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2025
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États financiers certifiés (BSIF 60)
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
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- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2025
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Déclaration de renseignements sur la solvabilité
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
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- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2025
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Sommaire des renseignements actuariels
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
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- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2025
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BSIF 49 - Déclaration annuelle de renseignements, BSIF 49A Annexe A – Renseignements exigés par l’Agence du revenu du Canada et Attestation annuelle du régime de retraite
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
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- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2024
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Production du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
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- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2024
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Confirmation du dépôt du rapport de l’auditeur
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
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- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2024
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Sommaire des renseignements sur le portefeuille apparié
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Guide
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- Régime de retraite à prestations déterminées
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- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
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2021
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Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite
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Guide
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- Régime de pension agréé collectif
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- Exigences en matière de déclaration annuelle
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