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Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Ontario)
… du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie … d'information généralement accessible, par exemple un site Web, l'administrateur doit vous informer par écrit, vous … cotisation RPAC dans votre avis de cotisation de l'ARC. Le site Web de l'ARC présente également des précisions sur le …
Relevés d’assurance vie – Section II – Normes de production
… février. Des exemples de relevé VIE sont affichés sur le site Web du BSIF. Certains organismes de réglementation … des règles de validation en vigueur se trouve sur le site Web du BSIF. Normes de production – Documents du relevé … à l'intention des sociétés d'assurance, disponible sur le site Web du BSIF. Transmission à l'Autorité : Voir les …
Instructions du relevé de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre
… engendrés pour l'enlèvement des débris et le nettoyage du site avant la reconstruction lors d'une catastrophe …
Confirmation du dépôt du rapport de l’auditeur
… qui héberge le SDR, pour s’inscrire afin d’avoir accès au site sécurisé de la Banque et au SDR. Si vous avez besoin … autres documents de formation sur le SDR affichés sur le site Web du BSIF. Les documents de formation se trouvent … Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter le site Web du BSIF ou communiquer avec nous : Téléphone : …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) … à l'exportation bénéficiant d'un soutien public » sur le site Web de l'OCDE . Retour à la référence de la note de bas …
Test du capital minimal des sociétés d'assurance multirisques et test de suffisance de l’actif des succursales – Guide de production du relevé PC4
… jour de février. Les échéances exactes se trouvent sur le site Web du BSIF : Rapports exigés des sociétés d'assurance … les règles de validation actuelles, veuillez consulter le site Web du BSIF. Adresse postale Gestion des données … privés – Gestion des relevés financiers (PDF) , sur le site Web du BSIF. Instructions détaillées – Relevé PC4 Les …
Déclaration de renseignements sur la solvabilité
… autres documents de formation sur le SDR affichés sur le site Web du BSIF. Les documents de formation se trouvent … obtenir de plus amples renseignements, veuillez visiter le site Web du BSIF ou communiquer avec nous : Nº de téléphone : … qui héberge le SDR, pour s’inscrire afin d’avoir accès au site sécurisé de la Banque et au SDR. Pour obtenir de l’aide …
Ajout, modification ou suppression d’un utilisateur du portail du SDR ou d’une autorité locale d’enregistrement
… des régimes de retraite, se fait par l’entremise du site sécurisé de la Banque du Canada. Une autorité locale … ayant la responsabilité de gérer les utilisateurs du site sécurisé et du SDR. L’ALE dispose des droits permettant …
Fraude et tentatives d'escroquerie
… la cyberfraude et les signalements de vol d’identité. Son site Web offre des renseignements à jour sur les divers types … utiles sur la fraude et l’escroquerie sur le site de la GRC . …
Production annuelle des relevés des régimes de pension agréés collectifs
… est l’hôte du SDR, pour s’inscrire afin d’avoir accès au site sécurisé de la Banque du Canada et au SDR. Si vous avez … de plus amples renseignements, veuillez consulter notre site Web ou communiquer avec nous : Bureau du surintendant …
Cotisations perçues des régimes de retraite (Novembre 2011)
… 1 er avril 2012. Le barème présenté actuellement sur le site Web du BSIF énonce le taux de cotisation applicable aux … par règlement, il remplacera le taux affiché sur notre site Web. Le BSIF fera le point régulièrement sur la question …
Production annuelle des relevés des régimes de retraite à cotisations déterminées
… est l'hôte du SDR, pour s'inscrire afin d'avoir accès au site sécurisé de la Banque du Canada et au SDR. Si vous avez … de plus amples renseignements, veuillez consulter notre site Web ou communiquer avec nous : Bureau du surintendant …
Guide des participants des régimes de retraite 2016
… trouvent à l' annexe G . Le BSIF a aussi affiché sur son site Web une Foire aux questions sur les pensions qui … règlements et consignes sur les régimes de retraite sur le site Web du BSIF Régimes de retraite de l'État Régimes de … de l'information sur la SV, le SRG ou le RPC, visitez le site Web de Service Canada ou composez l'un des numéros …
Plan sur l’accessibilité de 2023-2026 du Bureau du surintendant des institutions financières
… et créera une page sur l’accessibilité sur le site intranet du BSIF pour rendre compte des progrès … courrier). Il met la priorité sur le renouvellement de son site Web externe afin d’accroître l’accessibilité pour tous …
Sociétés d'assurance hypothécaire canadiennes - Recueil des formulaires et des instructions (2026)
… jour de février. Les échéances exactes se trouvent sur le site Web du BSIF : Rapports exigés des sociétés d'assurance … les règles de validation actuelles, veuillez consulter le site Web du BSIF. Adresse postale Services d’analyse du … K1A 0H2 Courriel : RRSsupport-SDRsoutien@osfi-bsif.gc.ca Site Web : www.osfi-bsif.gc.ca Pénalités pour production …