Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Règles de validation - R2 [ XLSX 29.5 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé de la répartition régionale d’éléments précis de l'actif et du passif (R2)
Passif-dépôts (K4) Institutions de dépôt Instructions Relevé du passif-dépôts (K4)
Fichier XSD - J2 [ XSD 3.07 Mo ] Institutions de dépôt Fichier XSD Relevé sur les marges de crédit adossées à un bien immobilier (MCBI) (J2)
Fichier XSD - Flux de trésorerie nets cumulatifs [ XSD 2.72 Mo ] Institutions de dépôt Fichier XSD Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Relevé des changements (U3) Institutions de dépôt Relevé des changements Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3)
Charge de créances douteuses (C1) Institutions de dépôt Instructions Relevé de la charge de créances douteuses (C1)
Fichier XML (GB) [ XML 311.75 Ko ] Institutions de dépôt Fichier XML Relevé des offres de CPG (GA-GB)
2022 Règles de validation - E2 [ XLSX 37.72 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé des prêts hypothécaires (E2)
Exemple de relevé - BH [ XLS 2.34 Mo ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Appel de données de surveillance sur le risque de crédit des institutions qui utilisent l'approche standard (BH)
2021 Exemple de relevé - Relevé des expositions importantes [ XLSX 74.29 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé des expositions importantes (BSIF930)
Bilan (M4) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le bilan (M4)
Règles de validation - GR [ XLSX 39.31 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’étranger (GR)
Relevé réglementaire non structuré sur le risque de modélisation (BSIF947) Institutions de dépôt Instructions Relevé réglementaire non structuré sur le risque de modélisation (BSIF947)
Statistiques structurelles choisies (Y3) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur les statistiques structurelles choisies (Y3)
Spécifications techniques (BB) Institutions de dépôt Spécifications techniques Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB)
L3 - Annexe II [ XLS 61 Ko ] Institutions de dépôt Annexe Relevé des incidents opérationnels (L3)
Data definitions - LA 2024 [ XLSX 956.13 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (DT4) Institutions de dépôt Instructions Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Risque de taux d'intérêt (I3) Institutions de dépôt Instructions Relevé du risque de taux d'intérêt (I3)
Fichier XSD de 2023 [ XSD 2.73 Mo ] Institutions de dépôt Fichier XSD Relevé du ratio de levier (RRL)