Relevé des modifications (Z4)
Information
Type de document
Relevé des changements
Secteur
Institutions de dépôt
Relevé
Relevé sur le bilan, par lieu de comptabilisation (Z4)
Dernière révision
Mai 2023
Documentation
| Numéro de la modification |
Date de déclaration |
Description |
|---|
| 1 |
T1 2020 |
NOUVEAU |
| 2 |
Octobre 2020 |
Instructions :
Ajout :
- Instructions sous Instructions générales
- Instructions sous (i) Dont les TH LNH regroupés et non vendus
- Instructions sous (23) Soldes des découverts non réglés
- Instructions sous (24) Prêts hypothécaires résidentiels assurés
Modification :
- Instructions et exemples sous Annexe 1 – Définition de « réoctroyable »
Gabarit :
Aucune modification apportée
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| 3 |
Février 2021 |
Instructions :
Modification :
- Postes pour mémoire 9(a)(iv)(A) « Dont les banques résidentes et les succursales de banques étrangères » a été modifié à « Dont les banques résidentes canadiennes et les succursales de banques étrangères résidentes au Canada »
- Instructions sous les postes pour mémoire 9(a)(iv)(A)
- Postes pour mémoire 9(b)(iv)(A) « Dont les banques résidentes et les succursales de banques étrangères » a été modifié à « Dont les banques résidentes canadiennes et les succursales de banques étrangères résidentes au Canada »
- Instructions sous les postes pour mémoire 9(b)(iv)(A)
Gabarit :
Modification :
- Libellé sous les postes pour mémoire 9(a)(iv)(A) et 9(b)(iv)(A)
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| 4 |
Juin 2021 |
Instructions :
Ajout :
- Instructions sous Postes pour mémoire 1(a)(i)(A), Instructions générales
- Instructions sous Postes pour mémoire 1(a)(ii)(A), Instructions générales
- Instructions sous Postes pour mémoire 1(b)(i)(A), Instructions générales
- Instructions sous Postes pour mémoire 1(b)(ii)(A), Instructions générales
Suppression :
- Instructions sous Postes pour mémoire 6, Déclarer
Gabarit :
Modification :
- Postes pour mémoire 6 « Gain (perte) non réalisé(e) dans des portefeuilles de placements dans les valeur mobilières » a été modifié à « Gain (perte) non réalisé(e) au titre des valeurs mobilières détenues au coût amorti »
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| 5 |
Janvier 2022 |
Instructions :
Ajout :
- A3 (a)(viii)(B)(ii)(a) dont : à des entreprises publiques gouvernementales situées au Canada
- A3 (a)(viii)(B)(ii)(b) dont : à des organisations à but non lucratif
- A3 (a)(viii)(B)(ii)(c) dont : à des hôpitaux publics, à d'autres établissements de soins de santé et de services sociaux, et à des collèges ou universités publics situés au Canada
- Instructions sous A3 (a)(viii)(D)
Gabarit :
Ajout :
- PdDs 9000 à 9019 sous 3(a)(vi)
- Linge 3(a)(viii)(B)(a) dont : à des entreprises publiques gouvernementales situées au Canada
- Ligne A3 (a)(viii)(B)(ii)(b) dont : à des organisations à but non lucratif
- Ligne A3 (a)(viii)(B)(ii)(c) dont : à des hôpitaux publics, à d'autres établissements de soins de santé et de services sociaux, et à des collèges ou universités publics situés au Canada
- PdDs 9030 à 9033 sous A4
Suppression :
- PdDs 1337, 1350, 1363 et 1376 sous L2(a)(i)
- PdDs 1338, 1351, 1364 et 1377 sous L2(a)(ii)
- Section I – Poste pour mémoire 24 (à être éliminée au milieu de 2022; 4 nouveaux PdDs ajoutés au relevé E2)
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| 6 |
Janvier 2023 |
Instructions :
Ajout :
- Section I - Poste pour mémoire 24 Déclaration mensuelle des données de certaines cellules du relevé J2
- Instructions sous la Section II, 2(e)(iii)
Suppression :
- Section I – Poste pour mémoire 24 24 Prêts hypothécaires résidentiels assurés
Modification :
- Instructions sous Instructions générales
- Instructions sous A6(a) Éléments d’actif liés aux opérations d’assurances
- Instructions sous L6(a) Engagements liés aux opérations d’assurance
Gabarit :
Ajout :
- Section I - Poste pour mémoire 24 Déclaration mensuelle des données de certaines cellules du relevé J2
- Ligne 2(e)(iii)(A) Dont les billets négociables
- Ligne 2(e)(iii)(B) Dont les billets non négociables
Suppression :
- Section I - Poste pour mémoire 24 24 Prêts hypothécaires résidentiels assurés
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