque peut choisir de participer indirectement à un …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque Consultation terminée Cette consultation a pris fin le 18 février 2026. La version à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque Consultation terminée La consultation portant sur le chapitre 1 de la ligne directrice Normes de fonds propres (2027) a pris fin le …
Gestion du risque de taux d’intérêt – ligne directrice (2019)
Gestion du risque de taux d’intérêt – ligne directrice (2019) Consultation en cours La version à l'étude de cette ligne directrice est accessible aux fins de consultation. Veuillez envoyer vos commentaires à l'adresse Consultations@osfi-bsif.gc.ca , d'ici …
Ligne directrice E-23 - Gestion du risque de modélisation (2027)
Ligne directrice E-23 - Gestion du risque de modélisation (2027) A. Vue d’ensemble On observe une croissance rapide de la numérisation et de l’utilisation de modèles dans le secteur des services financiers, croissance qui est amplifiée par l’essor des …
Gestion du risque de modélisation à l’échelle de l’entreprise dans les institutions de dépôts - Ligne directrice (2017)
Gestion du risque de modélisation à l’échelle de l’entreprise dans les institutions de dépôts - Ligne directrice (2017) La présente ligne directrice porte sur les attentes auxquelles les institutions de dépôts doivent satisfaire au chapitre de l’adoption …
Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque
Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque A. Objet et portée La présente ligne directrice établit les attentes du BSIF en matière de gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque. Elle s’applique à toutes les institutions …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 5 Risque de marché
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 5 Risque de marché Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du capital des sociétés …
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI I. Introduction Le présent document énonce les principes des systèmes de gestion des sûretés (SGS) aux fins de l’approbation des systèmes internes de notation des risques …
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015)
… de compensation de ces produits sont offerts par une CC ou une CCE », puisqu’il pourrait y avoir des cas où une …
Contrôle de fait
Contrôle de fait Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les dispositions des lois, des règlements et des lignes directrices en vigueur, ou sa position à l’égard de questions stratégiques précises. Ils ne font pas office …
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Lettre (2013)
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Lettre (2013) Destinataires : Sociétés d’assurances multirisques fédérales En août 2012, le BSIF a fait paraître une version à l’étude de la ligne directrice B-9, Saines …
Ligne directrice Normes de fonds propres (2026) – Lettre
Ligne directrice Normes de fonds propres (2026) – Lettre Aujourd’hui, nous publions la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) de 2026 et les révisions correspondantes à la ligne directrice Normes de fonds propres et de liquidité des petites et …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 11 Agrégation et diversification des risques
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 11 Agrégation et diversification des risques Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
… Si le contrat à terme est compensé par l'entremise d'une CC admissible, un coefficient de pondération de 2 % … le contrat à terme est compensé par l'entremise d'une CC. Les APR du fonds correspondent à la somme de APR bilan , … Caisses de retraite réglementées; Contreparties centrales (CC) admissibles. [Dispositif de Bâle, CRE 22.37] Les …