Relevé des changements (RRL)

Suppression :

• La référence à l'article 431 de la Loi sur les associations coopératives de crédit sous Fondement législatif

Modification :

• Ratio de levier a été modifié à Ratio de levier et ratio de levier TLAC

Ajout :

• Instructions sous 1505, 1506 et 1507

Modification :

• Instructions sous la Personne-ressource

Modification :

• Instructions sous APD 1101

Suppression :

• Ligne APD 1111

Modification :

• Mise à jour des références au paragraphe pertinent de la ligne directrice

Modification :

• Instructions sous APD 1106-1107

Modification :

• Description et instructions sous APD 1405-1420

Ajout :

• APD 1508

Suppression :

• Métaux précieux

Modification :

• Description sous Autres contrats sur produits de base

Ajout :

• Autres contrats

Modification :

• Instructions sous Expositions sur un dérivé unique non couvertes par un contrat de compensation admissible
• Instructions sous Expositions sur dérivés couvertes par un contrat de compensation admissible
• Instructions sous Calcul de la majoration pour tous les dérivés de crédit
• Référence au paragraphe pertinent de la ligne directrice sous Équivalence de trésorerie

Modification :

• Séparation du ratio de levier cible interne (APD 1508) en APD distinctes pour le ratio de levier cible interne du conseil d’administration de l’institution (en %) (nouvelle APD 1508) et le ratio de levier cible interne de la direction de l’institution (en %) (APD 1511)

Ajout :

• APD 1512 : Ratio de levier TLAC cible interne du conseil d’administration de l’institution (en %)
• APD 1513 : Ratio de levier TLAC cible interne de la direction de l’institution (en %)