Instructions relatives aux opérations

Avant d'entreprendre certaines activités, les institutions financières doivent demander l’approbation réglementaire en vertu de lois fédérales. Le Bureau du surintendant des institutions financières est responsable de ces approbations. Pour rendre le processus aussi transparent que possible et réduire le temps de traitement, nous avons créé des instructions relatives aux opérations précisant les rensignements dont nous avons besoin pour traiter une demande.

Vous pouvez vous attendre à une évaluation plus rapide de votre demande si vous fournissez toutes les informations demandées. Nous pourrions exiger plus d’information, au besoin.

Guides de constitution et de prorogation

Pour des instructions plus détaillées à l’égard de la constitution ou de la prorogation, veuillez consulter les guides suivants :

Liste des instructions relatives aux opérations

Type d’opération	Fondement législatif	Présomption d’agrément / non-assujettie à la présomption d’agrément	Index no.
Abandon du contrôle de fait* d’une entité tout en continuant de la contrôler d’une autre façon	Paragraphes 468(10) et 930(10) de la Loi sur les banques (LBA) Paragraphe 453(9) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Paragraphes 495(11) et 971(9) de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Paragraphe 390(9) de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	22
Abandon du contrôle d’une entité tout en maintenant un intérêt de groupe financier	Paragraphes 468(11) et 930(11) de la Loi sur les banques Paragraphe 453(10) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt Paragraphes 495(12) et 971(10) de la Loi sur les sociétés d’assurances Paragraphe 390(10) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	14
Achat ou rachat d’actions ou de parts sociales	articles 71 et 715 de la Loi sur les banques (LB) article 74 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) articles 75 et 754 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) article 79 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	2
Acquisition auprès d'une banque à participation multiple, d'une société de portefeuille d'assurances ou d'une filiale de cette dernière apparentée à une if, ou cession en sa faveur, d'éléments d'actif représentant plus de 5 p. 100 de l'actif de l'if	article 490 de la Loi sur les banques article 478 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt article 522 de la Loi sur les sociétés d’assurances	Opérations avec présomption d'agrément	24
Acquisition ou augmentation d’un intérêt substantiel* et(ou) acquisition du contrôle d’une entité fédérale*	Articles 373(1), 377.1(1), 395, 875(1), 883(1) et 905 de la Loi sur les banques (LB) Articles 375(1), 375.1(1) et 387 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 407(1), 407.1(1), 419, 927(1) et 932(1) et 946 de la Loi sur les sociétés d’assurances(LSA) Articles 354(1) et 354.1(1) et 358 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	23
Cessation des activités au Canada d’une banque étrangère autorisée	Article 599 de la Loi sur les banques (la « Loi »)	Opérations sans présomption d'agrément	9.1
Cessation des opérations d’assurance au Canada des sociétés d’assurances étrangères	Articles 650, 651 et 654 de la Loi sur les sociétés d’assurances (la « Loi »)	Opérations sans présomption d'agrément	9
Cessation – Prorogation sous la Loi canadienne sur les sociétés par actions ou la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif	Articles 39.1 et 39.2 de la Loi sur les banques (LB) Article 38 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Article 39 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Article 32 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	14
Changement de dénomination — entité étrangère	Paragraphe 528(1.1) de la Loi sur les banques (LB) Article 576 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA)	Opérations sans présomption d'agrément	6
Changement de dénomination — lettres patentes	Articles 216 et 802 de la Loi sur les banques (LB) Article 221 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 225 et 850 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Article 220 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	5
Changement de dénomination — règlement administratif	Articles 217 et 802 de la Loi sur les banques (LB) Article 222 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 238, 544.1 et 851 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Article 221 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	9
Critères d’importance applicables à une ER ou à ses filiales relativement à la détention d’actions ou de titres de participation dans une er ou dans l’entité qui la contrôle	articles 72 et 716 de la Loi sur les banques article 75 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt articles 76 et 755 de la Loi sur les sociétés d’assurances article de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	3
Dispense de se conformer aux exigences pour une sollicitation de procuration par les dissidents	article 156.05 et 746 de la Loi sur les banques article 160.05 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt article 164.04 et 789 de la Loi sur les sociétés d’assurances article 166.05 de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	7
Émission d’actions en contrepartie d’un bien	Articles 65, 79.1 et 709 de la Loi sur les banques(LB) Article 68 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 69 et 748 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Article 74 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	1
Émission de titres de créance subordonnée en contrepartie d’un bien	Articles 80 et 723 de la Loi sur les banques Article 83 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt Articles 84 et 762 de la Loi sur les sociétés d’assurances Article 87 de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	6
Établissement d’une succursale par une société d’assurances étrangère (Ordonnance autorisant la garantie au Canada de risques)	Partie XIII de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA)	Opérations sans présomption d'agrément	4
Exemption des règles sur les opérations avec apparentés interdisant l’émission d’actions d’une institution financière en contrepartie d’actions d’une autre personne morale	sous-alinéa 487(2)a)(vi) de la Loi sur les banques sous-alinéa 475(2)b)(vi) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt sous-alinéa 519(2)b)(vi) de la Loi sur les sociétés d’assurances sous-alinéa 411(2)a)(iv) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	19
Exemption des restrictions relatives aux sociétés de personnes	articles 421, 553.1 et 924 de la Loi sur les banques article 421 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt articles 472, 542.09 et 964 de la Loi sur les sociétés d’assurances article 385 de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	11
Fusions	Articles 225, 229, 805 et 809 de la Loi sur les banques (« LB ») Articles 230 et 234 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt(« LSFP ») Articles 247, 251, 859 et 863 de la Loi sur les sociétés d’assurances (« LSA ») Articles 228 et 232 de la Loi sur les associations coopératives de crédit(« LACC »)	Opérations sans présomption d'agrément	12
Instructions relatives aux opérations – Partie XII: Agrément relatif aux établissements financiers au Canada	Paragraphe 522.21(1) ou 522.211(1) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	3
Intérêt de groupe financier* assujetti à l’agrément du ministre – entités admissibles	paragraphes 468(5) et 930(5) de la Loi sur les banques (LB) paragraphe 453(5) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) paragraphes 495(7), 554(5) et 971(5) de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) paragraphe 390(5) de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	8
Intérêt de groupe financier* assujetti à l’agrément du surintendant - entités admissibles	paragraphes 468(6) et 930(6) de la Loi sur les banques (LB) paragraphe 453(6) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) paragraphes 495(8) et 971(6) de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) paragraphe 390(6) de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	13
Liquidation et dissolution volontaires	Articles 342 à 346 et 869 de la Loi sur les banques (LB) Articles 347 à 351 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 380 à 384, 570.04 à 570.08 et 920 à 924 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Articles 326 à 330 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	11
Modification d’une ordonnance d’agrément pour ajouter ou éliminer une branche d’assurance (société canadienne)	article 59 de la Loi sur les sociétés d’assurances	Opérations sans présomption d'agrément	1
Modification d’une ordonnance portant garantie de risques au Canada pour ajouter ou éliminer une branche d’assurance (société étrangère)	section 586 of the Loi sur les sociétés d’assurances	Opérations sans présomption d'agrément	2
Opération sur l’actif de plus de 10 %	Articles 482 et 944 de la Loi sur les banques Article 470 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt Articles 512, 569 et 987 de la Loi sur les sociétés d’assurances Article 406 de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	18
Opérations de peu de valeur avec apparenté	article 490 de la Loi sur les banques article 478 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt article 522 de la Loi sur les sociétés d’assurances article 414 de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	20
Opérations sur l’actif avec un apparenté dans le cadre d’une restructuration	Paragraphe 494(4) de la Loi sur les banques(LB) Paragraphe 482(4) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Paragraphe 527(4) de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Paragraphe 418(3.1) de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	22
Opérations sur l’actif avec un apparenté qui est une institution financière	Paragraphe 494(3) de la Loi sur les banques (LB) Paragraphe 482(3) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Paragraphe 527(3) de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Paragraphe 418(3) de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	23
Partie XII: Acquisition du contrôle d’une institution financière provinciale ou d’un autre intermédiaire financier	Alinéa 522.22(1)a) ou b) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	7.1
Partie XII: Acquisition du contrôle d’une entité ne s’occupant pas de services financiers (autre qu’une entité à activités commerciales restreintes) ou d’un intérêt de groupe financier	Alinéa 522.22(1)c), d), d.1) ou e) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	7.2
Partie XII: Acquisition du contrôle d’une entité à activités commerciales restreintes ou d’un intérêt de groupe financier dans une telle entité	Article 522.09 et alinéa 522.22(1)g) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	7.4
Partie XII: Établissement d’une succursale d’une société coopérative de crédit, d’un courtier de valeurs mobilières ou d’un fournisseur de services de conseil en placement et de gestion	Article 522.18 et alinéa 522.22(1)f) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	7.3
Partie XII: Établissement d’une succursale à activités commerciales restreintes	Article 522.19 et alinéa 522.22(1)h) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	7.5
Partie XII: Établissement, maintien ou acquisition pour utilisation au Canada de guichets automatiques	Alinéa 522.22(1)i) de la Loi sur les banques (la Loi).	Opérations sans présomption d'agrément	7.6
Prolongation de la période d’aliénation	paragraphes 522.15(2) et (3) de la Loi sur les banques	Opérations sans présomption d'agrément	15
Prolongation de la période d’alinéation du contrôle ou de la détention d’un intérêt de groupe financier obtenu à la suite d’un prêt en souffrance – agrément du ministre	paragraphes 472(7) et 934(6) de la Loi sur les banques paragraphe 457(7) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt paragraphes 499(7), 558(7) et 975(6) de la Loi sur les sociétés d’assurances paragraphe 394(7) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations sans présomption d'agrément	16
Prolongation de la période d’alinéation du contrôle ou de la détention d’un intérêt de groupe financier obtenu à la suite de la réalisation d’une sûreté – agrément du ministre	paragraphes 473(5) et 935(4) de la Loi sur les banques paragraphe 458(5) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt paragraphes 500(5), 559(5) et 976(4) de la Loi sur les sociétés d’assurances paragraphe 395(5) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations sans présomption d'agrément	17
Prolongation de la période de détention d’un placement provisoire – agrément du ministre	paragraphes 471(4) et 933(3) de la Loi sur les banques paragraphe 456(4) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt paragraphes 498(4), 557(4) et 974(3) de la Loi sur les sociétés d’assurances paragraphe 393(4) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations sans présomption d'agrément	18
Prolongation de la période de détention d’un placement provisoire d’une banque étrangère ou d’une entité qui lui est associée	paragraphes 522.14(2) et (3), et alinéa 522.14(4)a) de la Loi sur les banques	Opérations sans présomption d'agrément	19
Prolongation de la période de détention d’un placement provisoire	Paragraphes 471(1), (2), (3) ou (5) et 933(1), (2) ou (4) de la Loi sur les banques (LBA) Paragraphes 456(1), (2), (3) ou (5) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Paragraphes 498(1), (2), (3) ou (5), 557(1), (2) ou (3) et 974(1), (2) ou (4) de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Paragraphes 393(1), (2), (3) ou (5) de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	15
Prorogation d’une personne morale	article 35 de la Loi sur les banques (LBA) article 33 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) article 34 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) article 31.3 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	13
Réassurance aux fins de prise en charge	Articles 254 et 587.1 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA)	Opérations sans présomption d'agrément	10.1
Réassurance avec apparenté	Articles 523 et 597 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA)	Opérations avec présomption d'agrément	21
Rectification de la non-conformité dans la composition du conseil d’administration	articles 170 et 758 de la Loi sur les banques article 174 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt articles 178 et 805 de la Loi sur les sociétés d’assurances article 177 de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	8
Réduction du capital déclaré	Articles 75 et 718 de la Loi sur les banques (LB) Article 78 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 79 et 757 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Article 82 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations avec présomption d'agrément	4
Report de l’échéance d’aliénation du contrôle ou d’un intérêt de groupe financier acquis à la suite du défaut de paiement d’un prêt	paragraphes 472(4) et 934(3) de la Loi sur les banques paragraphe 457(4) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt paragraphes 499(4), 558(4) et 975(3) de la Loi sur les sociétés d’assurances paragraphe 394(4) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	16
Report de l’échéance d’aliénation du contrôle ou d’un intérêt de groupe financier acquis à la suite de la réalisation d’une sûreté	paragraphes 473(4) et 935(3) de la Loi sur les banques paragraphe 458(4) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt paragraphes 500(4), 559(4) et 976(3) de la Loi sur les sociétés d’assurances paragraphe 395(4) de la Loi sur les associations coopératives de crédit	Opérations avec présomption d'agrément	17
Réservation de dénomination	Articles 43 et 697 de la Loi sur les banques (LB) Articles 45 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (LSFP) Articles 45 et 734 de la Loi sur les sociétés d’assurances (LSA) Article 39 de la Loi sur les associations coopératives de crédit (LACC)	Opérations sans présomption d'agrément	20
Vente de la totalité ou de la quasi-totalité des éléments d’actif par des institutions de dépôts	Article 236 de la Loi sur les banques (« LB ») Article 241 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt(« LSFP ») Article 233.5 de la Loi sur les associations coopératives de crédit(« LACC »)	Opérations sans présomption d'agrément	10

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