Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Flux de trésorerie nets cumulatifs (version simplifiée) [ XLSX 796.02 Ko ] Institutions de dépôt Gabarit Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Règles de validation - RAPID1 [ XLSX 26.24 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Fichier des portefeuilles d’actifs à risque (RAPID1)
Passif-dépôts (K4) Institutions de dépôt Instructions Relevé du passif-dépôts (K4)
Exemple de relevé - U3 [ XLS 62.5 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3)
Définition des données - BD [ XLS 687 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de détail – Partie 1 (BD)
Relevé - TLAC par établissement [ XLSX 218.1 Ko ] Institutions de dépôt Relevé Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement
Charge de créances douteuses (C1) Institutions de dépôt Instructions Relevé de la charge de créances douteuses (C1)
Prêts non hypothécaires (A2) Institutions de dépôt Instructions Relevé des prêts non hypothécaires (A2)
Relevé des changements (Relevé des expositions interbancaires et des principales autres expositions) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des expositions interbancaires et des principales autres expositions (EB/ET)
Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (DT3) Institutions de dépôt Instructions Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT3)
Relevé des changements (N3) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des prêts en souffrance (N3)
Relevé des modifications (B2) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des valeurs mobilières (B2)
Ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) — Relevé des changements Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Spécifications techniques - DT4 [ XLSX 1.04 Mo ] Institutions de dépôt Spécifications techniques Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Relevé des changements (RRL) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé du ratio de levier (RRL)
Bilan (M4) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le bilan (M4)
Ratio de liquidité à long terme (DT1) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1)
Relevé des modifications (GA-GB) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des offres de CPG (GA-GB)
Répartition régionale de l'actif et du passif (R2) Institutions de dépôt Instructions Relevé de la répartition régionale d’éléments précis de l'actif et du passif (R2)
2021 Exemple de relevé - Relevé des expositions importantes [ XLSX 74.29 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé des expositions importantes (BSIF930)