Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2007 Exigences d’admissibilité aux régimes à quelques participants ou à participant unique Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Admissibilité à un régime de retraite
2008 Fin de participation pendant la période R-10 – Droit à une prestation différée Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2017 Fonds de retraite immobilisés – prêts et créances, intérêts accumulés Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2023 Fonds de revenu viager, fonds de revenu viager restreint et comptes de prestations variables Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2021 Formulaire 1 - Retrait fondé sur des difficultés financières [ PDF 310.24 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Formulaire 2 - Affirmation(s) concernant l’époux ou le conjoint de fait [ PDF 875.14 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Formulaire 3 - Attestation des sommes totales détenues dans des régimes immobilisés régis par une loi fédérale [ PDF 828.41 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2023 Formulaire de demande d’approbation - Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite [] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2015 Formulaire de renseignements sur la modification d’un régime de pension agréé collectif Formulaire
  • Régime de pension agréé collectif
  • Modifications
2018 Formulaire normalisé de demande de transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite [ PDF 232.22 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2019 Formulaire sur les cotisations de retraite prévues [ PDF 223.31 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2024 Formule 1 et instructions - Affirmation concernant le retrait fondé sur des difficultés financières Guide
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2014 Formules prescrites Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
2021 Formules relatives au déblocage de fonds de retraite Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2022 Gestion du risque lié à la culture Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2018 Guide d’intervention des régimes de retraite privés fédéraux Guide
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2016 Inclusion des RPAC au Règlement sur les cotisations des régimes de pension Avis
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2014 Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2017 Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2017) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2019 L'approbation des modifications ou des rapports actuariels n'est pas du ressort du BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Modifications
  • Réglementation du BSIF