1 |
le 23 juillet 2014 |
Modification :
- Taux de retrait, DDPE à terme encaissables provenant de tiers non affiliés, a été modifié - Annx 1. Taux de référence
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2 |
le 5 août 2014 |
Modification :
- Références de cellules dans les formules en ligne 1081 ont été modifiés, de ligne 300 jusqu'à la ligne 305 - Toutes feuilles de calcul
- Références de cellules dans les formules en ligne 1082 ont été modifiés, de ligne 301 jusqu'à la ligne 306 - Toutes feuilles de calcul
- Formule de date en ligne 5 a été modifié pour tenir compte des propres tranches d'échéance, selon la date de déclaration - Toutes feuilles de calcul
- Formules en colonne W, lignes 1282-1518 (section de Sûretés) ont été modifiés pour prendre les valeurs déclarées du colonne W, lignes 506-742 - Toutes feuilles de calcul
- Cellules à remplir des lignes 293-295 et 297-300, dépôts À demande commerciaux / d’entreprisesont été fermés (sauf le colonne de Solde) - Toutes feuilles de calcul
- Cellules des lignes 215 et 487 Actifs de swaps de devises ont été ouverts - 3. FTNC USD
Ajout :
- Formule du cellule H991 des Actifs de swaps de devises a été ajouté - 1. FTNC bilan combiné
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3 |
le 15 septembre 2014 |
Modification :
- Cellules des lignes DDPE (lignes 246-287) ont été ouverts dans des tranches d'échéances additionelles - Toutes feuilles de calcul
- Acceptations bancaires de la section "Émissions de gros" (lignes 314-316 et 1090-1092 sous v1.2) ont été déplacés à la section "Autres dépôts/garanties" (lignes 309-311 et 1085-1087 sous v1.3) - Toutes feuilles de calcul
- Acceptations Bancaires de la section Autres dépôts/garanties (lignes 308 et 1083 à partir de le gabarit 1.2) ont été déplacés à la section d'Émissions de gros (lignes 317 et 1093 à partir de le gabarit 1.3) - Toutes feuilles de calcul
- Formule de la sous-total du cellule W1576 a été modifié - 3. FTNC USD
Ajout :
- Des formules ont été ajoutés aux cellules des DDPE à terme (lignes 1022-1063) dans des tranches d'échéances additionelles (voyez aussi modifications no. 9) - Toutes feuilles de calcul
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4 |
le 14 novembre 2014 |
Modification :
- Taux de retraits des lignes 18, 31-36, et 45-50 du Tableau des taux de retrait des dépôts ont été modifiés - Annx 1. Taux de référence
- Formules en références au Tableau de décote des titres ont été modifiés pour désigner les colonnes EUR ou GBP plutôt qu'à la colonne CAD - 4. FTNC EUR, 5. FTNC GBP
- Section d'Instruments dérivés sur devises, lignes 1557-1576, ont été ouverts - 3. FTNC USD
- Cellule H317, instructions sur Acceptations Bancaires de la section d'Émissions de gros a été modifié - Annx 2. Instructions
- Références cellulaires à la feuille de calcul 4. FTNC EUR, dans les formules d'additions en lignes 864-866, 902, 1013, 1521, et 1524-1546, ont été modifiés - 1. FTNC bilan combiné
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5 |
Juillet 2019 |
Modification :
- Lignes 236, 247, 283-289, 1014, 1025 et 1061-1067 ont été modifiées - Toutes feuilles de calcul
- Lignes R13, R24, R60-R66 ont été modifées - Annx 1. Taux de référence
Ajout :
- Lignes 238-239 et 1016-1017 sous Dépôts de la clientèle de détail et des petites entreprises (DDPE) – à demande et à préavis - Toutes feuilles de calcul
- Lignes R15 et R16 sous Dépôts de la clientèle de détail et des petites entreprises (DDPE) – à demande et à préavis - Annx 1. Taux de référence
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6 |
Décembre 2019 |
Modification :
- Formules en références des lignes 1016-1017 sous les colonnes L-V (section "Dépôts de la clientèle de détail et des petites entreprises (DDPE) – à demande et à préavis") ont été modifiées pour refléter les taux de retrait des dépôts des mois 2 à 12 - 2. FTNC CAD, 3. FTNC USD
- Formules en références des lignes 1016-1017 sous les colonnes I-K (section "Dépôts de la clientèle de détail et des petites entreprises (DDPE) – à demande et à préavis") ont été modifiées pour refléter la conclusion finale des lignes respectives (1016 et 1017), contre la ligne 1015 - 4. FTNC EUR, 5. FTNC GBP, 6. FTNC Autres (Inclus)
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7 |
Septembre 2022 |
Un examen exhaustif du relevé NCCF a été effectué en 2022. Parmi les changements importants apportés au gabarit de relevé NCCF de T2 2023, mentionnons :
- la suppression du relevé non structuré (BSIF660);
- la création d’un nouveau relevé structuré (DT2) à produire au moyen du Système de déclaration réglementaire (SDR).
Nous encourageons tous les lecteurs à revoir intégralement la version de 2023.
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