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Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque
Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque A. Objet et portée La présente ligne directrice établit les attentes du BSIF en matière de gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque. Elle s’applique à toutes les institutions …
Gestion des comptes de participation et information à communiquer aux souscripteurs de polices avec participation et aux souscripteurs de polices ajustables – Ligne directrice (2023)
Gestion des comptes de participation et information à communiquer aux souscripteurs de polices avec participation et aux souscripteurs de polices ajustables – Ligne directrice (2023) Introduction Les sociétés d’assurance vie émettent des polices avec …
Exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement – Ligne directrice (2020)
… de la note de bas de page 6 Note de bas de page 7 Voir le site Exigences de marge pour les dérivés non compensés …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 7 – Outils de suivi des liquidités intrajournalières
… chapitre sont dérivées du dispositif Bâle publié sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) …
Relevés d’assurance hypothécaire – Section IV – Instructions détaillées
… particulier de l'agence de notation utilisé par AM Best, S&P ou d'autres agences de notation. Inscrire pour …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 5 Risque de marché
… ans ou moins : Ces taux sont notamment disponibles sur le site Web de la Banque du Canada : Bons du Trésor (échéances … américains : Ces taux sont notamment disponibles sur le site Web du département américain du Trésor (en anglais …
Limites régissant les expositions importantes – Ligne directrice (2028)
… sont tirées du dispositif de Bâle, publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) …
Relevés d’assurance vie – Section IV – Instructions détaillées
… particulier de l'agence de notation utilisé par AM Best, S&P ou d'autres agences de notation. À inscrire pour … l'utilisation de lettres de crédit qui se trouvent sur le site Web du BSIF. Page 80.010 – Assureurs constitués au …
Avis
… certaines informations concernant la visite d’un site Web, y compris l’adresse du protocole Internet (IP). … être utilisée pour identifier une personne qui visite ce site. Pour cette raison, le gouvernement du Canada juge que … ce que font les marqueurs numériques : Ils permettent à un site Web de reconnaître la dernière visite de l’utilisateur …
Exigences de levier – Ligne directrice (2023)
… le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) sur le site Web de la Banque des règlements internationaux <p> The …
Relevés d’assurance hypothécaire – Section V – Normes administratives
… de Terre-Neuve-et-Labrador. Législation Consulter le site Web de T.‑N.‑L. Langue Communiquer avec l'organisme de … de l'Île‑du‑Prince‑Édouard. Législation Consulter le site Web de PE. Langue Communiquer avec l'organisme de … de la Nouvelle‑Écosse. Législation Consulter le site Web de N.‑É. Langue Communiquer avec l'organisme de …
Guide de présentation des demandes en vertu de l’article 2 du Règlement sur les activités en matière de technologie de l’information
… de technologie » Un système de transmission de données, un site d’information, un moyen de communication, une plateforme … Web Préambule Une IFF qui est l’hôte de son propre site Web peut être en situation de capacité excédentaire à … de l’IFF à une autre société dans le but d’exploiter le site Web de cette dernière; la fourniture d’expertise dans un …
Relevés d’assurance vie – Section V – Normes administratives
… de Terre-Neuve-et-Labrador. Législation Consulter le site Web de T.‑N.‑L. Langue Communiquer avec l'organisme de … de l'Île‑du‑Prince‑Édouard. Législation Consulter le site Web de PE. Langue Communiquer avec l'organisme de … de la Nouvelle-Écosse. Législation Consulter le site Web de N.‑É. Langue Communiquer avec l'organisme de …
Relevés d’assurance multirisque – Section V – Normes administratives
… de Terre-Neuve-et-Labrador. Législation Consulter le site Web de T.‑N.‑L. Langue Communiquer avec l'organisme de … de l'Île‑du‑Prince‑Édouard. Législation Consulter le site Web de PE. Langue Communiquer avec l'organisme de … de la Nouvelle‑Écosse. Législation Consulter le site Web de N.‑É. Langue Communiquer avec l'organisme de …
Point d’information sur la collaboration entre le BSIF et l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers à l’égard des régimes à cotisations déterminées
… Désaccumulation Le BSIF et l’ARSF ont publié sur leur site Web respectif un Sommaire des résultats des … question a été approuvé par l’ACOR et est publié sur son site Web. Le BSIF et l’ARSF ont animé un webinaire portant … et la transcription seront bientôt publiés sur le site Web du BSIF. Vous trouverez des renseignements sur le …