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Fiches biographiques de la haute direction
Fiches biographiques de la haute direction Haute direction Notre surintendant Peter Routledge Surintendant Peter Routledge a été nommé surintendant des institutions financières en juin 2021 au titre d’un mandat de sept ans. Il a auparavant été président …
Limites régissant les engagements importants - 2003
… la surveillance des banques. Ce document se trouve sur le site <a href="https://www.bis.org/" rel="external">Web du …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 3 – Risque opérationnel
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 3 – Risque opérationnel
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Cadre de surveillance des modèles internes - Ligne directrice (2019)
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. La …
Exigences de communication financière du ratio de liquidité à long terme – Ligne directrice (2019)
Exigences de communication financière du ratio de liquidité à long terme – Ligne directrice (2019) En mars 2017, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) a publié la version finale de sa norme sur les renseignements que les banques actives à …
Communication de renseignements par les banques d’importance systémique intérieure (BISi) au titre du troisième pilier (2025)
… être consultées par le grand public, par exemple, sur un site Web. La BISi doit tenir des archives à jour contenant …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 1 – Vue d’ensemble
… chapitre sont dérivées du dispositif de Bâle publié sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 6 – Outils de suivi des liquidités
… chapitre sont dérivées du dispositif de Bâle publié sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) …
Réassurance aux fins de prise en charge
Réassurance aux fins de prise en charge Note : On trouvera au point 1.1 de la rubrique « Consignes administratives » ci‑après, des renseignements sur les circonstances où l’approbation visée par ce fondement législatif est généralement accordée. …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 8 – Risque lié au rajustement de la valeur du crédit
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 8 – Risque lié au rajustement de la valeur du crédit
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Exigences visant le dépôt de succursale de banque étrangère
… la rubrique Recueil des formulaires et des instructions du site Web du BSIF. La Convention DSBE (annexe I) dûment …
Relevés d’assurance multirisque – Section IV – Instructions détaillées
… particulier de l'agence de notation utilisé par AM Best, S&P ou d'autres agences de notation. Inscrire pour … l'utilisation de lettres de crédit qui se trouvent sur le site Web du BSIF. Page 70.90 – Questions afférentes à la … 2007‑01‑R1, Assurance au Canada de risques , sur le site Web du BSIF. Page 99.16 – Attestation Tous les …
Exigences de communication relatives à la capacité totale d’absorption des pertes (TLAC) – Ligne directrice (2018)
… connexes. Les BIS i doivent permettre l'accès, sur leur site Web, à une archive des renseignements déclarés pendant …