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Résultats de recherche
Agrément d’un régime à titre de régime de pension agréé collectif
… et d’autres renseignements relatifs à ces derniers sur le site Web du BSIF. 1.0 Accord multilatéral fédéral-provincial … régime de pension agréé collectif qui se trouve sur le site Web du BSIF. 6.0 Instructions sur la façon de remplir le … au service de notification par courriel offert sur son site Web. L’administrateur sera ainsi avisé de la parution de …
Relevé des données des tableaux d’analyse des sinistres et des indices de perte (UCLRE/PC5)
… être transmis au BSIF par l'intermédiaire du site Web du Système de déclaration réglementaire (SDR). Vous … – Gestion des relevés financiers (PDF) , sur le site Web du BSIF. Relevé annuel Le relevé de données … définition des secteurs d'activités et des données dans le site Web du BSIF et le Système de déclaration réglementaire, …
Test du capital minimal - Ligne directrice (2024)
… affichés à la rubrique Sociétés d'assurance multirisque du site Web du BSIF. Lignes directrices Lignes directrices et … l'utilisation de lettres de crédit qui se trouvent dans le site Web du BSIF pour obtenir des précisions à ce sujet. … l'utilisation de lettres de crédit qui se trouvent dans le site Web du BSIF pour prendre connaissance des exigences …
Test du capital minimal – Ligne directrice (2026)
… affichés à la rubrique Sociétés d'assurance multirisque du site Web du BSIF. Répertoire des consignes du BSIF 1.1. Vue … de lettres de crédit , qui se trouvent dans le site Web du BSIF pour obtenir des précisions à ce sujet. … de lettres de crédit , qui se trouvent dans le site Web du BSIF pour prendre connaissance des exigences …
Courbe d’actualisation du rapport de l’actuaire désigné (PC6)
… être transmis au BSIF par l’intermédiaire du site Web du Système de déclaration réglementaire (SDR). Vous … – Gestion des relevés financiers (PDF) , sur le site Web du BSIF. Production annuelle Le relevé de … définition des secteurs d’activités et des données dans le site Web du BSIF et le Système de déclaration réglementaire, …
Document d’information : Résultats de l’examen des politiques du BSIF
… figureront dans une liste qui sera disponible sur le site Web du BSIF bien avant la date de prise d’effet de l’annulation. Le BSIF a déjà publié sur son site Web une première liste de lignes directrices et préavis … et de clarté, le BSIF a ajouté du contenu à son site Web qui illustre comment ses consignes cadrent avec son …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Saskatchewan)
… du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie … d'information généralement accessible, par exemple un site Web, l'administrateur doit vous informer par écrit, vous … cotisation RPAC dans votre avis de cotisation de l'ARC. Le site Web de l'ARC présente également des précisions sur le …
Résultats de la consultation sur les modifications corrélatives des lignes directrices du BSIF du fait de l’IFRS 17
… initial (voir l’annexe 2), elles ne seront supprimées du site Web du BSIF qu’en décembre 2023 pour tenir compte des … qui débutent avant cette date, et ne seront supprimées du site Web du BSIF qu’en décembre 2023. Personne ne s’est … Il a toutefois été demandé que le BSIF conserve sur son site Web les versions désuètes de ces lignes directrices …
Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées
… et aux lignes directrices émises par le BSIF sur le site Web du BSIF. 1. Présentation d’une demande … à la page sur les cotisations d’un régime de retraite du site Web du BSIF. 4. Processus d’agrément du BSIF Aux termes … production annuelle des relevés , veuillez consulter notre site Web. 5.3 Abonnement au service d’avis par courriel Le …
Relevés d’assurance hypothécaire – Section II – Normes de production
… Un exemple des relevés financiers AH est publié sur le site Web du BSIF. Certaines administrations exigent que les … liste complète des règles de validation se trouve sur le site Web du BSIF. Production des relevés financiers – … réglementaire (SDR) (PDF) , qui se trouve sur le site Web du BSIF. Transmission à l'Autorité des marchés …
Sondage auprès des régimes de retraite (SRR) – Édition 2020-21
… retraite; la réponse du BSIF à la COVID-19; la section du site du BSIF qui porte sur les régimes de retraite privés et … et de la section « Régimes de retraite privés » du site Web du BSIF est toujours plus élevée parmi les … ont consulté la section « Régimes de retraite privés » du site Web du BSIF ont dit que l’information y était utile. …
Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées
… et aux lignes directrices émises par le BSIF sur le site Web du BSIF. 1. Présentation d’une demande … à la page sur les cotisations d’un régime de retraite du site Web du BSIF. 4. Processus d’agrément du BSIF Aux termes … production annuelle des relevés , veuillez consulter notre site Web. 5.3. Abonnement au service d’avis par courriel Le …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Nouvelle-Écosse)
… du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie … d'information généralement accessible, par exemple un site Web, l'administrateur doit vous informer par écrit, vous … cotisation RPAC dans votre avis de cotisation de l'ARC. Le site Web de l'ARC présente également des précisions sur le …
Relevés d’assurance multirisque – Section II – Normes de production
… de février. Un exemple des relevés P&C est publié sur le site Web du BSIF. Certaines administrations exigent que les … liste complète des règles de validation se trouve sur le site Web du BSIF. Production des relevés – Documents P&C Les … réglementaire (SDR) (PDF) , qui se trouve sur le site Web du BSIF Transmission à l'Autorité des marchés …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Colombie-Britannique)
… du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie … d'information généralement accessible, par exemple un site Web, l'administrateur doit vous informer par écrit, vous … cotisation RPAC dans votre avis de cotisation de l'ARC. Le site Web de l'ARC présente également des précisions sur le …