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Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2023 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité
… et créera une page sur l’accessibilité sur le site intranet du BSIF pour rendre compte des progrès … écrits dans un langage accessible. Le BSIF a refondu son site Web externe en priorisant l’accessibilité. Il fera … Afin d’améliorer l’accessibilité, la nouvelle version du site Web externe du BSIF, qui sera opérationnelle en janvier …
Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) FAQ – Spécifications techniques
… XSD et un exemple de fichier XML sont disponibles sur le site Web du BSIF. Une définition de schéma XML (XSD) est un …
Relevé des modifications (P3)
… Canada du « Destinataires » 6 T1 2004 Ajout : L'adresse du site Web du BSIF Suppression : Référence à Beyond 20/20 … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF. Modification : Mise à jour des références …
Plan ministériel 2022-2023
… expose ses consignes prioritaires, est consultable sur son site Web. La prochaine version sera publiée au début de … sur le passage à l’infonuagique, dans l’amélioration du site Web du BSIF afin de répondre aux normes d’accessibilité … nets et des autorisations demandées, se trouvent sur le site Web du BSIF. État des résultats condensé prospectif pour …
BSIF 49 - Déclaration annuelle de renseignements, BSIF 49A Annexe A – Renseignements exigés par l’Agence du revenu du Canada et Attestation annuelle du régime de retraite
… les autres documents didactiques sur le SDR publiés sur le site Web du BSIF. On trouve également des documents … Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web du BSIF ou communiquer avec nous : Téléphone : … est l’hôte du SDR, pour s’inscrire afin d’avoir accès au site sécurisé de la Banque et au SDR. Si vous avez besoin …
Lois et règlements
… : la publication de divers documents d’orientation sur le site Web du BSIF, comme les préavis réglementaires et … de la base de données de référence du BSIF sur le site Web du ministère des Finances. Base de référence du …
Déclarations liminaires de Jeremy Rudin, surintendant et de Ben Gully, surintendant auxiliaire, Secteur de la réglementation, à l’intention du Comité permanent des finances de la Chambre des communes
… que nous encadrons. Vous les trouverez sur notre site Web. Qui plus est, nous avons convié les analystes, le … à la COVID-19. Nous avons publié ces documents sur notre site Web et les mettons à jour à mesure que la situation …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 2 – Définition des fonds propres
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 2 – Définition des fonds propres
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Plan ministériel 2021-2022
… nets et des autorisations demandées, se trouvent sur le site Web du BSIF. État des résultats condensé prospectif pour … : composition et responsabilités » est accessible sur le site Web du BSIF. Pour de plus amples informations sur les … sur le contexte opérationnel sont accessibles sur le site Web du BSIF. Cadre de présentation de rapports Le Cadre …
Guide de production des relevés afférents au TSAV de 2025
… être transmis au BSIF par l'intermédiaire du site Web du Système de déclaration réglementaire (SDR). Pour … Gestion des relevés financiers , accessible à partir du site Web du BSIF. Déclaration trimestrielle Une copie … doit être déposée auprès du BSIF par l'intermédiaire du site Web du SDR dans les 45 jours suivant la fin de chaque …
Guide de production des relevés afférents au TSAV de 2026
… être transmis au BSIF par l'intermédiaire du site Web du Système de déclaration réglementaire (SDR). Pour … Gestion des relevés financiers , accessible à partir du site Web du BSIF. Déclaration trimestrielle Une copie … doit être déposée auprès du BSIF par l'intermédiaire du site Web du SDR dans les 45 jours suivant la fin de chaque …
Rapport d’audit interne - Administration des valeurs mobilières - Secteur de la surveillance des sociétés d’assurances
… avec les actes de fiducie ordinaires (AFO) publiés sur le site Web du BSIF; Obtenir l’approbation préalable des … en garantir la conformité avec le modèle publié sur le site Web du BSIF; Obtenir l’approbation nécessaire des … juridiques du BSIF et qu’elles soient affichées sur le site Web du BSIF. Aucun écart de langage n’est autorisé, à …
Plancher de fonds propres de Bâle III - Note technique
… 2024 et les données réglementaires accessibles sur notre site Web, nous estimons que l'augmentation des APR … de données réglementaires accessibles sur notre site Web Note de bas de page 4 . Le tableau 3 présente les … à la page Données financières des banques de notre site Web. Il faut chercher « Provisions pour pertes de crédit …
Données financières des sociétés d'assurance-vie
… d’assurance, qui étaient précédemment publiées sur le site Web de Beyond 20/20, sont elles aussi désormais …