Guides de production des relevés financiers
Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.
Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.
| Titre | Secteur | Type de document | Relevé (etiquette) |
|---|---|---|---|
| Passif-dépôts (K4) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé du passif-dépôts (K4) |
| Rapport sur les principaux paramètres d’évaluation – Sociétés d’assurances multirisques | Sociétés d’assurance | Instructions | Principaux paramètres d’évaluation – assureurs multirisques (OP) |
| Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement |
| Charge de créances douteuses (C1) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé de la charge de créances douteuses (C1) |
| Bilan (M4) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé sur le bilan (M4) |
| Relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs - Recueil d'instructions | Institutions de dépôt | Instructions | Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) |
| Relevé supplémentaire des succursales de banques étrangères (K3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé supplémentaire des succursales de banques étrangères (K3) |
| Risque de taux d'intérêt (I3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé du risque de taux d'intérêt (I3) |
| Instructions pour la production des relevés au titre du TSAV | Sociétés d’assurance | Instructions | Relevé afférent au test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (TSAV) |
| L3 – Signalement des incidents opérationnels | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des incidents opérationnels (L3) |
| Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) 2024 | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) |
| Éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’extérieur du Canada (GR) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’étranger (GR) |
| Revenu de négociation et revenu de négociation des titres du Gouvernement du Canada (A3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé sur le revenu de négociation et le revenu de négociation des titres du gouvernement du Canada (A3) |
| Relevés d’assurance multirisque – Section III – Définitions | Sociétés d’assurance | Instructions | Relevé d’assurance multirisque |
| Spécifications opérationnelles des relevés sur les risques climatiques pour les assureurs | Sociétés d’assurance | Instructions | Relevés sur les risques climatiques |
| Rapport sur les principaux paramètres d’évaluation – Sociétés d'assurance-vie instructions | Sociétés d’assurance | Instructions | Principaux paramètres d’évaluation – assureurs vie (OL) |
| Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (DT3) | Institutions de dépôt | Instructions | Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT3) |
| Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement des sociétés mères de banques d’importance systémique intérieure [ XLSX 218.1 Ko ] | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement |
| Nantissement et prise en pension (U3) | Institutions de dépôt | Instructions | Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3) |
| Relevé du ratio de levier (RRL) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé du ratio de levier (RRL) |