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Document consultatif sur la gestion du risque de crédit
… Renforcer la gestion du risque de crédit de toutes les expositions des institutions financières fédérales en … de comptes et de portefeuilles, et en traitant les volets pour lesquels il pourrait y avoir des lacunes dans les … directrice pour recueillir l’avis des parties prenantes, plus précisément dans les domaines suivants : Les grands …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … nationale peut appliquer un coefficient de pondération du plus favorable aux expositions des institutions sur leur … le Code à l'adresse Code of Conduct Fundamentals for Credit Rating Agencies (PDF) (en anglais seulement). Retour à …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … nationale peut appliquer un coefficient de pondération du plus favorable aux expositions des institutions sur leur … le Code à l'adresse Code of Conduct Fundamentals for Credit Rating Agencies (PDF) (en anglais seulement). Retour à …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 10 Crédit pour réassurance
… des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 10 Crédit pour réassurance Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne … 2.1.2.10) et son actif requis (section 12.2.5) le plus élevé de zéro et du passif total de meilleure estimation …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 8 – Risque lié au rajustement de la valeur du crédit
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … une institution est autorisée à recourir à une analyse plus fondamentale du risque de crédit pour produire une …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 8 – Risque lié au rajustement de la valeur du crédit
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … une institution est autorisée à recourir à une analyse plus fondamentale du risque de crédit pour produire une …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 3 Risque de crédit – Éléments au bilan
… and Poor's (S&P) Kroll Bond Rating Agency (KBRA) Japan Credit Rating Agency (JCR) Japan Rating and Investment … Il ne peut choisir les notations d'agences différentes. Plus précisément, les notations doivent être publiées sur un … de bas de page 9 Ce classement peut être consulté sur le site Web de l’OCDE , à la page « Arrangement sur les crédits …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 5 – Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … l'approche NI n'est pas autorisée, comme il est indiqué plus en détail au paragraphe 48. Le chapitre 6 de la présente …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 5 – Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … l'approche NI n'est pas autorisée, comme il est indiqué plus en détail au paragraphe 49. Le chapitre 6 de la présente …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 4 Risque de crédit – Activités hors bilan
… hors bilan Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne … nominale de l’instrument par un coefficient de conversion pour obtenir le montant de l’équivalent-crédit (voir les … de base Un an ou moins 0,0 % 1,0 % 6,0 % 7,0 % 10,0 % Plus d'un an et au plus cinq ans 0,5 % 5,0 % 8,0 % 7,0 % …
Opération sur l’actif de plus de 10 %
… Opération sur l’actif de plus de 10 % Exigences en matière d’information De façon … cadre d’une restructuration), le type d’élément d’actif ou les types d’éléments d’actif (élément d’actif) en cause, les … commerciale du demandeur et, si l’opération avait pour effet de la modifier considérablement, une stratégie …
Subventions et contributions de plus de 25 000 $
… Subventions et contributions de plus de 25 000 $ Le 21 octobre 2005, dans le cadre de son … de la gestion, le gouvernement s’est engagé à divulguer les subventions et contributions de plus de 25 000 $. On trouvera dans cette rubrique de … Subventions et contributions de plus de 25 000 $ …
Analyse comparative entre les sexes plus de 2023-2024
… Analyse comparative entre les sexes plus de 2023-2024 Plans ministériels Introduction … Même lorsqu’on estime que l’ACS Plus n’est pas pertinente pour les programmes d’un ministère, celui-ci doit tout de … Analyse comparative entre les sexes plus de 2023-2024 …
Qu’est ce qui freine le plus l’efficacité de l’IA?
… Qu’est ce qui freine le plus l’efficacité de l’IA? Intelligence artificielle … fait la une des rubriques technologiques presque tous les jours, et une grande partie de cette effervescence … et des stratégies commerciales? Les données utilisées pour l’entraînement et le développement de l’IA présentent …
Lettres de crédit
… terme peut être inférieur, mais non supérieur à 12 mois. Les honoraires payables à une institution financière en vue … estime que les frais payables à une institution financière pour obtenir une lettre de crédit se rapportent à une … être partie à l’acte de fiducie. Deux lettres de crédit ou plus peuvent‑elles être remplacées par une seule lettre de …