Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Flux de trésorerie nets cumulatifs (version simplifiée) [ XLSX 796.02 Ko ] Institutions de dépôt Gabarit Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Règles de validation - RAPID1 [ XLSX 26.24 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Fichier des portefeuilles d’actifs à risque (RAPID1)
Passif-dépôts (K4) Institutions de dépôt Instructions Relevé du passif-dépôts (K4)
Spécifications techniques (BB) Institutions de dépôt Spécifications techniques Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB)
Relevé - TLAC par établissement [ XLSX 218.1 Ko ] Institutions de dépôt Relevé Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement
Charge de créances douteuses (C1) Institutions de dépôt Instructions Relevé de la charge de créances douteuses (C1)
Risque de taux d'intérêt (I3) Institutions de dépôt Instructions Relevé du risque de taux d'intérêt (I3)
Exemple de relevé - U3 [ XLS 62.5 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3)
Exemple de relevé - N3 [ XLSX 41.69 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé des prêts en souffrance (N3)
Relevé des modifications (B2) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des valeurs mobilières (B2)
Bilan (M4) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le bilan (M4)
Relevé des modifications (GA-GB) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des offres de CPG (GA-GB)
Prêts non hypothécaires (A2) Institutions de dépôt Instructions Relevé des prêts non hypothécaires (A2)
Définition des données - DT3 [ XLSX 742.38 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT3)
Spécifications techniques - DT4 [ XLSX 1.04 Mo ] Institutions de dépôt Spécifications techniques Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Relevé des changements (2A) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé 2A pour la déclaration des actifs par contrepartie
Ratio de liquidité à long terme (DT1) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1)
2023 - Relevé RRL [ XLSX 32.64 Ko ] Institutions de dépôt Relevé Relevé du ratio de levier (RRL)
Définition des secteurs d'activité et des données - 2020 - LA [ XLSX 881.5 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Relevé des changements de NCCF Institutions de dépôt Relevé des changements Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)