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Évaluation des modèles de fonds propres réglementaires des institutions de dépôt
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Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 4 Risque de crédit – Activités hors bilan
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 4 Risque de crédit – Activités hors bilan Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 1 Vue d’ensemble et exigences générales
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 1 Vue d’ensemble et exigences générales Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 8 – Risque lié au rajustement de la valeur du crédit
… contre le risque lié au RVC de la contrepartie c ) : r cc est la corrélation préconisée par l'autorité de contrôle … à signature unique c de la contrepartie c . La valeur de r cc est établie au tableau 2 du paragraphe 28. Elle est fixée … contre le risque lié au RVC de la contrepartie c ), où r cc , E c SU , B c SU , FA c SU et CPR c ont les mêmes …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 8 – Risque lié au rajustement de la valeur du crédit
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Gouvernance d’entreprise – Ligne directrice (2018)
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Fiche documentaire - Ligne directrice B-20, Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels
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Intérêts de groupe financier
Intérêts de groupe financier Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les dispositions des lois, règlements et lignes directrices en vigueur ou exposent la position adoptée par le BSIF à l’égard de certaines questions …
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4) - Relevé des modifications
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Divulgation de renseignements aux participants et aux anciens participants des régimes
Divulgation de renseignements aux participants et aux anciens participants des régimes Anciens articles de bulletin Renseignements à l’intention des participants Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées …
Le BSIF annonce la parution de deux nouveaux guides d’instructions sur les exigences de divulgation auxquelles doivent souscrire les régimes de retraite à cotisations déterminées et les régimes de retraite à prestation déterminées
Le BSIF annonce la parution de deux nouveaux guides d’instructions sur les exigences de divulgation auxquelles doivent souscrire les régimes de retraite à cotisations déterminées et les régimes de retraite à prestation déterminées Nous avons archivé cette …
Risques liés au numérique et aux crypto-actifs
Risques liés au numérique et aux crypto-actifs Innovation numérique Les innovations numériques dans le secteur financier transforment la manière dont nous effectuons nos transactions, gérons notre argent et appréhendons la valeur des choses. Autant des …
Regard annuel du BSIF sur le risque – Mise à jour semestrielle
Regard annuel du BSIF sur le risque – Mise à jour semestrielle Regard annuel sur le risque Introduction Le paysage du risque a évolué depuis la publication, au printemps 2023, de notre Regard annuel sur le risque (RAR). Bien que les neuf risques que nous …
Dates à retenir en vue de la Publication trimestrielle
Dates à retenir en vue de la Publication trimestrielle L’année dernière, nous avons commencé à mettre à l’essai une nouvelle approche de publication de nos consignes réglementaires. La Journée d’annonce de la Publication trimestrielle aura donc lieu le …
Le BSIF révise les mesures qu’il a prises en réaction à la COVID-19
Le BSIF révise les mesures qu’il a prises en réaction à la COVID-19 Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Les révisions incluent la levée de la suspension …