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Lettres de crédit
… différence entre VNLdC t et VNLdC t-1 ; adjusting SR t-2 for the difference between FVLoC t and FVLoC t-2 . Les …
Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées
Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide d’instructions Agréments Régime de retraite à cotisations déterminées Introduction Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) publie le présent guide d’instructions afin …
Exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques
… Model of Investments and Development ) et MESSAGE ( Model for Energy Supply Strategy Alternatives and their General … résultat net MEI Modèle d’évaluation intégré MESSAGE Model for Energy Supply Strategy Alternatives and their General … du Massachusetts Institute of Technology ) NGFS Network for Greening of the Financial System (réseau pour le …
Analyse comparative entre les sexes plus – Rapport sur les résultats ministériels de 2021–2022
… comme point de départ des valeurs de référence du Centre for Global Inclusion, qui l’aideront à faire le suivi des …
Version finale de la ligne directrice B-20 (Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels) modifiée
Version finale de la ligne directrice B-20 (Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels) modifiée Le 6 juillet 2017, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a publié une version à l’étude de la ligne …
Les arbres qui cachent la forêt : surveillance des risques climatiques et difficultés de mise en œuvre de la réglementation
… (Annual International Conference on Policy Challenges for the Financial Sector) Pertinence des risques climatiques …
Risques qui planent et résilience à long terme
… page 3 Note de bas de page 4 AR6 Synthesis Report: Summary for Policymakers Headline Statements (ipcc.ch) (en anglais). …
Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées
Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions Agréments Régime de retraite à prestations déterminées Introduction Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) publie le présent guide d’instructions afin …
Version finale des relevés de liquidité de 2023 et consultation sur la version à l’étude des instructions de déclaration des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Version finale des relevés de liquidité de 2023 et consultation sur la version à l’étude des instructions de déclaration des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de …
Décisions
Décisions Nous communiquons nos décisions pour orienter les institutions financières à l’égard des lois, des règlements et des lignes directrices. Dans ces décisions ayant valeur de précédent, nous décrivons notre interprétation et notre application des …
Consignes par sujet
Consignes par sujet Mots clés Régimes - Tout - Régime de pension agréé collectif Régime de retraite à cotisations déterminées Régime de retraite à prestations déterminées Type de publication - Tout - Anciens articles de bulletin Autre Avis Cadre Consignes …
Assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de levier et de liquidité - Ligne directrice (2022)
Assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de levier et de liquidité - Ligne directrice (2022) 1. Objet La présente ligne directrice énonce les attentes du BSIF à l’égard de l’assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de …
Deuxième édition du FIASSF : Risques et possibilités liés à l’IA : Adoption d’un cadre AGILE dans les services financiers canadiens
… de bas de page 7 Fourteen North Korean Nationals Indicted for Carrying Out Multi-Year Fraudulent Information Technology … 13 Note de bas de page 14 Amazon cloud outage downed sites for millions of users, exposing risks of overdependence (en … note de bas de page 14 Note de bas de page 15 OWASP Top 10 for Agentic Applications for 2026 (en anglais seulement). …
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022 Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales La présente lettre vise à …
Nantissement
Nantissement I. Introduction La présente ligne directrice a pour but d’aider les institutions financières fédérales (IFF) Banques, sociétés de fiducie et de prêt, associations coopératives de crédit, sociétés d’assurances canadiennes, et sociétés de …