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Résultats de recherche
2024 Test du capital minimal et Test de suffisance de l’actif des succursales des sociétés d’assurance multirisque (PC4)
… jour de février. Les échéances exactes se trouvent sur le site Web du BSIF : Rapports exigés des sociétés d’assurance … les règles de validation actuelles, veuillez consulter le site Web du BSIF. Adresse postale Gestion des données … Guide d’utilisation gestion des relevés financiers sur le site Web du BSIF. Instructions détaillées – Relevé PC4 Les …
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
… parallèle de plus de 250 questions et réponses sur le site Web du BSIF). Il a mis en place une plateforme interne … du rapport dans la section Bureau de l'actuaire en chef du site Web du BSIF. L'examen par les pairs a donné lieu à neuf … ses plans, programmes et activités par l'entremise de son site Web, des médias traditionnels et sociaux, d'événements …
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2024 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité
… dans sa série d’articles Booster numérique sur le site intranet du BSIF et lors des séances d’apprentissage de … une liste de mesures de soutien sur le fil de nouvelles du site intranet du BSIF en novembre 2024. Progrès réalisés en … des tendances et des pratiques exemplaires liées au site Web externe du BSIF, de l’évolution des besoins des …
Production des relevés des régimes de retraite à prestations déterminées
… est l'hôte du SDR, pour s'inscrire afin d'avoir accès au site sécurisé de la Banque du Canada et au SDR. Si vous avez … de plus amples renseignements, veuillez consulter notre site Web ou communiquer avec nous : Bureau du surintendant …
BSIF, Bâle III et planchers de fonds propres
… suivre l'évolution de la mise en œuvre au Canada sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB, en … 2024 et les données réglementaires accessibles sur notre site Web, nous estimons que l'augmentation des APR … les BISi. Une note technique publiée aujourd'hui sur notre site Web donne un aperçu détaillé de notre calcul du plancher …
Démutualisation des sociétés d’assurances
… concurrence de certains plafonds. Cette section de notre site Web renferme une vaste gamme de publications et de … fédérales à la section Entités réglementées du site Web. Démutualisation de mutuelles d'assurances …
Relevé des changements (E3)
… à l'Annexe I 4 T1 2004 1 Ajout : L'adresse pour le site Web du BSIF Suppression : La référence à Beyond 20/20 2 … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 8 T1 2010 2 Ajout : Numérotation de chaque …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) … à l'exportation bénéficiant d'un soutien public » sur le site Web de l'OCDE . Retour à la référence de la note de bas …
Risque lié au règlement en devises d’opérations de change – Ligne directrice (2013)
… date des présentes, ce document peut être consulté dans le site Web de la Banque des règlements internationaux sous le …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 3 Risque de crédit – Éléments au bilan
… de bas de page 9 Ce classement peut être consulté sur le site Web de l’OCDE , à la page « Arrangement sur les crédits …
Gestion du risque de taux d’intérêt – Ligne directrice (2027)
… de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI). …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 3 – Ratio de liquidité à long terme
… chapitre sont dérivées du dispositif de Bâle publié sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) …
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape et de clôture relatif au plan sur l’accessibilité de 2025
… consulter les rapports d’étape de 2023 et de 2024 sur son site Web externe. 4.1 Emploi En 2025, le BSIF a accompli ce … intranet sur l’obligation d’adaptation a été lancée. Le site comprend le processus général d’adaptation, un processus … dans la série d’articles Booster numérique publiée sur le site intranet du BSIF, et lors des séances d’apprentissage de …
Déblocage des fonds d’un régime de retraite ou d’un régime d’épargne retraite immobilisé
… définis dans le glossaire du BSIF qui se trouve sur notre site Web. 2. Quelles options de déblocage sont offertes, quel … Les versions génériques des formules se trouvent sur le site Web du BSIF en format Word ou PDF, et les liens … au sujet des options à 71 ans, veuillez consulter le site Web de l'Agence du revenu du Canada. 14. Si une personne …
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
… des participants que l’ACOR a approuvé et publié sur son site Web. En novembre 2021, le BSIF et l’ARSF ont organisé un … en 2021‑2022. Il a amorcé le renouvellement de son site Internet et a produit son premier plan stratégique … l’exercice se terminant le 31 mars 2022 se trouvent sur le site Web du BSIF. Faits saillants des états financiers État …