Publication trimestrielle d’automne du BSIF : nouvelles lignes directrices sur le risque, ajustement des normes de souscription de prêts hypothécaires et allégement du fardeau réglementaire

Communiqué de presse -

Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a présenté aujourd’hui sa Publication trimestrielle d’automne et a annoncé des mesures qui simplifieront et renforceront sa surveillance réglementaire.

Ce trimestre, le BSIF a publié ce qui suit :

Le BSIF a également présenté les résultats de la première étape de son examen des politiques, dans le cadre duquel il retirera 20 lignes directrices et préavis réglementaires. Cette initiative en cours permet de s’assurer que les consignes du BSIF restent à jour, adaptées à leurs objectifs et en mesure de s’adapter aux risques émergents. Elle soutient également la propension à prendre des risques et le nouveau Cadre de surveillance du BSIF et s’y arrime.

Le 5 décembre 2024, le BSIF organisera une Journée d’information virtuelle sur la Publication trimestrielle afin de donner aux parties prenantes une meilleure idée des éléments qui y sont présentés et l’occasion de poser des questions. Nous invitons les parties prenantes à s’inscrire ici.

Citation

Les nouvelles d’aujourd’hui sur les liquidités, le capital, la culture ainsi que sur les prêts hypothécaires et les prêts immobiliers commerciaux contribuent à la sûreté et à la solidité des institutions financières fédérales. En révisant continuellement nos politiques, nous réduisons la réglementation superflue, ce qui nous permet, et permet aussi au secteur de mettre l’accent sur les risques prioritaires en temps opportun.

– Peter Routledge, surintendant des institutions financières

Faits en bref

  • Les nouvelles consignes du BSIF appuient les risques décrits dans son Regard annuel sur le risque et sa mise à jour semestrielle du Regard annuel sur le risque.
  • Le prochain projet pilote de Publication trimestrielle aura lieu le 20 février 2025 et sera suivi d’une Journée d’information virtuelle le 6 mars.
  • Un examen du projet pilote de Publication trimestrielle et de Journée d’information est en cours. Les résultats de l’évaluation du projet pilote de Publication trimestrielle seront inclus dans le Regard annuel du BSIF sur le risque de 2025.

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