Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2009 Exigences de déclaration en vigueur avant l’obtention d’un numéro d’agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2013 Audits visant les retraités et les survivants (Novembre 2013) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2013 Relevés des participants incomplets Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
  • Gouvernance
2022 Enquête auprès de tiers sur l’utilisation des technologies Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Les régimes de retraite désignés doivent être entièrement capitalisés à la cessation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2017 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif : nouveau formulaire, nouveau guide et nouvelle date limite de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
2022 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2014 Avis obligatoire en cas de cessation de régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2020 Report des délais de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2016 Déclarer le nombre de participants sur la Déclaration annuelle de renseignements BSIF 49 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 o BSIF et ARSF : Comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2008 La simulation de crise dans les régimes de retraite à prestations déterminées – Une saine pratique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
2012 Sociétés d'État – Réduction des paiements spéciaux de solvabilité Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2014 Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2015 Régimes réglementés par le BSIF qui relèvent de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2017 Ratio de solvabilité estimatif (Mai 2017) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2016 Définition d’un régime à cotisations négociées aux termes de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2016 Modifications du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension en vigueur le 1er juillet 2016 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
2015 Points le plus fréquemment soulevés à l'examen des rapports actuariels (mai 2015) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation