Guides de production des relevés financiers
Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.
Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.
Titre | Secteur | Type de document | Relevé (etiquette) |
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Exemple de format XML pour 2023 - RRL [ XML 6.41 Ko ] | Institutions de dépôt | Fichier XML | Relevé du ratio de levier (RRL) |
Foire aux questions (FAQ) de nature technique sur LCR | Institutions de dépôt | FAQ | Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) |
Relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs - Recueil d'instructions | Institutions de dépôt | Instructions | Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) |
Relevé supplémentaire des succursales de banques étrangères (K3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé supplémentaire des succursales de banques étrangères (K3) |
Définition des données - BG [ XLSX 540.91 Ko ] | Institutions de dépôt | Définition des données | Données de crédit selon l’approche NI des opérations de gros - Prêts en défaut et cas réglés (BG) |
Relevé des changements (R2) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé de la répartition régionale d’éléments précis de l'actif et du passif (R2) |
Relevé des modifications (E2) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé des prêts hypothécaires (E2) |
Définition des données - BH [ XLS 1.99 Mo ] | Institutions de dépôt | Définition des données | Appel de données de surveillance sur le risque de crédit des institutions qui utilisent l'approche standard (BH) |
Principales règles de validation applicables au relevé H4 | Institutions de dépôt | Règles de validation | Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4) |
Règles de validation - BB [ XLSX 118.01 Ko ] | Institutions de dépôt | Règles de validation | Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB) |
Relevé des données mensuelles (non structuré) - Risque de marché (OSFI-986) [ XLSX 165.53 Ko ] | Institutions de dépôt | Relevé | Risque de marché (OSFI-986) |
Relevé - Relevé afférent au capital par établissement [ XLSX 207.66 Ko ] | Institutions de dépôt | Relevé | Relevé afférant au capital par établissement |
Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) FAQ – Spécifications techniques | Institutions de dépôt | FAQ | Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) |
Relevé des expositions interbancaires et des principales autres expositions (EB/ET) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des expositions interbancaires et des principales autres expositions (EB/ET) |
Instructions pour remplir le relevé de données du processus interne d’évaluation de l’adéquation des fonds propres | Institutions de dépôt | Instructions | Processus interne d’évaluation de l’adéquation des fonds propres |
L3 – Signalement des incidents opérationnels | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des incidents opérationnels (L3) |
Fichier XSD - LA 2024 [ XSD 359.71 Ko ] | Institutions de dépôt | Fichier XSD | Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) |
Règles de validation - B2 [ XLSX 38.14 Ko ] | Institutions de dépôt | Règles de validation | Relevé des valeurs mobilières (B2) |
Provisions pour pertes de credit attendues (E3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des provisions pour pertes de crédit attendues (E3) |
Relevé des changements (GR) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’étranger (GR) |