Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Provisions pour pertes de credit attendues (E3) Institutions de dépôt Instructions Relevé des provisions pour pertes de crédit attendues (E3)
Relevé des changements (GR) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’étranger (GR)
Flux de trésorerie nets cumulatifs (version simplifiée) [ XLSX 796.02 Ko ] Institutions de dépôt Gabarit Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Règles de validation - RAPID1 [ XLSX 26.24 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Fichier des portefeuilles d’actifs à risque (RAPID1)
Règles de validation de 2024 - RRL [ XLSX 28.49 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé du ratio de levier (RRL)
2024 État consolidé des revenus (P3) Institutions de dépôt Instructions État des résultats - 2024 (P3)
Exemple de relevé - U3 [ XLS 62.5 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3)
Relevé - TLAC par établissement [ XLSX 218.1 Ko ] Institutions de dépôt Relevé Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement
Relevé des modifications (OSFI930) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des expositions importantes (BSIF930)
Définition des données - DT3 [ XLSX 742.38 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT3)
Exemple de relevé - N3 [ XLSX 41.69 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé des prêts en souffrance (N3)
Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (DT3) Institutions de dépôt Instructions Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT3)
Relevé des modifications (B2) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des valeurs mobilières (B2)
Définition des données - BF [ XLSX 555.28 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Données de crédit selon l’approche NI des opérations de gros (BF)
Prêts non hypothécaires (A2) Institutions de dépôt Instructions Relevé des prêts non hypothécaires (A2)
Définition des secteurs d'activité et des données - 2020 - LA [ XLSX 881.5 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4) Institutions de dépôt Instructions Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4)
Spécifications techniques - DT4 [ XLSX 1.04 Mo ] Institutions de dépôt Spécifications techniques Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Règles de validation - BD [ XLSX 96.12 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de détail – Partie 1 (BD)
Ratio de liquidité à long terme (DT1) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1)