Relevés d’assurance vie – Section VI – Relevé des modifications

Information
Type de document
Relevé des changements
Secteur
Sociétés d’assurance
Relevé
Relevés et instructions des sociétés d’assurance vie
Dernière révision
Juillet 2023
Documentation

Version 2023

Les modifications suivantes ont été apportées en 2023 :

Instructions

Section Modifications
Section IV
  • Instructions liées aux périodes précédentes des rapports trimestriels – Modifié
  • Page 23.025 – Modifié
Section V
  • Organismes de réglementation – Modifié
  • Alberta, Colombie-Britannique et Territoires du Nord-Ouest – Modifié
  • Fédérale (Rapport à produire) – Modifié

Relevés annuel et trimestriel – Quatrième trimestre de 2023

Aucune modification apportée.

Relevés trimestriel – Premier trimestre de 2024

Aucune modification apportée.

Version 2022

Relevés annuels et trimestriels de 2023 et instructions

Par suite de la mise en œuvre d’IFRS 17, le Relevé trimestriel Vie (10Q) et le Supplément annuel Vie (10A) ont été abrogés. De nouveaux relevés annuels et trimestriels (Relevé des états financiers de base [LF1], Relevé de surveillance trimestriel [LF2], Relevé de surveillance annuel [LF3] et Relevé provincial [LFPROV]) ont été créés avec prise d’effet au T1 de 2023.

Le lecteur est invité à examiner à fond les instructions actualisées de 2022 et les éditions de 2023 des relevés trimestriels et annuels.

Version 2021

Les modifications suivantes ont été apportées en 2021 :

Instructions

Section Modifications
Section I Adresse courriel générale – Modifié
V-3 Coordonnées de la Saskatchewan – Modifié
V-4 Coordonnées du Fédéral – Modifié
V-21 à 24 Saskatchewan – Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2021

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2021

Page Modifications
10.002 Attestation (société étrangère) – Libellé modifié

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2022

Aucune modification apportée.

Version 2020

Les modifications suivantes ont été apportées en 2020 :

Instructions

Section Modifications
Section V Toutes références à RAD-EDSC – Modifié à RAD-ESF
V-2 Coordonnées de la C.-B. – Modifié
V-14 Québec – Modifié
V-32, 34, 36, 38 Colombie-Britannique – Modifié
VI-67 Page 75.070, colonne 02 – Ajouté

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2020

Aucun changement apporté.

Supplément annuel de 2020

Page Modifications
10.005 Attestation (Québec) – Libellé modifié
10.090 Question 5.5 – Libellé modifié

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2021

Aucun changement apporté.

Version 2019

Les modifications suivantes ont été apportées en 2019 :

Instructions

Section Modifications
V-2 Coordonnées du N.-B. – Modifié
V-39 Yukon – Modifié
V-48, 49, 50 Administration fédérale – Modifié
VI-16, 17
  • Page 20.031 – Modifié
  • Page 20.037 – Ajouté
VI-51 Page 35.040 – Modifié
VI-63 Page 75.010 et 75.020 – Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2019

Aucun changement apporté.

Supplément annuel de 2019

Page Modifications
20.037 Nouveau (Assureurs constitués en C.-B. seulement)
70.010
  • Lignes 550 et 750 – Libellé modifié
  • Ligne 700 – Supprimé
70.042
  • Ligne 460 – Déménagé sous la ligne 440
  • Ligne 860 – Déménagé sous la ligne 840
75.010/75.020
  • Titre de page – Libellé modifié
  • Lignes 299, 599 et 749 – Supprimé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2020

Aucun changement apporté.

Version 2018

Les modifications suivantes ont été apportées en 2018 :

Instructions

Section Modifications
Section III Toutes références à la ligne directrice MMPRCE – Modifié à la ligne directrice TSAV
III-4 Définition ESCAP – Ajouté
III-5
  • Définition MMPRCE/TDAMR – Supprimé
  • Définition EMSFP – Supprimé
III-8
  • Définition TDAMR – Supprimé
  • Définition TSAV/TSMAV – Ajouté
Section V Tout palier administratif - Modifié
Section VI Toutes références à la ligne directrice MMPRCE – Modifié à la ligne directrice TSAV
VI-11 Page 20.010, lignes 510 et 540 – Ajouté
VI-13 Page 20.020, ligne 160 – Ajouté
VI-14 Page 20.030, ligne 075 – Ajouté
VI-16 Page 20.031 – Ajouté
VI-19 Page 20.042, lignes 220, 225 et 775 – Ajouté
VI-61 Page 70.035, ligne 075 – Ajouté
VI-62 Page 70.042, lignes 220, 225 et 775 – Ajouté

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2018

Page Modifications
20.040
  • Lignes 540 et 570 – Relocalisé sous la ligne 740
  • Ligne 580 – Ajouté

Supplément annuel de 2018

Aucun autre changement apporté. Pour plus de détails, consulter les mises à jour de 2017.

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2019

Page Modifications
20.031 Nouveau (Assureurs constitués en C.-B. seulement)

Version 2017

Les modifications suivantes ont été apportées en 2017 :

Instructions

Section Modifications
VI-15 Page 20.030, lignes 342, 344 – Révisé
VI-20 Page 21.012 – Addition
VI-22
  • Page 21.012 , colonnes 52, 53 et 54 – Ajouté
  • Page 21.020 – Addition
  • Page 21.020, colonnes 10-46 – Modifié
VI-23 Page 21.020, colonnes 10 à 59 – Ajouté
VI-29 Page 21.070, colonne 70 – Suppression
VI-47 Pages 35.010-35.020, lignes 342-344 – Révisé
VI-56
  • Page 60.020 – Modifié
  • Page 60.030, lignes 110, 210 – Additions/Suppressions
VI-57 Page 60.030, lignes 610-689 – Révisé
VI-58 Pages 70.010-70.042 – Addition
VI-69 Pages 95.010-95.040, colonne 18 – Révisé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2018

Page Modifications
20.020 Ligne 840 – Référence de page ajoutée
20.021 Ligne 840 – Référence de page ajoutée
20.030
  • Ligne 340 – Supprimé
  • Lignes 342, 344 – Ajouté
  • Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
20.041 Ligne 299 – Référence de page ajoutée
20.044 Ligne 080 – Référence de page ajoutée
20.042
  • Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié
  • Lignes 465, 865 – Ajouté
20.054 Colonne 16 – Libellé modifié
21.012
  • Colonnes 11, 16 – Libellé modifié
  • Colonnes 52, 53, 54, 55 – Ajouté
  • Note en bas de page – Modifié
21.020
  • Colonnes 01, 06, 16, 21, 26, 31 – Supprimé
  • Colonnes 33, 35, 57, 58, 59 – Ajouté
  • Colonnes 40, 60 – Libellé modifié
35.010
  • Ligne 340 – Supprimé
  • Lignes 342, 344 – Ajouté
  • Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
35.020
  • Ligne 340 – Supprimé
  • Lignes 342, 344 – Ajouté
  • Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
60.030
  • Titre de page – Libellé modifié
  • Deuxième tableau – Libellé modifié
70.010-70.042 Pages – Ajouté (pour les assureurs constitués dans les provinces et les assureurs/sociétés détenant un permis au Québec)
70.030
  • Ligne 340 – Supprimé
  • Lignes 342, 344 – Ajouté
  • Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
70.035
  • Ligne 340 – Supprimé
  • Lignes 342, 344 – Ajouté
  • Lignes 859, 870, 899 – Libellé modifié
70.042
  • Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié
  • Lignes 465, 865 – Ajouté

Supplément annuel de 2018

Page Modifications
10.070 Colonne 08 – Référence ajoutée
21.050 Colonne 36 – Libellé modifié
21.060 Colonne 31 – Libellé modifié
21.070 Colonne 70 – Libellé modifié
21.075 Colonne 70 – Libellé modifié
60.010 Lignes 310, 340, 360, 389 – Supprimé
60.020
  • Titre du premier tableau- Libellé modifié
  • Titre du deuxième tableau – Libellé modifié
  • Colonnes 11, 41 – Supprimé
70.030
  • Ligne 340 – Supprimé
  • Lignes 342, 344 – Ajouté
  • Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
70.035 Page – Supprimé (déménagé au relevé trimestriel)
70.042
  • Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié
  • Lignes 465, 865 – Ajouté

Version 2016

Les modifications suivantes ont été apportées en 2016 :

Instructions

Section Modifications
V-3, 43 Nunavut – Révision
V-46 Fédérale – Révision
VI-51 Page 60.010 - Modifié
VI-52
  • Page 60.010, ligne 740 – Supprimé
  • Page 60.020, colonne 21 – Modifié
VI-54 Page 60.030 – Ajout/Suppression

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2016

Aucun changement apporté

Supplément annuel de 2016

Page Modifications
10.033
  • Lignes 210-250 – Supprimé
  • Lignes 310-350 – Ajout
20.085 Libellé modifié
21.100 Colonne 16 – Libellé modifié

Version 2015

Les modifications suivantes ont été apportées en 2015 :

Instructions

Section Modifications
VI-15 Page 20.030, lignes 310-320 – Suppression/ajout
VI-52 Page 60.020 – Ajout
VI-70, 71 Page 98.060-.070-.080 – Modifié
VI-71 Page 98.060-.070 – Ajout

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2015

Aucun changement apporté

Supplément annuel de 2015

Aucun changement apporté

Version 2014

Les modifications suivantes ont été apportées en 2014 :

Instructions

Les instructions, renommées Guide de production des relevé VIE, ont été remaniées en profondeur en 2013-2014. De plus, des changements importants ont été apportés aux consignes qui se trouvent dans le relevé lui-même.

Le lecteur est invité à parcourir intégralement la version de 2014 du guide et du relevé.

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2014

Page Modifications
Page couverture Nouveau
Table des matières Nouveau
10.006 Attestation – Ajout
21.012 Ligne 759 – Libellé supprimé
21.080 Page ajoutée
60.030 Notes de bas de page supprimées (et intégrées au Guide)

Supplément annuel de 2014

Modifications importantes :

  • Fusion des relevés VIE-1 et VIE-2 sous Relevé VIE.
  • Un relevé à produire chaque trimestre et un supplément annuel à joindre au relevé du quatrième trimestre
Page Modifications
10.020 Colonne 01 – Ajout au libellé
10.060 Question 2.2 – Ajout au libellé
21.130
  • Sous-titre de la page – Libellé supprimé
  • Colonne 32 – Libellé supprimé
60.020 Colonne 50 – Ajoutée
70.010 Ligne 840 – Libellé supprimé
70.020/70.021 Ligne 145 – Libellé supprimé
75.050/75.060 Titre des colonnes 31 et 32 – Ajout au libellé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2015

Page Modifications
21.080 Nouvelle page trimestrielle s'appliquant aux assureurs/sociétés détenant un permis en Alberta pour les trois premiers trimestres.
Date de modification :