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Allocution d’Angie Radiskovic, surintendante auxiliaire et dirigeante principale de la stratégie et du risque, à l’occasion de la Journée d’annonce de la Publication trimestrielle de février du BSIF
Allocution d’Angie Radiskovic, surintendante auxiliaire et dirigeante principale de la stratégie et du risque, à l’occasion de la Journée d’annonce de la Publication trimestrielle de février du BSIF Le texte prononcé fait foi. Merci, Christina. Je …
Regard annuel du BSIF sur le risque – Exercice 2022-2023
Regard annuel du BSIF sur le risque – Exercice 2022-2023 Regard annuel sur le risque ISSN : 2818-1328 Haut de la page Entrée en matière Le paysage du risque a évolué depuis la publication en avril 2022 du Regard annuel du BSIF sur le risque (RAR). Bien …
Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à prestations déterminées
Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à prestations déterminées Guide d’instructions Transferts d'éléments d'actif Régime de retraite à prestations déterminées Introduction Le présent guide d'instructions énonce les principes généraux ainsi …
Le BSIF assouplit ses attentes réglementaires à l’appui des efforts requis en réaction à la COVID-19
Le BSIF assouplit ses attentes réglementaires à l’appui des efforts requis en réaction à la COVID-19 Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Le Bureau du …
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2024 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2024 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité Accessibilité ISSN : 2817-9625 Bureau du surintendant des institutions financières 255, rue Albert, 12ième étage Ottawa …
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4)
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4) Résumé des principales révisions par section Modification : Les références au Relevé de l’actif et du passif moyen mensuel (L4) sont remplacées par le Bilan par lieu de comptabilisation (Z4) Relevés A4 - …
2020-2021 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2020-2021 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Propertiés du document Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2021 1. Introduction La Loi sur la protection des renseignements …
2019-2020 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2019-2020 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels PDF, 3.80 Mo Document Properties Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2020 1. Introduction La Loi sur la protection des …
Rectification de la non-conformité dans la composition du conseil d’administration
Rectification de la non-conformité dans la composition du conseil d’administration Exigences en matière d’information De façon générale, le demandeur doit fournir : une justification de l’état de non-conformité à la loi; la date à laquelle la …
Chapitre 2 : Nos principales réalisations
Chapitre 2 : Nos principales réalisations Type de publication Rapport annuel Date 7 octobre 2025 ISSN 1701-0810 En 2024‑2025, nous avons continué à mettre l’accent sur les priorités stratégiques suivantes, telles que décrites dans notre Plan stratégique …
Plan stratégique de 2022-2025
Plan stratégique de 2022-2025 Plan stratégique Haut de la page Renforcer la confiance du public Briller malgré l’incertitude Opérer une transformation pour l’avenir Plan stratégique de 2022-2025 En 2021, nous avons élaboré le Plan directeur de 2022-2025 …
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023 Plans ministériels Nom du ministère Bureau du surintendant des institutions financières Date Février 2020 Contexte Bien que le Bureau du surintendant des institutions …
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023 Plans ministériels Nom du ministère Bureau du surintendant des institutions financières Date Février 2020 Contexte Bien que le Bureau du surintendant des institutions …
2022-2023 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2022-2023 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Propriétés du document Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2023 1. Introduction La Loi sur la protection des renseignements …
2021-2022 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2021-2022 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Propertiés du document Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2022 1. Introduction La Loi sur la protection des renseignements …