Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Définition des données - BB [ XLS 658.5 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB)
L3 - Annexe II [ XLS 61 Ko ] Institutions de dépôt Annexe Relevé des incidents opérationnels (L3)
Relevé réglementaire non structuré sur le risque de modélisation (BSIF947) Institutions de dépôt Instructions Relevé réglementaire non structuré sur le risque de modélisation (BSIF947)
Statistiques structurelles choisies (Y3) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur les statistiques structurelles choisies (Y3)
Relevé des modifications (H4) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4)
T2 2022 - Exemple de relevé - I3 [ XLSX 99.94 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé du risque de taux d'intérêt (I3)
Data definitions - LA 2024 [ XLSX 956.13 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (DT4) Institutions de dépôt Instructions Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Relevé des modifications (Z4) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé sur le bilan, par lieu de comptabilisation (Z4)
Exemple de relevé (version à l'étude) - DT1 2024 [ XLSX 1.37 Mo ] Institutions de dépôt Relevé provisoire Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1)
Règles de validation de 2023 - RRL [ XLSX 28.32 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé du ratio de levier (RRL)
Règles de validation - 2020 - LA [ XLSX 82.45 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Règles de validation - A4 [ XLSX 127.24 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé des prêts (nouveaux et existants) (A4)
Relevé de la continuité des provisions (C3) Institutions de dépôt Instructions Relevé de la continuité des provisions (C3)
Relevé des changements (GQ) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés au Canada (GQ)
État des flux de trésorerie d’exploitation - NCCF 2024 [ XLSX 384.71 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Exemple de relevé - A3 [ XLSX 20.22 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé sur le revenu de négociation et le revenu de négociation des titres du gouvernement du Canada (A3)
Spécifications opérationnelles des relevés sur les risques climatiques pour les institutions de dépôt Institutions de dépôt Instructions Relevés sur les risques climatiques
Flux de trésorerie nets cumulatifs (version simplifiée) [ XLSX 796.02 Ko ] Institutions de dépôt Gabarit Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Règles de validation - RAPID1 [ XLSX 26.24 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Fichier des portefeuilles d’actifs à risque (RAPID1)