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Résultats de recherche
Risques qui planent et résilience à long terme
… page 3 Note de bas de page 4 AR6 Synthesis Report: Summary for Policymakers Headline Statements (ipcc.ch) (en anglais). …
Version finale des relevés de liquidité de 2023 et consultation sur la version à l’étude des instructions de déclaration des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Version finale des relevés de liquidité de 2023 et consultation sur la version à l’étude des instructions de déclaration des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de …
Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées
Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions Agréments Régime de retraite à prestations déterminées Introduction Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) publie le présent guide d’instructions afin …
Décisions
Décisions Nous communiquons nos décisions pour orienter les institutions financières à l’égard des lois, des règlements et des lignes directrices. Dans ces décisions ayant valeur de précédent, nous décrivons notre interprétation et notre application des …
Consignes par sujet
Consignes par sujet Mots clés Régimes - Tout - Régime de pension agréé collectif Régime de retraite à cotisations déterminées Régime de retraite à prestations déterminées Type de publication - Tout - Anciens articles de bulletin Autre Avis Cadre Consignes …
Assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de levier et de liquidité - Ligne directrice (2022)
Assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de levier et de liquidité - Ligne directrice (2022) 1. Objet La présente ligne directrice énonce les attentes du BSIF à l’égard de l’assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de …
Deuxième édition du FIASSF : Risques et possibilités liés à l’IA : Adoption d’un cadre AGILE dans les services financiers canadiens
… de bas de page 7 Fourteen North Korean Nationals Indicted for Carrying Out Multi-Year Fraudulent Information Technology … 13 Note de bas de page 14 Amazon cloud outage downed sites for millions of users, exposing risks of overdependence (en … note de bas de page 14 Note de bas de page 15 OWASP Top 10 for Agentic Applications for 2026 (en anglais seulement). …
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022 Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales La présente lettre vise à …
Nantissement
Nantissement I. Introduction La présente ligne directrice a pour but d’aider les institutions financières fédérales (IFF) Banques, sociétés de fiducie et de prêt, associations coopératives de crédit, sociétés d’assurances canadiennes, et sociétés de …
Activité et pouvoirs – Titres de participation dans des marchandises
Activité et pouvoirs – Titres de participation dans des marchandises Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les dispositions des lois, des règlements et des lignes directrices en vigueur, ou sa position sur des …
Garantie au Canada de risques
Garantie au Canada de risques Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF applique et interprète les lois, règlements ou lignes directrices en vigueur, ou bien fournissent des précisions sur la position du BSIF concernant certaines questions de …
Regroupements d’entités étrangères
Regroupements d’entités étrangères Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les lois, règlements ou lignes directrices en vigueur, ou bien fournissent des précisions sur la position du BSIF concernant certaines questions …
Assurance hypothécaire
Assurance hypothécaire Introduction La présente note de mise en oeuvre, qui s’applique aux institutions financières fédérales (IFF Aux fins des présentes, une IFF se définit comme étant une banque, une banque étrangère autorisée ou une société de fiducie …
Outil d’évaluation - données sur l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel
Outil d’évaluation - données sur l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel Introduction L’Outil d’évaluation (OE) des données sur l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel énonce les exigences détaillées du BSIF sur la …
Révision du Cadre de capital des sociétés d’assurance-vie – Approche standard
Révision du Cadre de capital des sociétés d’assurance-vie – Approche standard Destinataires : Sociétés d’assurance-vie Le Groupe consultatif sur l’approche standard (GCAS), formé de représentants de l’Autorité des marchés financiers (AMF), du Bureau du …